Immobilisation incorporelle

DKHISSI & Hamida CHIHI 7 I) BILAN I.1)- Analyse du « Passif » du bilan 1) Capitaux propres : Capital social Réserves Report à nouveau Résultat net de l’entreprise Subventions d’investissement Provisions réglementées (stocks et immobilisations) 2) Provisions pour risques et charges : Provisions pour risques (amendes ou pénalités, litiges avec salariés, clients, fournisseurs…) Provisions pour charges (impôts, grosses réparations…) Ilham DKHISSI & Hamida CHIHI 8 I) BILAN

constatez vous, à travers l’inventaire extra-comptable effectué par l’entreprise « FAHD » ? Constatations : - La prime d’assurance payée en 2004 couvre l’entreprise pendant 12 mois à savoir une partie de l’année 2005 - Il existe une immobilisation dont la valeur a diminué (matériel de transport) - Il existe un élément d’actif circulant dont la valeur a diminué à la fin de l’exercice (TVP) Question : Comment doit-on procéder ? Après l’inventaire extra-comptable, il faut

développement " enregistre les frais de recherche appliquée et de développement qui peuvent être inscrits dans les immobilisations incorporelles. Il est débité par le crédit du compte72 " Production immobilisée ". En cas d'échec des projets, les frais correspondants sont immédiatement amortis par le débit de la subdivision du compte 687 intitulée " Dotations aux amortissements exceptionnels sur immobilisations ".  Lorsque la prise de brevet est consécutive à des recherches liées à la réalisation de projets, le

du bilan ACTIF PASSIF actif immobilisé capitaux propres - Immobilisations incorporelles Fonds commercial 200 000 Capital social 1 000 000 Brevet 43 000 Réserves 120 000 Logiciels 11 600 Résultat 80 000 - Immobilisations corporelles Terrain 50 000 Bâtiment 350 000 Matériel de bureau 60 000 Matériel industriel 317 000 - Immobilisations financières Prêts aux salariés 10 000 Titres immobilisés 40 000 Total

décembre 2007 (avec chiffres comparatifs au 31 décembre 2006) Actif (Montants en KMAD) Notes Solde au 31 décembre 2007 2006 Immobilisation en non valeurs …………...……………………….. 4.1.1.1 2 839 90 Immobilisations incorporelles nettes d’amortissements ………….. 4.1.1.2 14 683 3 472 Immobilisations corporelles nettes d’amortissements ……………… 4.1.1.3 51 324 25 282 Immobilisations financières nettes de provisions .………………... 4.1.2 277 344 221 018 Stocks …………………………………………………………….. 4.2 454 229 Créances

lieu à des retraitements. 4 FICHE I q Actifs corporels et incorporels A. Immobilisations corporelles q Gros entretien et grandes révisions Le coût des révisions périodiques majeures est obligatoirement inscrit à l’actif et amorti séparément en tant que composant (IAS 16, § 14 et 44). q Location-financement e Au début du contrat de location, le preneur comptabilise le bien loué : – à l’actif en immobilisation, – et au passif en dette, pour des montants égaux à la juste valeur

TABLEAU COMPRATIF ENTRE LES NORMES IAS / IFRS ET LES NORMES COMPTABLES MAROCAINES Rubrique Normes IAS / IFRS Normes Comptables Marocaines LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Amortissement de certaines immobilisations incorporelles • Réévaluation possible • Mode d’amortissement linéaire • Amortissement obligatoire des immobilisations incorporelles • Réévaluation interdite • Mode d’amortissement linéaire Le Goodwill ou écart d’acquisition • Comptabilisé en tant qu’actif • Amortissement non autorisé

15470 x19,6% 06 Taxe due taux réduit 5,5% 13 454 solde du compte 445711 arrondi à l’euro (241467,5+3150,50) x5,5% 14 Taxe due sur acquisitions intracommunautaires 1 884 solde du compte 445200 arrondi à l’euro 34250 x 5 ,5% 23 TVA déductible sur immobilisations 200 solde du compte 445620 arrondi à l’euro 1020 x 19,6% 30 Acomptes payés 8 618 solde du compte 445810 1912 + 2395 + 2395 + 1916 57 Base de calcul des acomptes dus au titre de l’exercice suivant 11 802 18370 - 6568 2. Écriture qui découle

réouverture des comptes ❖ Etudes de cas de synthèse Présentation du module Résumé de théorie : Introduction ………………………………………………………………….. 7 CH 1 – Dépréciation des immobilisations …………………………………. 10 I 1- L’amortissement des immobilisations ………………………….. 10 I 2 – Les provisions pour dépréciation des immobilisations ………. 24 Exercices …………………………………………………………… 27 CH II – Les cessions d’immobilisations…………………………………. 30 I – l’immobilisation cédée est amortissable………………………

à la présentation de l’état de flux de trésorerie ainsi que leur application pratique. 3 – Faire preuve de jugement dans l’application des principes comptables à des situations particulières, tels les dépenses postérieures à l’acquisition des immobilisations, les charges d’emprunt etc… Ce cours est présenté en trois parties (en plus d’une partie préliminaire) recouvrant 14 leçons. La première partie est une partie à la fois introductive et d’approfondissement des connaissances de bases acquises en