Immobilisation incorporelle

D’ÉTABLISSEMENTS 2 b. les règles de présentation 3 c. les règles d’évaluation 3 II-Le bilan 4 A. STRUCTURE GÉNÉRALE DU BILAN 4 b. Les immobilisations 4 c. L’actif circulant 5 d. Les postes au passif 6 III-Le Compte Résultat 7 A. EN FRANCE 8 b. Au Royaume-Uni 8 Annexe I

avantages économiques futurs dont l'entreprise obtiendra le bénéfice dans l'avenir. Les actifs immobilisés regroupent: 1. les immobilisations incorporelles: ce sont des actifs qui concourent à la réalisation de profits mais qui n'ont pas de substances futures. Ex : Frais d'établissement, de recherche, brevets, droit au bail, fonds commercial 2. Les immobilisations corporelles: elles sont acquises par l'entreprise pour les besoins de son exploitation. La durée d'utilisation est envisagée pour

FLUX DE TRESORERIE NOTES ANNEXES N/A 1 DETTES GARANTIES PAR DES SURETES RELLES 2 INFORMATIONS OBLIGATOIRES 3A IMMOBILISATION BRUTE 3B BIENS PRIS EN LOCATION ACQUISITION 3C IMMOBILISATIONS : AMORTISSEMENTS 3D IMMOBILSATIONS : PLUS-VALUES ET MOINS-VALUE DE CESSION 3E INFORMATIONS SUR LES REEVALUATIONS EFFECTUEES PAR L'ENTITE 3F TABLEAU D'ETALEMENT DES CHARGES IMMOBILISEES 4 IMMOBILISATIONS FINANCIERES 5 ACTIF CIRCULANT HAO 6 STOCKS ET ENCOURS 7 CLIENTS PRODUITS A RECEVOIR 8 AUTRES CREANCES 9 TITRES

PRINCIPAUX IMPACTS SUR LES ETATS FINANCIERS ___________________ 6 2.1 Les états financiers - IAS 1 _________________________________________ 6 2.2 Actifs incorporels - IAS 38 __________________________________________ 7 2.3 Goodwill - IFRS 3 _________________________________________________ 8 2.4 Immobilisations Corporelles - IAS 16 ________________________________ 9 2.5 Crédit Bail - IAS 17 ______________________________________________ 10 2.6 Stocks - IAS 2 ___________________________________________________

autres états, que l'on trouve le tableau de ces échéances, comme nombre d'autres informations indispensables à la compréhension du bilan et à l’obtention d'une image fidèle de la situation patrimoniale et financière de l'entreprise (tableau des immobilisations, des amortissements, des provisions, informations sur tous les postes «sensibles» du bilan tels que non-valeurs, titres, etc...). Par la structure retenue, par la typologie des postes choisis, par l'information complémentaire donnée dans l'ETIC

1000*(1+5%)/1=1050DH Les actifs immobilisés Les immobilisations incorporelle IFRS 38 L’actif incorporel doit etre une ressource controlée par l’entereprise – suite aux evenement s passés- qui permet d’obtenir des avantages économiques futurs. Deux conditions pour comptabiliser un actif incorporel : Illustration Il convient de fournir en annexe (ou etet des informations complémentaires ETIC ) les reseignements suivants pour chaque catégorie d’immobilisations incorporelle : Exemple Extrait du rapport annuel

capitaux propres Le haut de bilan est fortement affecté par les nouvelles normes: immobilisations, endettement financier et capitaux propres. Ces derniers étant essentiellement affectés par les impacts supportés par les deux autres, l’analyse sera donc concentrée sur les impacts affectant les immobilisations et l’endettement financier. VALEUR DE L’ENTREPRISE ET IFRS L’évaluation par les capitaux propres Les immobilisations sont majorées du fait: •Des frais liés à leur acquisition (honoraires, installation

L'amortissement est une notion comptable qui a pour objet de constater la dépréciation subie par une immobilisation en raison de l'usure ou du temps. Après avoir listé vos immobilisations, déterminez si elles sont amortissables. Éléments amortissables Immobilisations incorporelles - Frais d'établissement (sur 5 ans) - Frais de recherche (sur 5 ans) - Brevets, licences (sur 5 ans) Immobilisations corporelles - Constructions (20 à 50 ans) - Installations techniques (5 à 10 ans) - Agencements, aménagements

adjoints des représentants de l’IOSCO et de la Commission Européenne, en tant qu’observateurs. Ses travaux actuels comportent 17 thèmes, dont 6 ont déjà été publiés sous forme de projet : IFRIC D1 IFRIC D2 IFRIC D3 IFRIC D4 IFRIC D5 IFRIC D6 Immobilisations incorporelles – Droits d’émission de substances polluantes Provisions – Changements dans les passifs relatifs aux coûts de démantèlement et de remise en état des sites Contrats de location – Caractérisation de l’existence d’une location dans un accord

l’exception de celles relatives aux immobilisations et qui nécessitent une facture de temps important : ATITRE D’exemple * « approche par composant »  * reclassement du poste comptable : «agencements et installations » ; * traitement de la durée d’utilité des immobilisations totalement amortis ; * les immobilisations non utilisées (réformées obsolètes) ont été identifiées et maintenues dans le patrimoine de l’Entreprise. * Traitement des immobilisations réformées et obsolètes (aucune