Immobilisation incorporelle

d’évaluation et de comptabilisation ………………………........... …. Section 1 - Immobilisations corporelles et incorporelles ………………………………………………….. ...... Cas particulier des immeubles de placement ……………………………………………………………... ... Cas particulier d’un actif biologique …………………………………………………………………........ .... Evaluation des immobilisations : autre traitement autorisé ……………………………………………….. ... Section 2 - Actifs financiers non courants (Immobilisations financières) : titres et créances …………….......... Section 3 - Stocks

aux sinistres à payer 142 Provisions pour risques catastrophiques 15 Provisions pour charges - Passifs non courants 153 155 156 158 Provisions pour pensions et obligations similaires Provisions pour impôts Provisions pour renouvellement des immobilisations (concession) Autres provisions pour charges - Passifs non courants 16 Emprunts et dettes assimilés 161 162 163 164 165 167 168 169 Titres participatifs Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts auprès des établissements

VocabulaireS : A L’achalandage = Cela désigne la clientèle d’un commerce de détail qui est essentiellement due à son emplacement géographique. C’est un des éléments incorporel du fond de commerce. Apport en société = Cela consiste pour un associé à transférer à celle-ci une valeur, en contrepartie de laquelle il reçoit des parts ou des actions. Apport en numéraire = Cela consiste à mettre une somme d’argent à la disposition de la société. Les apports les plus fréquents, ils doivent être distingués

| | | | |Immobilisations incorporelles | | | | |Immobilisations corporelles | | | | |Immobilisations financières |

| | |Immobilisations incorporelles (21) |Capital (10) | |Immobilisations corporelles (22 à 27) |Primes d’émissions (11) | |Immobilisations financières (28) |Plus-values de réévaluation (12)

- M de Bureau D C D Une immobilisation est l'achat d'un bien que l'on conserve sur le C long terme et qui est utile à l'entreprise. Elle est corporel lorsqu'il s'agit de bien matériel (bâtiment, fourniture...) et incorporelle lorsqu'il s'agit de biens immatériels (R&D, droits intellectuels, Goodwill : le fond de commerce : c'est-à-dire la clientèle, la notoriété, le nom). Dans cette exemple : l'achat de Fourniture de bureau est une immobilisation. Cet achat se fait à crédit ce qui

| | |Par dérogation à ce principe, l’entreprise peut décider à la réévaluation de l’ensemble | | |de ses immobilisations corporelles et financières, conformément aux prescriptions du | | |CGNC. | |Spécialisation des exercices

| | capitaux propres | | | | | | | |- Immobilisations incorporelles | | | | | | | | |

l’équivalent. Ce cours vise donc à rendre l’étudiant apte à comprendre les problèmes concernant la nature, la mesure et la présentation des éléments des états financiers : les créances, les stocks, les placements et le résultat étendu, les immobilisations corporelles et incorporelles et les frais de recherche et de développement. De plus, les problèmes liés à la constatation des produits, à la comptabilisation et à la présentation des activités abandonnées et des éléments extraordinaires seront étudiés. Méthode

types : - Immobilisation en non valeur : (actif fictif) Frais de constitution de l'entreprise (droits de timbre, taxes, études divers liées à la création de l'entreprise, frais de prospection). Ces frais sont amortis rapidement en 2 ou 3 ans. - Immobilisations incorporelles : Exemple du Fonds de commerce. C'est la valeur que prend un local commercial du fait d'éléments comme son emplacement, sa clientèle, ... Brevet. Immobilisations en recherche et développement. - Immobilisations corporelles