Immobilisation

avenue Marcelin Berthelot – 38029 Grenoble CEDEX 2 site web : http://crcf.ac-grenoble.fr/ FICHE RESSOURCE SAGE IMMOBILISATIONS LIGNE 100 V 14 Par Francis VANDERMOERE professeur au lycée B. de Laffemas à VALENCE membre du CRCF de Grenoble. SOMMAIRE SOMMAIRE 1 FICHE RESSOURCE SAGE : IMMOBILISATIONS 100 2 I – PRESENTATION GENERALE DE IMMOBILISATIONS SAGE 100 2 Première étape : CREATION D’UNE NATURE DE BIEN 2 Deuxième étape : CREATION D’UN LIEU DE BIEN 2 Troisième étape :

D’abord pour commencer, qu’est ce qu’une immo incoeporelle. Alors une immo incorporelle correspondent en grande partie au capital immatériel des entreprises. Plus précisément, les immobilisations incorporelles sont uniquement constituées d'éléments identifiables. On estime que le capital immatériel représente environ 60 à 70 % de la valeur des entreprises. Par conséquent il est impératif de pouvoir l'évaluer afin de le comptabiliser. Une immo inco est : 1- Elle est identifiable. C'est-à-dire

Normes comptables LA CAPITALISATION D’ UNE IMMOBILISATION INCORPORELLE SUIVANT LA NORME IAS 38 s'agit d'affecter le coût global d'acquisition aux actifs identifiables. conditions pour être immobilisés dans les comptes individuels de la cible, peuvent avoir une juste valeur et, si tel est le cas, celle-ci doit être comptabilisée au bilan consolidé lors de l'acquisition de la cible. Les critères de comptabilisation à l'actif d'une immobilisation incorporelle Au-delà des conditions à remplir

comptables et les incidences fiscales relatives à la valorisation des immobilisations et leurs dépréciations et amortissements ainsi que les modalités d’application des nouvelles règles. PARTIE 1 : DEFINITION ET VALORISATION DES IMMOBILISATIONS Pour inscrire une immobilisation à l’actif, il faut d’abord s’assurer que toutes les conditions relatives à une immobilisation sont réunies. La définition et ses conditions sont énoncées par :

opérations liées aux immobilisations Pour pouvoir réaliser ses opérations de production et de commercialisation, les entreprises ont besoin des actifs immobilisés. D’après le système comptable, les immobilisations sont classées en trois catégories : immobilisations corporelles, immobilisations incorporelles et immobilisations financières. les immobilisations corporelles 1 Caractéristiques des immobilisations corporelles La NC n°5 prévoit que les immobilisations corporelles sont les

L'audit des immobilisations corporelles et incorporelles 1. L'audit des immobilisations : approche initiale commune aux immobilisations corporelles et incorporelles 1. Les diligences préalables au contrôle 2. Le contrôle des comptes : procédures communes 1. Les immobilisations corporelles 1. Définition 2. Principes de comptabilisation 3. Valorisation à l'entrée 4. Les dépenses ultérieures 5. La réévaluation 6. La cession de l'immobilisation

d’immobilisations Trois catégories d’immobilisations sont mises en valeur par le plan comptable général : Les immobilisations incorporelles : sont les biens immatériels, qui n’ont pas de substance physique, détenus par l’entreprise sur une durée supérieure à une année. Parmi ces immobilisations figurent le fond commercial, les logiciels, le droit au bail, les brevets, les licences… Les immobilisations corporelles : englobent les biens tangibles destinés à être utilisés d’une manière durable durant le cycle

A.5 Participation à la gestion des immobilisations S51.1 L’acquisition des immobilisations L’activité d’une entreprise entraine de nombreuses dépenses qui sont soit considérées comme des achats, soit comme des charges. Les critères de sélection Un achat Un achat concerne l’actif de l’entreprise Un achat est identifiable dans le patrimoine de l’entreprise (ex : 211 terrains, 2183 matériels de bureaux et informatiques…) chaque achat est identifié par un code issue du plan comptable Un

Les études de cas………………….………….………-9- CAS N° 1 : Brevets d’invention ………………………………….…….-9- CAS N° 2 : Les Immobilisations incorporelles acquises par versement de redevances périodiques………………………………………………..-11- CAS N° 3 : Les Opérations sur le fonds commercial………………-13- CAS n°4 : Les logiciels………………………………………………..-15- CAS N°5 : Les immobilisations incorporelles acquises par rentes viagère……………………………………………………………………-19-   Conclusion

Immobilisations : Actif du bilan Les immobilisations sont les biens possédés par l’entreprise. Elles peuvent résulter d’un apport par un créateur, d’un achat ou d’une production par l’entreprise pour elle même. Une immobilisation peut être corporelle, incorporelle ou financière : RF Comptable n° 348 - février Date de parution: 02/2008 Pratique comptable Charge ou immobilisation :rappels sur des points délicats La distinction des dépenses à porter en charge de celles à porter en immobilisation