Impôt révolutionnaire

d’insatisfaction. Le peuple a l’impression de payer trop d’impôts et, en raison des hivers rigoureux qui sévissent, craint la famine. Louis XVI Toutefois, les coffres de l’État sont pratiquement vides et Louis XVI prend la décision de lever un nouvel impôt, ce qui soulève le mécontentement du peuple. La situation continue de s’envenimer alors que le roi refuse de partager le pouvoir avec le parlement. Les élus et la population demandaient au roi de s’inspirer de la monarchie parlementaire britannique

accéléré au XVIIIème siècle à la campagne, la France rurale gardait ses traits archaïques, médiévaux, aussi bien dans sa physionomie que dans sa structure juridique et sa vie économique et sociale quotidienne. Pour expliquer l’ampleur du mouvement révolutionnaire des paysans, il faut développer certains traits fondamentaux qui dominent la société agraire de la France avant la Révolution ; reflétant la nature de ses contradictions et les signes annonciateurs de son évolution. Comment vivait cette importante

loi. Le Parlement peut adresser des remontrances au Roi, qui peut cependant les rejeter en forçant le Parlement à accepter. Au milieu du 18ème siècle, les parlementaires dénoncent un despotisme ministériel; opposition aux lois pour créer de nouveaux impôts, lesquels supprimeraient les privilèges fiscaux. Et cela en s’appuyant sur l’Ancien Constitution du Royaume. Le Parlement serait pour eux le remplacent des Etats Généraux, plus réunis depuis 1614. C’est une critique conservatrice, en critiquant le

Partie I : Déclaration, Constitution et Codification. LES REALISATIONS REVOLUTIONNAIRES : Recherche d’un régime politique général Chapitre 1 : La Révolution à l’aide d’un régime politique idéal. Recherche d’un cadre, c’est la constitution. 3 constitutions différentes en 10 ans. Section I : Du sujet au citoyen, droit politique et exclusion. Dès 1789 on pose des principes mais qui seront suspendus. Le principe d’égalité est souvent bafoué. En cette matière il faut connaître différence

constitution est proclamée : -rappelant certains acquis révolutionnaires -conservant l’essentiel des institutions impériales. -appelant au trône le frère du dernier roi. La Restauration est donc décider, sinon par le peuple lui-même, par les Assemblées censés le representer : réponse royaliste à la demande des Alliés. Napoléon abdique le 6 Avril. Poids devenu accablant des levées d’hommes, délabrement de l’industrie et du commerce maritime, impôts indirects : mécontentement aggravé par les défaites

le mariage (la roturière/le clerc qui épouse un noble devient noble, mais l'inverse est impossible. Tiers Etat : Tout ceux qui ne sont ni clercs ni nobles. 98% de la population. Ils entretiennent matériellement l’État par le travail et ses impôts. Cet ordre est très hétérogène par rapport au profil social : Société urbaine : riches bourgeois = banquiers, industriels, commerçant contribuent et profitent par leur travail à la prospérité des villes. Les bourgeois sont ceux qui habitent dans

le roi n'est plus considéré que comme le premier serviteur de l’État. Outre les fonctions royales, l’assemblée constituante va s’atteler à la dure réorganisation de l’Eglise. Quel va être le devenir de la religion au cours des bouleversements révolutionnaires ? Il convient dans un premier temps d’étudier la rupture avec l’ancien régime opérée par la Révolution (I). Puis il faudra étudier la réorganisation de l’Eglise (II). I. La rupture avec l’Ancien Régime Dans la nuit du 4 août 1789, les

gouvernement anglais. Il est assisté par une assemblé qui fixe les lois&montant des impôts Organ. Écon. /= produire des produits industriels, commerce uniquement + Grande Bretangne. /= liberté de commerce CAUSES absence de liberté de commerce&industrie interdiction d’un impôt de timbre: tout aide judiciaire doit être établi sur du papier de l état anglais le gouvernetemnt cide&abolit l impôt sur le timbre

préliminaire : Le contexte pré-révolutionnaire I) Relative au cause La révolution a des causes toute à la fois structurelle et conjoncturelle. Ces causes se cristallise pendant l' été 1789. Le contexte de l' été 1789 est explosif car la crise est générale, elle est présente 4 facettes : Crise financière. Depuis 1777, le déficit ne cesse de croitre à cause du fait que la couronne est endettée et elle n' arrive pas à rembourser. Ce déficit s' aggrave du fait que l' impôt est extrêmement mal organisé

charge fiscale du royaume. Les nobles sont exemptés : - d’un impôt direct = la taille, payée à raison des revenus et des biens. • Aides : taxes perçues de la vente de certains produits • Taxes sur la circulation/octrois =payer des taxes à l’entrée des villes • Gabelle = impôt sur le sel Les privilèges fiscaux (noblesse et clergé) sont des exemptions fiscales mais ne sont pas des immunités fiscales. Le clergé était soumis à certains impôts, au départ exceptionnels puis ont été régularisés (financement