Impôt révolutionnaire

est ancré très loin dans le XIX siècle, c'est un bloc positif, historien l'ayant positivé Michelet..., le courant R devient marxiste peu à peu d'abord pour eux c'est un phénomène économique et sociale, la R est un bloc indissociable -contre révolutionnaire : c'est une constante depuis R, c'est un symbole de déclin, massacre...deux types de littérature -grand publique et -universitaire depuis 1893 qui est mis en valeur «hall de gare» -critique(révisionniste) : remet en cause la tradition, le marxisme

(50%) - moteur de l’économie active, - pousse a la consommation immédiate (félix) - partis politique favorables : Sarkozy avec aménagement, UDF avec aménagement, Parti radical de gauche + Parti communiste français + Ligue communiste révolutionnaire pour une augmentation PS : Le Parti Socialiste, en surface, semble souhaiter supprimer l’ISF et toutes les niches et protections dans l’optique de réformer la fiscalité. Cependant, en profondeur, après avoir réformer toutes les institutions

rigide. Réformes fiscale ; de l'impôt, car c'est un impôt de répartition, l'Etat fixe un montant dont il a besoin et ensuite on reparti ce montant. C'est un système qui fonctionne quand l'administration obeis aux ordres hors sous l'ancien régime l'administration ne fonctionne pas bien, il fallait des impôts de cotité c'est à dire un impôt qui dépend des capacité du contribuable. Des hommes des lumières proposent de réorganisé l'organisation des impôts, NECAIRE en fait une première application en 1778

universel : système de suffrage dans lequel l’ensemble des citoyens peuvent voter pour leurs représentants sans considération de ressource ni de sexe Suffrage censitaire : système de suffrage dans lequel le droit de voter est subordonné au paiement d’un impôt : le cens. Document 1 : Le roi est inviolable et sacré.il dispose d’un droit de dissolution de la chambre des députés et des ministres. Ils endossent donc une responsabilité pénale pour des faits de trahison mais pas une responsabilité politique

Mobilier 1 « Sire, nous sommes accablés d’impôts de toutes sortes ; nous vous avons donné jusqu’à présent une partie de notre pain, et il va bientôt nous manquer si cela continue. […] Nous n’en pouvons plus et qu’il faut nous diminuer nos impôts. Ce qui nous fait bien de la peine, c’est que ceux qui ont le plus de bien paient le moins. Nous payons la taille, et le clergé et la noblesse rien de tout cela. Pourquoi donc est-ce que ce sont les riches qui paient le moins et les pauvres qui paient

paysans subissent encore le poids du système seigneurial : ils travaillent des terres qui, dans la plupart des cas, ne leur appartiennent pas, et doivent s’acquitter ne nombreux droits seigneuriaux. Les prélèvements économiques sont divers : la taille (impôts en argent), en nature (pourcentage perçu par la récolte), banalités (taxe sur les moulins, les fours, ou les pressoirs)… et les paysans supporte de plus en plus mal d’endosser la plupart des responsabilités financière sans aucune contre partie.

totale mais importante, substantielle de la charge fiscale → la taille (= impôt sur le revenu), taxe perçu de la vente de certains produits (=TVA), taxe sur la circulation des marchandises : octrois (=taxe a l'entrée des villes), péages. La gabelle, taxe sur le sel → marge pour l'État. L'immunité fiscal ne correspond pas a l'exemption. De ce fait noblesse et clergé doivent quand même payé un impôt, certes moins important que celui des roturiers, mais qui contribue a amener un

1789, comme mentionné plus haut, il fut nommé archiviste de l’Assemblée. Grâce à ce titre, Camus forma le dépôt des Archives nationales. Camus fut le député qui insista le plus à la réunion du Comtat Venaissin et qui réussit à retirer les annates (impôts perçus par le Pape sur les bénéfices ecclésiastiques) offertes à la papauté. Lorsqu’il fut désigné membre de la Convention en 1792, il appuya plusieurs idées comme la réduction des pensions ecclésiastiques, le décret d’accusation contre les ministres

charge fiscale du royaume. Les nobles sont exemptés : - d’un impôt direct = la taille, payée à raison des revenus et des biens. Aides : taxes perçues de la vente de certains produits Taxes sur la circulation/octrois =payer des taxes à l’entrée des villes Gabelle = impôt sur le sel Les privilèges fiscaux (noblesse et clergé) sont des exemptions fiscales mais ne sont pas des immunités fiscales. Le clergé était soumis à certains impôts, au départ exceptionnels puis ont été régularisés (financement

les citoyens atteignant un certain niveau d impôt peuvent voter) Les libertés politiques: En 1789, les libertés d'expression et de réunion sont reconnues aux citoyens. Cela a favorisé l'essor de la presse et la naissance de sociétés populaires(clubs politiques des sans culottes) et de clubs(association dont les membres débattent des questions politiques) politiques(cordeliers, jacobins). Le peuple s fait entendre et agit lors des journées révolutionnaires. Cependant les libertés proclamées ne sont