Incidence Du Principe Comptable Sur Les Entreprise A But Lucratifs

PRESENTE PAR: REMERCIEMENTS Je tiens à exprimer mes plus vifs remerciements à tous ceux qui m’ont aidé lors de la réalisation de ce rapport. Je remercie tout spécialement Monsieur ERRACHADI directeur de la société SORIAC, qui a accepté d’être mon maître de stage. Un grand merci va également mon parrain et encadrant M.CHIGER, pour ses remarques objectives et qui a fait preuve d’une grande disponibilité a mon égard. J’adresse également mes remerciements à tous les membres du personnel de la

LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALE IAS /IFRS : DE L’ORIGINE A LA DIRECTIVE DE L’UNION EUROPEENE PLAN DE TRAVAIL Introduction Chapitre I : La normalisation comptable internationale : historique, évolution et parties prenantes 1. La normalisation comptable internationale et son évolution  2. Les organisations nationales et internationales chargées de la normalisation comptable 3. Le Comité des normes comptables internationales (IASB) Chapitre

Chapitre 9 : Les charges déductibles Section 1 : Les règles générales de déduction I) Les conditions de déductibilité A) Les conditions de fonds (1) Ces charges sont néanmoins déductibles si ces opérations sont liées directement à l'activité de l'entreprise (essai de bateaux pour un chantier naval, par exemple...). (2) Sauf si ces dépenses sont effectuées dans le cadre des services sociaux en faveur de l'ensemble du personnel. B) Les conditions de forme Les charges doivent

Société civile: bénévolat, communautés, religions, … Affaires POURQUOI S’INTÉRESSER À L’ENVIONNEMENT EXTERNE DE L’ENTREPRISE? L’entreprise est un agent ‘social’ en interaction continue avec le monde externe L’entreprise doit ‘dialoguer’ et ‘collaborer’ avec d’autres parties prenantes que les parties habituelles On s’intéresse donc à la manière dont les gestionnaires du secteur privé ou public peuvent donner du sens à l’environnement incertain qui entoure leur organisation. Trois caractéristiques de

lui plaise. Aussi, je tient à exprimer ma profonde gratitude et mes sincères remerciements à : Monsieur "MILOUD BOUTABBA" pour avoir accepté mon encadrement et pour ses nombreuses remarques et conseils précieux. Monsieur "SID ALI BOUKRAMI" directeur de l'institut d'économie douanière et fiscale "IEDF". A tous les notables membres du jury qui ont accepté la discussion et l'évaluation de ce travail Mes sincères remerciements s'adressent également à mes professeurs, et à l'administration de l'IEDF.

UNIVERSITE PEDAGOGIQUE NATIONALE FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES COMMERCIALES ET ADMINISTRATIVES DE L’APPLICABILITE DES NORMES COMPTABLES SUPRANATIONALES EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO: CAS DU SYSTEME COMPTABLE OHADA MASSALA DILUKA Frederick Travail de fin de cycle présenté en vue de l’obtention du titre de gradué en Pédagogie appliqué Option : Sciences Commerciales Administratives et Directeur : KADY MWELWA MANIWA, Chef de travaux Année

Management, Manuel et Applications corrigées Jean-Luc Charron, Sabine Sépari DCG 8 • Systèmes d’information de gestion, Tout-en-Un Jacques Sornet, Oona Hengoat, Nathalie Le Gallo DCG 9 • Introduction à la comptabilité, Manuel et Applications Charlotte Disle, Robert Maeso, Michel Méau • Introduction à la comptabilité, Corrigés du manuel Charlotte Disle, Robert Maeso, Michel Méau DCG 10 • Comptabilité approfondie, Manuel et Applications Robert Obert, Marie-Pierre Mairesse • Comptabilité approfondie

DROIT FISCAL Par Raymond FERRETTI Maître de conférences à l’Université de Metz INTRODUCTION 2 PREMIERE PARTIE - LE POUVOIR FISCAL 8 TITRE 1 - L’EXERCICE DU POUVOIR FISCAL............................................................ 8 CHAPITRE 1 - LE CADRE TECHNIQUE............................................................................... 8 CHAPITRE 2 - LE CADRE JURIDIQUE.............................................................................. 26 TITRE 2 - LA CONTESTATION

Dédicaces Je dédie ce modeste travail : A mes très chers parents Aucun hommage ne pourrait être à la hauteur de leurs sacrifices démesuré, de l’amour et de l’affection dont ils n’ont jamais cessé de m’entourer. Que ce travail soit pour eux l’expression de ma reconnaissance, mon grand attachement et mon profond amour. A mes enseignants Puisse ce travail constituer une légère compensation pour tous les nobles sacrifices qu’ils ont imposé pour assurer ma réussite ; qu’il soit pour eux

DES RESULTATS DE L’ENTREPRISE : 1. Catégories des Entreprises : a) Entreprises à IR : * Entreprise individuelle : obligatoirement à IR, catégorie de revenu dépend de l’activité ( BIC, BNC, BA) si déficit de l’ Entreprise il s’impute sur les autres revenus de chef d’ Entreprise. * Sociétés des personnes : relèvent de plein droit de l’IR ( SNC, SC, SCS,S en participation, S de fait, EURL, GIE) . Certaines sociétés peuvent opter à IR sous conditions ( SAS, SA, SARL) , dans ce cas la société