Incoterms

la vente (géographie, culture, droit, règlement…). - Conditions de vente (INCOTERM). «  Il n’existe pas de chaîne documentaire type : chacune est un cas particulier ». Le document dépend de la marchandise, qui fait varier l’étendu de la chaîne. De la vente, car parfois les pays sont géographiquement proches et loin économiquement et vice-versa, ainsi que culturellement. L’ importance des incoterms est donc démontré, car il définis exactement la marche à suivre, et les documents à fournir

capitaux entre pays. Ce type de commerce existe depuis des siècles , mais il connaît un nouvel essor du fait de la mondialisation économique. Par ailleurs il existe un droit des opérations de commerce international, formalisé notamment par les incoterms de la Chambre de commerce internationale. Le commerce international comprend toutes les opérations sur le marché mondial. Il est l'organe regroupant les divers pays du monde engagés dans la production des biens destinés aux marchés étrangers.

Introduction 3 I. Présentation de l’entreprise d’accueil 4 A. Services de l’entreprise 4 B. Organigramme 4 II. La chaîne logistique de l’entreprise et le système d’information 6 A. Présentation de la chaîne logistique globale 6 1. Les incoterms principaux 7 2. Déroulement de la procédure d’export 8 3. Déroulement de la procédure d’import 10 B. Présentation du système d’information 12 1. Outils de communication 12 2. TMS 12 3. AP+ 13 III. Mission initiale et objectifs

responsable des énonciations qui sont portées sur la LTA. La LTA est signée par la compagnie aérienne puis remise au chargeur avant l’embarquement effectif de la marchandise2. C’est donc concrètement le "billet" de transport de la marchandise. (Les Incoterm : EXW : EX-WORKS ; FCA :²1 FREE CARRIER ; FAS ; FRE ALONGSIDE SHIP ; FOB :FREE ON BOARD CFR COST AND FREIGHT CIF COST INSURANCE AND FREIGHT CPT : CARRIAGE PAID TO :

petit IFRS R. Obert Le petit paie J.-P. Taïeb Le petit social V. Roy © Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10-053759-4 4 Le petit export Table des matières Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 1 2 3 4 5 • • • • • Les incoterms La logistique internationale Le transport maritime Le transport aérien Les transports terrestres intercontinentaux Fiche 6 • Les assurances transport Fiche 7 • Les opérations de dédouanement Fiche 8 • Les opérations intracommunautaires

convenir d’un prix d’achat suivi par un incoterm ® et d’un lieu (ex : 100 dollars CIP Marseille ICC 2010). Les Incoterms déterminent entre le vendeur et l’acheteur qui organise quoi, qui paie quoi, qui est responsable de quoi à partir de quel lieu (emballage, transport, assurance lors du transport, documents à fournir, dédouanement au départ du pays du vendeur et à l’arrivée en France, paiement des éventuels droits de douane et taxes etc…) En savoir + : Fiche «Incoterms ®», site de la Chambre de commerce

relatif au produit (dangereux, polluant, fragile…etc) Le marquage doit être lisible, identifiable, conforme aux normes du pays de destination. Les INCOTERMS (voir tableau des incoterms) : Frais : charges à payer pour bénéficier d’un service Risque : éventuelles pertes possibles sur le produit Vente arrivée : les incoterms de vente arrivée sont des incoterms selon lesquels le vendeur assume les risques (dans le cas d’un incident il se doit de contacter les assurances afin d’être rembourser et réexpédier

fournisseur. La revue des accords bilatéraux, L'examen des délais de livraison, Le calcul du coût de revient prévisionnel, La valeur technique du produit importé. L'appréciation des risques dus à l'absence ou au mauvais choix de l'Incoterm Les Incoterms sont des termes commerciaux reconnus à l'échelle internationale qui déterminent la dévolution du risque et des coûts au titre d'un contrat d'achat à l'international. Ces termes, présentés sous forme de codifications, spécifient quelles sont les obligations

Stratégie Corporate: • spécialisation, • diversification: • (marketing, stratégique), • géographique (internationalisation), intégration. • Chapitre 1: La Logistique internationale 1- Les Incoterms 2- Choix du mode de Transport 3- Les contraintes Juridiques 4- Organisation des stocks 1- Les Incoterms • • • • • • • • • • • • • ExW FCA FAS FOB CFR CIF CPT CIP DAF DES DEQ DDU DDP Plus usuels: ExW, FOB, CFR, CIF, DDU, DDP 2- Choix du mode de transport Transport continental: ⇒ air, route

unitaire : 350 kg Départ : Cournon d’Auvergne Destination : Santos Incoterms : CIP Santos (vous avez une assurance groupe) Mode de transport : maritime Assurance Transport : réglée par le client EXPEDITION 2 Commande 2011-02900 Client : Cleaner Company Kenya 50 lavabos emballés unitairement dans 50 caisses Dimensions unitaire : 0.8 x 1 x 0.5 m Poids unitaire : 20 kg Départ : Cournon d’Auvergne Destination : Mombassa Incoterms : CPT Mombassa Mode de transport : maritime EXPEDITION 3 Commande