Incoterms

Incoterms Avez-vous déjà négocié un contrat d'achat ou de vente avec un fournisseur ou client international? Avez-vous déjà rencontré des dépassements de coûts relativement à cette négociation? Avez-vous déjà songé aux raisons de ce dépassement de coût? Lorsque vous négociez avec un acheteur ou un vendeur, quels sont les aspects du contrat qui vous semblent les plus importants? On parle évidemment du prix, des garanties (les clauses du contrat), des modes de paiement (chèque, lettre de crédit

port d’arrivée à Sydney. La conteneurisation est essentielle pour le transport de ces marchandises, étant donné leur nombre, leur taille et leur valeur. Les incoterms maritimes (FAS, FOB, CIF et CFR) ne sont pas applicables aux transports par conteneurs. L’acheteur étant l’organisateur du transport, on ne peut pas utiliser les incoterms dont l’organisateur du transport est le vendeur (DAP, DAT et DDP). L’utilisation du Ex-work n’est pas conseillée car nous pouvons courir le risque de payer double

INCOTERMS MARITIMES/ FLUVIAUX Les incoterms maritimes sont utiliser exclusivement pour le transport, par mer ou voie navigables intérieures, du fret conventionnel cad non conteneurises. Pour les conteneurs, les incoterms multimodaux son plus appropriés. CFR Santos France Etranger Sao Paulo France (le Mans) Sao Paulo EXW Le Mans FAS Le Mans FOB Le Havre CIF Santos DES Santos INCOTERMS MULTIMODAUX SUISSE FRANCE CPT Zurich sans assurance CIP Zurich avec assurance

LES TRANSPORTS ❖ Les Incoterms (International Commercial Terms) Il gère les transferts de risque et de frais pendant le transport. Ils se répartissent en 4 familles. ← La famille E EXW : Exworks, sortie d’usine ← La famille F FCA : Franco Carrier, remis au transporteur FAS : Free Along Side Ship, remis sur le quai à côté du bateau FOB : Free On Board, remis sur le bateau (couvre les manutentions portuaires – liners terms)

FICHE RECAPITULATIVE GOIE : Chapitre 1 : Les Incoterms Les incoterms définissent : - les obligations de l’exportateur et de l’importateur - le lieu de transfert des risques de l’exportateur à l’importateur - la répartition des frais entre l’exportateur et l’importateur lors du déplacement de la marchandise - les documents du à l’importateur par l’exportateur Tableau des coûts et risques : Emballage Vérification Inspection Chargement Douane export Pré ach. Passage Transport Assurance Passage Déchargement

nathaelle Prof : YAO BAMAZI BAKINAM Promotion 2014-2015 PLAN INTRODUCTION I-INCOTERMS 1-Les incoterms c’est quoi ? 2 -Les familles d’incoterms 3-La chaine de transport 4-Les incoterms et les liner-terms II-LES ASURANCES TRANSPORT A-GENERALITE 1-ASSURANCE TRANSPORT AERIEN 2-ASSURANCE TRANSPORT MARITIME a-Type d’assurance maritime et leurs caractérisques

port à un autre moyennant un prix déterminé dénommé fret. C'est un reçu de la marchandise et également un titre de propriété. Certains connaissements sont endossables. ETA : (Estimated Time of Arrival) Estimation de l’heure d'arrivée d'un navire. INCOTERMS “International Commercial Terms” : Termes universels qui précisent les droits et obligations du vendeur et du chargeur lors d'une transaction commerciale internationale. Ils sont définis par la Chambre de Commerce International (CCI) comme étant

logistique plusieurs incoterms étaient utilisé pour acheminer des produits. En effet, il y a tout d’abord le DDU qui signifie littéralement rendu non acquitté, celui-ci a été banni de la liste des incoterms en 2011. Puis, il y a le DAP, crée en 2010, celui ne fonctionnait que si le transport était intracommunautaire. Enfin, le DDP qui signifie littéralement rendu droit acquitté où le vendeur est responsable jusqu’au droit et taxes. Au jour d’aujourd’hui, en 2012, plusieurs incoterms peuvent être utilisé

allowing the deduction of VAT. This document is used by the customs to produce statistic on the European trade. If Incoterms are used, in all cases, to prove the fulfillment of his contractual obligations under the chosen Incoterm, the seller will have to provide, on top of the commercial invoice, the packing and weight list. Other documents will be required but it will depend on the Incoterm used. Concerning the sanitary and phytosanitary certificates, “they are useless within the framework of trade

On vous indique que le taux de droit de douane pour cette marchandise importée est de 3% DDD = 15 000*3% = 450 $ 2) En transport AERIEN Dans ce cas, la valeur en douane se calcule sur un incoterm mais il y aura des retraitements à faire sur cet incoterm. Hypothèse 1 : vous avez comme base de travail un incoterm CIP Roissy Commentaire [e1]: A ne pas confondre avec la valeur statistique qui est la valeur des marchandises à la frontière nationale (France) hors DDD CIP Roissy EUROPE Pays TIERS