Indication géographique

d’une borne à ciment déposé sur les lieux L’emplacement de cette borne a été indiqué à la commission provinciale par Mr ElAsri présumé propriétaire de la parcelle attenant à cet endroit au Domaine forestier. Cet emplacement respecte en gros les indications topo métriques du tableau de bornage (entre les BF 93 ET 94°. La commission régionale retient la proposition de la commission provinciale. BF n° 95 * Absence de l’Arbre témoin * Inexistence de la borne en ciment * Inexistence

Étude de cas ROISSY-CHARLES DE GAULLE A visionner : les 30 ans de Roissy Charles de Gaulle en 2004 http://www.ina.fr/art-et-culture/architecture/video/2517540001013/roissy-anniversaire.fr.html Objectif : compléter le questionnaire suivant, ainsi que le croquis à partir du site internet : Géoportail. Le travail de recherche s’effectue en binôme, mais chaque élève remplit son propre dossier et croquis. 1. Où se localise l’aéroport Roissy-Charles de Gaulle en France par rapport à Paris ?

Etude de milieu : le réservoir de la Liez. But : - réaliser une approche d’un milieu humide créé par l’homme - mesurer les impacts des activités humaines sur ce même milieu - effectuer une activité sportive : la marche. Principe du travail : - marche autour du lac de la Liez - observation du milieu - prélèvement de différents échantillons - analyse des observations et échantillons en classe - réalisation de compte - rendus sous forme de dossiers,

Contrat de Formation Bac professionnel : Spécialité Technicien d’études du Bâtiment Option A : Etudes et Economie Option B : Assistant en architecture Capacité : C1 - S’informer - Communiquer _ C2 - Analyser _ C3 – Produire _ C4 - Contrôler Compétence : C1.2 - Collecter et gérer des informations C1.5 - Utiliser les outils de communication C2.1 - Analyser un dossier C2.2 - Vérifier la cohérence du projet architectural avec les contraintes du site C3.4 - Traduire graphiquement une solution technique

Prévoir 2 dossiers. Remplir les cadres 1, 2, 3, 5.1 et 8. au cadre 5.1, cocher "Travaux sur construction existante" et comme description, celle proposée sur LE Forum convient parfaitement : "intégration  en toiture de x m² de panneaux photovoltaïques de couleur bleu très sombre". Joindre les pièces mentionnées sur la liste, en général celles-ci (chaque instructeur a ses petites manies, n'hésitez pas à indiquer celles du vôtre en commentaire! ) : - DP1, plan de situation du terrain "pour savoir

Les nouveaux espaces de l'industrie en France. Les nouveaux espaces de l'industrie en France. Le travail consiste, avec des photographies et des cartes, à comprendre pourquoi les activités industrielles se déplacent sur le territoire français. Les nouveaux espaces de l'industrie en France. Le travail consiste, avec des photographies et des cartes, à comprendre pourquoi les activités industrielles se déplacent sur le territoire français. Pour cela vous allez utiliser le site internet Les nouveaux

PTM : CEE et MG PRODUITS DU TERROIR MEDITERRANEEN : CONDITIONS D’EMERGENCE, D’EFFICACITE et MODES DE GOUVERNANCE (PTM : CEE et MG) RAPPORT FINAL Juin 2005 Coordonné par Hélène Ilbert Politiques internationales : conflits marques et Indications Géographiques à l’OMC : Hélène Ilbert et Michel Petit, CIHEAM-IAMM. Marchés, choix du consommateur et stratégies d’entreprises : le modèle européen: Fatiha Fort et Jean Louis Rastoin, Agro de Montpellier, UMR Moisa. Etudes de cas comparatives des démarches

« Ribereau Gayon » que sais-je ? Droit de la vigne : le vin est un produit important depuis l’Antiquité, avec l’huile. Pline l’ancien classait tous les crus connus de l’Empire Romain, un lien étant fait entre la qualité d’un vin et son origine géographique. Il y a un particularisme lié au produit : le vin vient de la terre. Dans la Bible, le premier cultivateur est Noé, au début du livre de la Genèse. En Géorgie on a découvert les traces les plus anciennes de la viticulture, datée de 6 à 8000 ans

branches de la propriété intellectuelle Le droit d'auteur La propriété industrielle Les brevets d'invention Les modèles d'utilité Les dessins et modèles industriels La propriété intellectuelle et les circuits intégrés Marques Noms commerciaux Indications géographiques Protection contre la concurrence déloyale Rôle de l'OMPI Protection de la propriété industrielle : instruments et arrangements internationaux administrés par l'OMPI Informations complémentaires 3 3 4 4 4 5 9 10 12 13 15 16 17 17 Comprendre

aux producteurs d’enregistrements sonores et aux organismes de radiodiffusion sur leurs programmes radiodiffusés et télévisés. Indication géographique: une indication géographique est un signe utilisé sur des produits qui ont une origine géographique déterminée et qui souvent possèdent des qualités ou une notoriété dues à ce lieu d’origine. (Pour des indications plus complètes sur chacun de ces objets de propriété intellectuelle voir sous http://www.ompi.int/ about-ip/fr/ et les brochures