Indus

Nigéria  or : en Af du S, Ghana, Mali  diamants : Af du S, Sirraléone, RDC et Boswana  bauxite surtt en Guinée (sert pour aluminium)  uranium surtt au Niger  bois tropicaux au Gabon, Congo  terres rares = terres métostratégik ; indisp aux indus de haute techno et au matériel militaire. (Af australe)  terres cultivables de + en + recherchés par des pays déficitaires en prod° alimtR qui achètent ou louent d’immenses superficies (« land grabing ») Des ress très convoitées  forte demande

transférée, la cessation de ses activités dans l’Etat d’origine entraîne d’importantes conséquences fiscales avec notamment l’imposition immédiate des plus-values latentes. La CJUE est venue adoucir cette « taxe de sortie » dans l’arrêt National Grid Indus BV rendu le 29 novembre 2011[5]. Elle a en effet considéré qu’une telle pratique constituait une entrave à la liberté d’établissement. La Cour suggère aux Etats de procéder à un recouvrement différé. Dans l’attente d’une hypothétique 14ème directive

aussi de l’ADN (ce qui identifie la marque, le pk de son existence, son origine…). Les marques doivent se protéger => brevets contre la contrefaçon, c’est une atteinte contre la propriété industrielle (inpi= institut national pour la proprio indus).Loi Longuet. Imitation : reproduction à l’identique mais sous un autre nom ( ex de Mamie, reprenant les codes de bonne maman). Chaque marque dépose son dossier à l’inpi pour se protéger des concurrents, on y dépose aussi des brevets. Marques co-brandées :

elle d'être contra legem, parce que l'article 1376 du code civil vise expressément la répétition de l'indu dans les cas de paiement effectué par erreur ou volontairement. La cour de cassation a résous cela en opérant une distinction entre les indus (objectif ou subjectif) et elle a dit que lorsque il est subjectif, la preuve de l'erreur n'est pas nécessaire article 1376. Article 1377 du code civil exige une erreur pour l'indu objectif. On ne sait pas quelle est la portée exacte de cette résolution

brevets ) Design = pb de brevet ( parfum ... ) Designer = rév industrielle. Industrie de l'imprimerie. Design redevable à la révolution indus. mais l'imprimerie a permis la reproduction semi industrielle. A venise se trouvait le grd centre d'imprimerie à la renaissance. Aldo Manuzio qui a crée l'italique. On a pas attendu la révolution indus. pr dessiner des meubles ===> ornemanistes dessinaient des formes, qui étaient succeptible d'être redistribuer en gros. Andronet du Cerceau.

recours à l'obligation alimentaire ? Non. Y a-t-il des récupérations sur succession ou donation ? Non, il n’y a pas de récupération sur la succession ou contre le donataire ou le légataire pour les sommes servies au titre de l’APA. Cependant, les indus, quelle que soit leur nature (par exemple : trop-perçu suite à une hospitalisation, au décès, etc.), sont récupérés auprès du bénéficiaire ou, le cas échéant, de ses héritiers. Page mise à jour le 23 décembre 2009

Paradise Lost (Angleterre) (albums récents : gothic/electro metal) Sirenia (Norvège) (Gothic metal) The Sins of Thy Beloved (Norvège) (Gothic metal) Theatre of Tragedy (Norvège) (différents styles selon les époques: Doom-gothic metal /Electro goth-indus metal ensuite/metal gothique mélodique à présent) Tiamat (Suède) (Doom-death en début de carrière/Gothic metal maintenant) Tristania (Norvège) (Gothic metal) Type O Negative (USA) (Gothic metal/Doom metal) Within Temptation (Pays-Bas) (doom-death-gothic

localisat° de celui qui présente les ponts. Indicat°s d'1 représentation picturale .Le poème s'ouvre sur « ciels » l.1 au pluriel,le locuteur est face à une succession d'étude de ciels. .Chmp lexical peinture « dessins » l.1 > études indus, planches d'architecture, ébauches, études de ponts. Tradit° mêlée à industrie. . Enumérat° d'ap insiste sur diversité mvmts, formes : l.3 « figures » tracées, l.1 « dessins », l.2 « obliquant / angles » l;3 « circuits » > complexité des lignes

les autres ont un ou deux sur les trois. Certaines auront le TGV donc européen et 3 auront l’aéroport donc international. DATAR ? Projet de grande ampleur Echelle d’un quartier 15 - 20 hectares Projet de l’ile de Nantes -> grande friches indus Lyon confluence -> 150 hectares Bordeaux ->les quais de la Garonne ->200 hectares Taille moyenne des projets -> 50 logements => pour construire il faut au moins en vendre 50 % 15/11/2011 Interfonction => Habiter / travailler

industrie. La manufacture c'et fait au sein des sociétés féodales mais comme elle était plutôt primitive, ils ont du s'agrandir pour continuer la croissance éco. Tandis que les marchés s'agrandissent, les besoins sont en croissance aussi. Pendant la révo indus, il y a usage de machines qui commencent à remplacer les ouvriers, pour que l'industrie reste en concurrence il y a révo permante des moyens de production et donc des rapports de production. Dans toute la société et plus que le travail. La stabilité