Inspection générale des finances

..........................................................................................1 PARTIE I : LE CADRE CONCEPTUEL .......................................................................................................... 2 1. Principe général ................................................................................................................................... 2 2. Définitions ......................................................... .....................................

............................4 1. Historique...............................................................................4 2. Organigramme de l’ONCF....................................................6 3. Rôles des sections liées à la direction générale...........6 II.Présentation des Ateliers Gros Entretiens Meknès.....................8 1. Plan de l’établissement.........................................................8 2. Organigramme d’AGEM....................................................

Chapitre 1 : Les principes généraux des droits d'enregistrements (DE) : Dans la terminologie fiscale, l'enregistrement désigne une formalité accompli par un agent public à l'occasion de la mutation d'un bien meuble ou bien alors d'un décès. Le droit d'enregistrement est à la fois une généralité et un impôt. La formalité est obligatoire pour certains actes tel que l'enregistrement d'une société lors de la déclaration d'une personne morale. L'enregistrement constituera une preuve fixe. De même,

Audit financier 1. Définitions générales : 1.1. Introduction L’audit financier consiste à valider la fiabilité d’une information financière. Chronologiquement, cela se situe après la compta et avant l’analyse financière. Auditeurs financiers externes : ils appartiennent à des cabinets d’audit. Étant donné qu’ils sont externes, ils sont indépendants, se ne sont pas des experts comptable, mais ce sont des consultants. Un expert-comptable à un rôle légal : il doit signer et valider des comptes

.................................................................................................... 3 SOMMAIRE .................................................................................................................. 5 INTRODUCTION GENERALE ................................................................................... 7 PREMIERE PARTIE : CONCEPTS CLES .............................................................. 11 I. GENERALITE SUR LA NOTION D’AUDIT .....................

française Michel FOUCAULT « Histoire de la folie » En 1636, Louis XIV va , par décret, créer l'hôpital général qui devient l'ancêtre des hôpitaux d'aujourd'hui. Avant les hôpitaux étaient œuvres d'institution religieuses, et avec la centralisation de l’État, celui-ci se mêle plus des hôpitaux. Dans les hôpitaux religieux, on recevait des infirmes (maison de santé, hospices) L'hôpital général est un lieu où on va enfermer les vagabonds, les prostitués, les voleurs, les infirmes. Les directeurs d'hôpitaux

donner à la BRH et au CNC un instrument juridique leur permettant d’encadrer, de superviser et de contrôler les coopératives d’épargne et de crédit, Sur le rapport des Ministres de la Planification et de la Coopération Externe, de l’Economie et des Finances et après délibération en Conseil des Ministres; Le pouvoir Exécutif a proposé. Et le Corps Législatif a voté la loi suivante: TITRE I DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES CHAPITRE 1 OBJET DE LA LOI Article 1 La présente loi porte sur la constitution

d‟embarquement des conteneurs à destination des Etats-Unis. Ce scanning dont les modalités exactes ne sont pas encore précises doit répondre à une détection radiologique et une inspection non intrusive de type rayons X du conteneur. Sans en être l‟expression exacte, SFI est une coordination de Megaport et de la CSI où le taux d‟inspection serait élevé à 100%. Il s‟agit bien d‟une mesure d‟exhaustivité aux répercussions fondamentales sur le management de la supply chain (MSC). Copyright IPM J.PONS 2010

U.C.D F.P.J. Matière : L’Entrepreneuriat Professeur : Faouzi Boussedra Année Universitaire : 2011/12 Introduction Générale L’entreprise est une unité de production et de répartition des revenus. Elle joue un rôle important aussi bien sur le plan économique (production des biens et des services, paiement des impôts….) que sur le plan social (création d’emploi et participation aux activités des associations….). La création d’entreprise est la première étape dans la vie

Guide pratique des declarations fiscales REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES IMPOTS Guide Pratique des Déclarations Fiscales 2010 Direction des Relations Publiques et de la Communication en co-édition avec Les Editions du Sahel 1 Guide pratique des declarations fiscales 2 Guide pratique des declarations fiscales SOMMAIRE Page AIDE MEMOIRE I - Délais de dépôt des déclarations fiscales. II - Sanctions