Institution Judiciaire L1

ne sont pas destinés à une utilisation collective. Les personnes qui s’en serviraient pour d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du CNED, s’exposeraient à des poursuites judiciaires et aux sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Les reproductions par reprographie de livres et de périodiques protégés contenues dans cet ouvrage sont effectuées par le CNED avec l’autorisation du Centre français

Assistant-e familial-e Assistant-e maternel-le Auxiliaire de vie sociale / Assistant-e de vie Conseiller-ère d’insertion et de probation Conseiller-ère en économie sociale et familiale Éducateur-trice de jeunes enfants Éducateur-trice de la protection judiciaire de la jeunesse Éducateur-trice spécialisé-e Éducateur-trice tehnique spécialisé-e Médiateur-trice familial-e Moniteur-trice éducateur-trice Technicien-ne de l’intervention sociale et familiale 64 67 70 73 76 78 79 84 85 88 91 92 96 98 99 103

ouverte en Europe, comme c'est déjà le cas dans ces pays, à des procédures judiciaires hostiles en contrefaçon, invérifiable si le code n'est pas publié, et même dans ce cas, des blocs de code importants seront forcément les mêmes (instructions courantes de gestion de données dans les programmes, algorithmes de tri, de compression d'image ou de texte, formats de fichiers, etc.). Le risque d'une multiplication des procédures judiciaires exigeant des expertises techniques et juridiques coûteuses et longues

procédures fiscales Instruments monétaires et médailles Juridictions financières Justice administrative Justice militaire Légion d'honneur et médaille militaire Marchés publics Minier Minier (ancien) Monétaire et financier Mutualité Organisation judiciaire Patrimoine Pénal Pensions civiles et militaires de retraite Pensions militaires d'invalidité et victimes de la guerre Pensions de retraite des marins français du commerce, de pêche ou de plaisance Ports maritimes Postes et communications électroniques

monde FAITS La francophonie Les Droits de l’Homme 1947 J. Monnet et R. Schuman J. Delors Président de la Commission européenne (1985-1995) Les aides bilatérales La France dans l’Europe La France et ses anciennes colonies La France dans les institutions internationales L’ONU. La CEE. La FAO L’Unesco. L’OCDE Le Conseil de l’Atlantique Nord L’OMI L’OIT Le FMI et l’OMC 8 © Groupe Eyrolles Introduction Après avoir récolté les idées pour ce sujet incontournable, voici un exemple de

Encourager la recherche et le développement 115 Conclusion 115 24.4 Conclusion: l’importance de la croissance à long terme Chapitre 25: Epargne, investissement et système financier 25.1 Les institutions financières de l’économie américaine 115 116 116 Introduction 116 Les institutions financières 116 Les marchés financiers 116 Les intermédiaires financiers 117 Conclusion 118 25.2 Epargne et investissement dans la comptabilité nationale 118 Introduction 118 Quelques

Pierre Ndione 11. TOURISME Papa Seyni THIAM / Mme Rama Fall Gaye 12. JUSTICE Mme Fatou Faye Mbessane 13. BÂTIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS Amadou Bamba DIOP 14. INDICE DE LA PRODUCTION INDUSTRIELLE Maxime NAGNONHOU / Sylvain Pierre Ndione 15. INSTITUTIONS FINANCIERES Amadou BAO / Mbaye GUEYE 16. COMMERCE EXTERIEUR Daouda Balle 17. COMPTES ECONOMIQUES Insa Sadio 18. PRIX Antoine Sanka 19. FINANCES PUBLIQUES Abou Aw / Mamadou Cissé Mise à jour : janvier 07 AVANT PROPOS

Dominique Demont, Jean-François Guédon Dans la collection QCM de Culture générale Les collectivités territoriales André Barilari et Pierre-François Guédon Europe et Union européenne Pierre-François Guédon, Brigitte Sintsimon, Sandrine Gelin Institutions administratives et fonction publique Jean-François Guédon, Clara Barilari Dans d’autres séries Culture générale, Manuel et exercices corrigés Robert Silvestre Patrimoine et Histoire de l’Art Marie-Anne Caradec Le code de la propriété intellectuelle

TITRE DU COURS Nanterre – L1 – Semestre 2 M. Caballero Section I : histoire du droit pénal 4 Mouvements sociologiques et doctrinaux 4 A) la défense sociale nouvelle 4 B) L'idéologie sécuritaire 4 C) Les chiffres de la criminalité 5 Criminalité réelle 5 criminalité apparente ou policière 5 criminalité légale 6 D) le code pénal de 1994 6 la forme 7 le fond 7 Changement : 7 Commentaire de la doctrine 8 Section II : définition et classification du droit pénal 8 La sanction pénale

Dominique Demont, Jean-François Guédon Dans la collection QCM de Culture générale Les collectivités territoriales André Barilari et Pierre-François Guédon Europe et Union européenne Pierre-François Guédon, Brigitte Sintsimon, Sandrine Gelin Institutions administratives et fonction publique Jean-François Guédon, Clara Barilari Dans d’autres séries Culture générale, Manuel et exercices corrigés Robert Silvestre Patrimoine et Histoire de l’Art Marie-Anne Caradec Le code de la propriété intellectuelle