Instruction De Louis Xiv à Philippe V

CONTEMPORAINE LE PAYSAGE POLITIQUE FRANCAIS A LA FIN DE LA MONARCHIE DE JUILLET INTRODUCTUCTION Revolution et les transformations qu'elle a emmené sont une référence commune à tous les francais. (Adv/part) Clivage droite/gauche par rapport au pres de l'Assemblée. Se disputent sur droit de véto Louis XVI. D- véto absolu, G- véto suspensif. Gagne I. Les trois traditions de la droite Définitions: Clivage gauche/ droite fondé sur valeurs. Relatifs, valeurs passent de gauche à droite. Ex: libertés régionales:

réunis et cette réunion va rapidement dégénérée. Le 17 juin 1789 : on passe à un Nouveau régime. Il y a eu de suite des scissions et des oppositions et notamment la séparation du Tiers Etat du reste des représentants et revendiquent à eux seuls l’émanation de la Nation souveraine. Le 20 juin 1789 : C’est le serment du jeu de paume : promesse de ne pas se quitter même sous la force des bâillonnâtes avant d’avoir donné à la France sa première constitution. Le 3 juin 1789 : ils se nomment Assemblée

reflète une terminologie assez récente qui apparaît dans le courant du XVIIIe siècle seulement quand Diderot (Encyclopédie, article Art, 1751) en a restreint le sens avec regret. Car depuis la fin du XIIe siècle qui avait défini les arts comme des métiers, des occupations fondées sur la connaissance d’un ensemble de principes et de procédés. Enseignés à la faculté d’art de l'université, ils sont considérés comme les sciences de l’esprit sous la dénomination des « 7 arts libéraux » avec d’une part

Les sources du droit Le droit a quatre sources traditionnelles : la loi, la coutume, la jurisprudence et la doctrine. Au cours de l'Histoire ces éléments ont eu des proportions et des conceptions différentes dans le droit. I-La Loi Définition : Acte pris pour un pouvoir institutionnel quel qu'il soit. Un acte est un texte écrit qui peut contenir une prescription (commandement) qui a une force obligatoire. La loi implique la sanction. La loi crée

BONNIEL, responsable du Master, Vice-président de l’Université Lumière Lyon 2 1 SOMMAIRE Introduction …………………………………………………………………….…………………. P.6 1. L’enseignement artistique en France - historique d’un enseignement à vocation uniquement professionnelle ? …… P.8 a. La musique…………………………………………………….………….………..………… L’Ancien Régime – L’Église et les Ménétriers………….. La Révolution et son lot de changements …………..…. Naissance des pratiques des amateurs – la musique pour tous…………………………………………. L’irruption

vie en socitété. Les sources du droit sont nombreuses, cependant les juristes français contemporains en retiennent 4 en particulier, qui existent depuis l’Antiquité : ( ordre d’importance normative et quantitative décroissante ) 1. La loi, c'est-à-dire la règle promulguée par l’autorité souveraine (Parlement) 2. La jurisprudence. Ce sont les décisions rendues par les tribunaux, les cours de justices, susceptibles d’acquérir autorité de précédent. Une décision rendue par une cour de justice qui

QUE SAIS-JE ? Histoire du droit JEAN-MARIE CARBASSE Ancien recteur d'académie Professeur à la faculté de droit de Montpellier Deuxième  édition mise à jour 5e mille   Introduction Histoire du droit: deux mots apparemment simples et de sens bien connu. Chacun sait, ou croit savoir, ce qu’est l’histoire et ce qu’est le droit. L’histoire du droit s’inscrit naturellement à l’intersection de ces deux ensembles… Mais encore ? De quoi va-t-il être question, tout au long de ces 128 petites pages 

XIIIe siècleL’Eglise au XIIIe siècle Bilan de la réforme grégorienne : p1 Le Haut clergé séculier : p5 Le bas clergé : p13 Le clergé régulier : p17 Bilan de la réforme grégorienne A) Plus d’un siècle de réformes L’épiscopat sort restructuré du XIIe s., comme la papauté l’était, à la fin du XIe s. Cette amélioration a-t-elle été aussi qualitative et élargi l’influence sur les laïcs ? 1) Un recrutement épiscopal amélioré en qualité La dégradation se fera sentir seulement vers 1175. Disparition progressive

siècle, donc s’il n’y a pas de France avant, il n’y a pas de droit français non plus. 1ère partie : Les origines : Couvre 10 siècles. Durant 5 siècles, qui vont de la conquête de la Gaule jusqu’à la chûte de l’Empire romain, les territoires qui formeront la France, se sont imprégnés de culture latine. A partir des IVème-Vème siècles jusqu’au IXème-Xème siècles, ces influences vont apportés des usages nouveaux. Titre 1 : L’Antiquité : De la colonisation de la Gaule à la chute de l’Empire

Bibliographie chapitre I. Bartolomé et Lucile Bennassar, 1492. Un monde nouveau ? , Perrin, 1991. Paul Butel, Histoire de l’Atlantique de l’Antiquité à nos jours, Perrin, 1997. Michel Cassan, L’Europe au XVIe siècle, collection Cursus, Armand Colin, 2008. Gilles Havard, Cécile Vidal, Histoire de l’Amérique française, Flammarion, 2003. « Les Grandes Découvertes », L’Histoire n° 355, juillet-août 2010.