Introduction Au Droit Privé Maroc

1 Introduction 2 Description d’un thème comptable : La paie 3.4.5 Conclusion 7 Annexes 8.9 1) Salaires nets à payer. 2) Bulletin de paie. 3) Journaux de paie. 4) Déclarations de la cnss. 5) Déclarations de la cimr. 6) L’impôt sur le revenu. Introduction Dans le cadre

les entreprises publiques marocaines et  la privatisation Introduction : Une entreprise publique, ou une entreprise d`État, est une entreprise « sur laquelle l’État ou d’autres collectivités territoriales peuvent exercer directement ou indirectement une influence dominante du fait de la propriété, de la participation financière ou des règles qui la régissent », selon la définition de l’Union européenne. Pour les uns, l'Etat est un simple arbitre et doit laisser le marché s'autoréguler, c'est la

l’immigration: Quel statut et quelle prise en charge des marocains vieillissants? » VISION PROSPECTIVE DES REGIMES DE RETRAITE AU MAROC 30 mai 2009 M. THAMI YAHYAOUI Ministère de l’économie et des finances PLAN Partie I : Processus de réforme des régimes de retraite au Maroc 1- Système de retraite au Maroc 2- Processus de réforme des retraites au Maroc 3- Principales conclusions du premier rapport de la Commission technique 4- Termes de référence pour la réforme de la retraite 5- Mesures

Introduction : Avec la mise en place d’un dispositif d’intelligence économique territoriale, le territoire est perçu comme un système organisé d’échange d’informations reposant sur la formation de liens sociaux. Ces liens vont véhiculer des partages de savoirs, des valeurs et des règles. Ainsi, les échanges de connaissances et l’appartenance au territoire s’expliquent par la forme prise par les réseaux sociaux qui le compose. Parce que les réseaux s’inscrivent dans une dynamique évolutive, la configuration

ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES ECONOMIQUES Mémoire en vue de l'obtention du diplôme de magister en Sciences Economiques Option: Monnaie-Finance-Banque Thème Étude comparative des marchés financiers maghrébins cas : Maroc, Algérie, Tunisie Dirigé par : Le Professeur BOUZAR Chabha Présenté par : Melle BENCHABANE Meriem Devant le jury composé de: Président : Mr AMMOUR Benhalima, Professeur, Université d’Alger Rapporteur : Melle BOUZAR Chabha, Professeur

Master droit des affaires international ( L'intrusion de l'assureur dans la vie privée de l'assuré )IntroductionEn matière classique, l'assurance est une opération par laquelle une personne, dite l’assuré, se fait promettre par l’assureur, en cas de survenance d’un événement en général non souhaité, la réparation du préjudice subi ou le service d’une prestation monétaire ou en nature. Cette promesse est accordée moyennant une contribution financière au début du contrat, appelée prime ou cotisation

Universitaire : 2009/2010 INTRODUCTION 3 I. Présentation du Code Marocain de Bonnes Pratiques de Gouvernance d’Entreprise. 3 1. Composition de la commission nationale 4 2. Principes généraux de bonnes pratiques de gouvernance d’entreprise 6 3. Charte du membre de l’organe de gouvernance 10 II. Les pratiques de la gouvernance au Maroc. 11 1. Spécificités du système de gouvernance d’entreprise au Maroc 11 2

INTRODUCTION Les administrations des douanes sont en général le pivot de toute transaction transfrontalière et sont, par définition, responsables de l’application de nombreux contrôles en matière fiscale, sécuritaire et économique. C’est d’ailleurs la position centrale que les administrations des douanes occupent dans le monde du commerce International, qui peut expliquer leur vulnérabilité et le fait qu’elles soient montrées du doigts plus fréquemment que les autres intervenants(agents

 Exposé sur le thème : Statut juridique de la Femme au Maroc. Réalisé par : BJIJOU DINA et KHATORI MERIEM Encadré par : Mme RAJAA NAJI MEKKAOUI Année universitaire 2014/2015 INTRODUCTION Dans la « Réforme constitutionnelle globale » annoncée par Sa Majesté le Roi Mohammed VI dans son discours du 17 Juin dernier, le statut de la femme occupe une place non négligeable même si ce qui est le plus généralement souligné par les média est un rééquilibrage des pouvoirs au sein de l’appareil d’Etat

que la multiplication des taxes locales, était souvent pointée du doigt par les opérateurs économiques. Le nouveau schéma fiscal retenu repose sur une loi fiscale dont ont été évacués les droits et redevances qui s'appliquent aux usagers en contrepartie de services rendus par la Collectivité Locale. Les droits et redevances sont appelés à être gérés par un projet de décret en cours d'élaboration. Les principales innovations introduites par la nouvelle loi fiscale portent sur les changements ci-après