Introduction Contrat électronique

Parcours Télécommunications Professionnel Aix-en-Provence 2009-2010" Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-Marseille 








































TABLE DES ABREVIATIONS ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Eléctroniques et des Postes BEREC: Body of European Regulators in Electronic Communication EDGE : Enhanced Data Rate for GSM Evolution FAI: Fournisseur d’Accès Internet FTTH : Fiber To The Home GPRS: General Packet Radio Service GSM: Global System for Mobile

SI7-D2 Site Web du CGAP – Services en systèmes d’information Conseils pour la sélection des logiciels • Introduction • Conseils pour la sélection du logiciel et le processus de mise en oeuvre • Conseils pour l’acquisition et la négociation d’une licence d’utilisation • Conseils pour l’acquisition et la négociation d’un contrat de maintenance Introduction Un système d’information de gestion, connu aussi sous le nom de SIG ou simplement de SI, comprend tous les aspects de la collecte, du stockage

Introduction Pour manifester sa nouvelle identité, Thomson-CSF inaugure un nouveau nom mettant en avant son engagement vers l’avenir. En effet, Thales de Milet premier philosophe, astronome et mathématicien grec se voit en 2000 utiliser son nom pour rebaptiser le Groupe. Puisqu’il est un personnage à multifacettes à l'image du Groupe mais aussi connu pour avoir découvert un moyen de mesurer la hauteur de la Grande Pyramide, et bien évidemment pour le théorème qui porte son nom. Cependant

Introduction générale : raison d’étude des marchés financiers a-Définition  du marché financier : il s’agit du marché sur lequel se rencontrent l’offre et la demande des capitaux sur le long terme. Les intervenant s sur ce marché sont des agents excédentaires ou à capacité de financement(les entreprises et les ménages) et les agents déficitaires ou à besoin de financement l’occurrence l’état et les entreprises {ces opérations donnent lieu à l’émission de deux types de titres primaires} b- Typologie

différentes tâches effectuées durant la période de mon stage et un second consacré à la présentation de mon thème choisi qui traite la gestion de la relation client au sein des compagnie de courtage et d’assurance. Table des matières Introduction………………………………………………………………………………….6 Première partie : Présentation de l’entreprise et description des activités réalisées.7 I. L’assurance………………………………………………………………………….8 1- Définition……………………………………………………………………………...8 2- Le secteur d’assurance au Maroc…………………………………………………

Droit commercial, instruments de paiement et opérations de crédit Chapitre 1 : l’entreprise commerciale INTRODUCTION 1) Identification du droit commerciale a) Origine du droit commerciale • De l’Antiquité au Moyen Age L’empire Romain a imposé son droit et a donné naissance au droit Romano germanique. L’essentiel de ce droit est regroupé dans le code civil. «  La guerre est le moyen le plus légitime de l’acquisition. » Gallus. Ainsi il n’y a pas besoin

Epreuve D5 du C2i Février 2014 INTERNET ET DROITS D'AUTEURS Marion Croise, Charline Augier, Eléonore Poget, Paul Sapin, Maud Texereau, Joy Goneau et Guillaume Roussel Table des matières INTRODUCTION................................................................................................................................2 I. LES DROITS D'AUTEURS.............................................................................................................2 1.les lois..........................

Enseignement juridique Introduction : 2 sens : Le droit, les droits. Droit : égale l’ensemble des règles de conduite qui dans une société donnée gouverne les rapports entre les hommes. C’est le droit objectif. Les droits: Ce sont les prérogatives que les droits objectifs reconnaissent à un individu ou groupe d’individus et dont ces individus peuvent se prévaloir dans leur relation avec les autres. Le doit ne s’occupe par de tout. Il y a des règles dans une société qui ne sont pas des règles de

Introduction Dans son ouvrage « Tas de pierres » Victor Hugo disait de la presse qu’elle avait succédé au catéchisme dans le gouvernement du monde, « Après le pape, le papier ». A son époque et encore longtemps après, ledit support était synonyme de liberté, un monde sans lui était impensable pour les penseurs d’alors. Aujourd’hui, force est de constater que ce n’est plus le cas. Presse et édition sont en ébullition, une révolution est en marche. Afin de répondre à la question soulevée de

Page 1 sur 14 Fiscalité locale Partie 1 : Introduction générale I – Aspects juridiques de l’impôt A – Définition de l’impôt Plusieurs définitions de l’impôt ont été avancées par différents acteurs. L’en retiendra, cependant la définition suivante : « L’impôt est une prestation pécuniaire requise des personnes physiques ou morales du droit privé et éventuellement du droit public d’après leur faculté contributive par voie d’autorité, à titre définitif et sans contrepartie déterminée en vue de