Introduction Du Régime De La Séparation De Biens

La bourgeoisie et la Révolution 1789 – 1799 Introduction générale Le moyen le plus simple : définissons d’abord en quelques mots les termes du sujet et posons le contexte : La bourgeoisie : à la veille de la Révolution : un groupe social aisé, instruit et ambitieux, hostile à une société d’Ancien régime qui lui bloque tout accès aux responsabilités civiles, politiques et militaires. La Révolution : Elle est destinée à renverser un état de fait, par une transformation de la hiérarchie sociale

LA MONOPARENTALITE Introduction : La notion de famille monoparentale apparaît d’abord dans les pays anglo-saxons sous l’appellation de « one-parent family », dans la seconde moitié des années 1960. En France, le terme « monoparental » est importé par des sociologues féministes dix ans plus tard essentiellement en ce qui concernait les foyers avec une mère divorcée ou veuve. L’expression de famille monoparentale apparaît dans les définitions statistiques de l’INSEE en 1981, pour désigner une

(‘ Histoire des institutions et des faits économiques et sociaux Introduction : Sujet étudié : Institutions économique, juridique et sociales des siècles passés ( mise en place des institutions actuelles : leur étude montre comment se sont construit les systèmes politiques juridiques et administratifs … Période étudiée : fin 17eme ( fin 19eme. Entre ces périodes : nombreux systèmes politiques qui ont connu et produis des bouleversements juridiques économique et sociaux… Grandes Dates :

Table des matières Introduction 2 Chapitre 1 - Les expérimentations constitutionnelles de la France (de Louis XVI à Napoléon) 2 Section 1 -Le bouleversement révolutionnaire de la souveraineté 2 §1 - Qu’est-ce qu’une constitution ? 2 A - Le débat prérévolutionnaire et les précédents Anglais et États-Uniens 2 1°) L’Anglomanie et le vent de la liberté venue d’Amérique 2 2°) La crise de la monarchie absolutiste 2 B - La mise en œuvre des nouveaux principes par l’Assemblée nationale constituante

historique ! Principales caractéristiques et sources du droit! IV. LES DROITS NON EUROPÉENS! A. B. Le droit musulman! Autres droits non européens! 1. 2. ! ! L’ancien droit chinois Les droits des peuples primitifs CHAPITRE 2 : INTRODUCTION À L’ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE! ! I. ! DÉFINITIONS! A. B. Qu’est-ce que l’anthropologie ?! Qu’est-ce que l’anthropologie juridique ?! 1 1 II. LA PLACE DE L’ANTHROPOLOGIE DANS LES SCIENCES JURIDIQUES! A. ! ! !

Droit commun des sociétés 1. Introduction générale Définition légale de la société : elle est donnée par l’article 1832 du code civil : La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d’affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l’économie qui pourra en résulter. Elle peut être instituée dans les cas prévus par la loi par l’acte de volonté d’une seule personne. Les associés s’engagent

code de commerce de 1807 distingue : - les sociétés en nom collectif (SNC) ➙ qq associés mettent en commun leurs apports et sont solidairement responsables sur leurs biens - les sociétés en commandite ➙ 2 catégories d’associés - si les commandités gèrent la société et sont responsable de leurs biens alors les commanditaires sont engagé qu’a concurrence de leurs apports - commandite simple (SCS ) : les membres sont recrutés au sein du réseau familial

Histoire de la société française INTRODUCTION La société est une réunion, un groupe organisé d'êtres vivants qui entretient des relations durables et dans un but déterminé. La société politique : ce sont les grecs qui ont inventé la vie politique dans la cité, et tous les régimes politiques (démocratie, aristocratie, ..). Politiké en grec : l'art de gouverner. La politique est l'art suprême pour les grecs. Deux définitions peuvent rendre compte : * Une société c'est d'abord une

gtv Droit de la famille Polycopié destiné aux étudiants du téléenseignement (ROUEN 2005-2006) Remarque : les articles dont il n’est pas mentionné la source sont ceux du code civil. Introduction La famille est un élément fondamental de la société. C'est grâce à la famille que la société se perpétue; c'est au sein de la famille que se concentrent les relations individuelles les plus étroites. La famille, un mot qui regroupe bien des diversités

contrôler puis à maîtriser les conséquences de la crise conduit à l’émergence d’un néo-populisme, c’est-à-dire d’un programme politique fondé sur la démagogie et la xénophobie. Chapitre 2 : Les modes de l’organisation politique en occident Introduction La question de l’organisation politique des Etats est l’une des questions contemporaines les plus importantes. En effet, indépendamment des caractéristiques institutionnelles et constitutionnelles communes aux démocraties, les Etats occidentaux