Introduction Dune Question Préalable

 PLAN. INTRODUCTION. 1 PARTIE I : Le cadre organisationnel du contentieux de la concurrence. 3 Chapitre 1 : Les autorités administrative. 3 Section 1 : L’autorité administrative a tendance consultative : Le conseil de concurrence. 3 Section2 :L’autorité administrative a tendance directive : « LE PREMIER MINISTRE ET SES AUXILIAIRES » 6 Chapitre 2 :L’autorité judiciaire :Les juridictions. 9 Section 1 : Le rôle des juridictions en matière du contentieux de la concurrence. 9 Section 2 :

Apprentissage & Mémoire Objectifs du cours : -Présenter les différentes formes de l’apprentissage -Présenter les différentes théories de l’apprentissage -Présenter le concept de mémoire 1. De quoi parle-t-on ? 1. Question 2. Définition 2. Perspective historique 1. Hier 2. aujourd'hui et demain Bibliographie : Clément C2006 apprentissage et conditionnement, paris : Dunod Doré, F et Mercier, P 1992, les fondements de l’apprentissage et de la cognition, presse universitaire. Intro : Qu’est ce

DROIT IMMOBILIER 18/10/13 INTRODUCTION But : Optimiser la rentabilité d’un point de vue juridique I- BIENS A- Bien immeuble Qu’est ce qu’un bien immeuble ? Il y en a 3 types 1) Par nature : Sol, + tout ce qui y est rattaché : maison, (même l’arbre est un immeuble) 2) Par destination : c’est d’abord un meuble, qui est physiquement ou fonctionnellement rattaché à un immeuble va aussi devenir un immeuble. : Statue, radiateur, cuisine aménagée… 3) Par l’objet auquel il s’applique :

Introduction Dans le but de former des enseignants bien outillés et capables d’exercer efficacement leur profession, le ministère de l’éducation nationale a mis en place des écoles de formation professionnelle en vue de préparer les futurs professeurs à la réalité de la pratique enseignante en les dotant des dispositifs pédagogiques, didactiques et méthodologiques nécessaires. Ainsi, l’école normale supérieure de Tétouan, en s’insinuant dans cette stratégie, a prévu des stages

INTRODUCTION La société commerciale comme beaucoup d’autres instituions est une fiction juridique mais une fiction juridique qui répond à des besoins économiques et sociaux très importants. A partit de son immatriculation, elle acquiert (avant avec la signature du statut) la personnalité morale et juridique. La société commerciale comme tous les êtres nie, vie et meurt. En principe, cette personne morale ignore la maladie et reste maitresse de sa mort mais peut souffrir de l’incompétence de ses

Année Universitaire : 2010-2011 Département : Techniques de Managent Option : Finance Comptabilité Fiscalité La planification Et la gestion Financière à long terme Plan Introduction I. La planification des investissements A. Notion d’investissement B. Les différentes catégories d’investissement C. Les phases d’un projet d’investissement D. Critère de choix d’investissement II. La planification des financements A. La nature des

phases: la poursuite, l’instruction, le jugement. La poursuite est confiée au ministère public dont l’objectif est de mettre en œuvre et d’exercer l’action publique (action portée devant une juridiction répressive pour l’application des peines à l’auteur dune infraction).L’instruction appartient aux juridictions d’instruction dont la mission est de faire toute la lumière sur une affaire afin de décider si les personnes poursuivies doivent être renvoyées devant une juridiction de jugement ou si au contraire

Remerciement 2 Introduction 3 Objectif de stage 4 Historique 4 AttijariWafa Banque 6 Les opérations de guichet 7 les operations sur cheques 7 Les virements 9 Service Portefeuille 10 Le portefeuille Départ 10 Le portefeuille arrivée 10 Les cautions 11 Cautions administrative 11 Cautions en douane 12 Département Etranger 13 Opérations D’importation 14 A. Engagement d’importation 14 B. Certificat d’importation CI 14 C. Déclaration préalable à l’importation 14

ISSA SAID MMADI ISSA ETUDIANT CHERCHEUR EN DROIT DES CONTENTIEUX A VOCATION ECONOMIQUE UNIVERSITE MOHAMMED PREMIER OUJDA Sommaire Introduction.................................................................................................................................2 I. Les tendances du rôle social de l’impôt......................................................................4 A. La justice redistributive de l’impôt dans la société....................................

Droit civil deuxième semestre. I-LE DROIT DES PERSONNES introduction: 1)le notion de personne C'est une notion juridique, si le terme existe dans le langage courant en droit la personne est une notion définie, conceptuelle distinct de l'individu ( terme qui n'est pas juridique) ou encore de l'être humain. L'être humain n'est pas ignoré du droit civil telle enseigne qu'on le voit apparaitre dans le code civile à l'article 16 «la loi garantie le respect de l'être humain des le commencement