Introduction Huis Clos

IGF : Inspection générale des finances PNUD : Programme des nations unies pour le développement CCAG : Cahier des clauses administratives générales CPS : cahier des prescriptions spéciales 3 SOMMAIRE REMERCIEMENTS GLOSSAIRE SOMMAIRE RESUME Introduction et problématique 9 …………………………………………………………. Premier chapitre : Présentation et analyse du droit marocain des marchés …… 16 1-1- Les sources du droit des marchés 17 1-1-1- les sources internationales du droit des marchés ………………………..…… 17 1-1-2-

Comparado, n.os 75/76 1998 I. Introduction II. La notion du contradictoire dans la théorie générale du procès III. Les exigences du contradictoire d’après la jurisprudence de la CEDH 1. Observations préliminaires 2. Le contradictoire limité dans la phase de préparation d’un procès pénal 3. Le contradictoire dans la phase de jugement 4. Le contradictoire en procédure civile IV. Conclusions 117 Documentação e Direito Comparado, n.os 75/76 1998 I. INTRODUCTION C’est à la fois un honneur et

l’intimité des usagers ? « Espace privé et intimité sont des réalités qui ne se confondent pas ; pourtant pour un regard extérieur, la distinction entre ces deux zones n’est pas toujours simple à établir » (DJAOUI, 2008, p. 230) CONTENU Introduction ............................................................................................................................................................. 1 I Repérage institutionnel .......................................................

marquant du récit fantastique que le temps de celui-ci n'est pas un temps merveilleux à part, un (meta-) méta-temps12 qui permet à l'évé- 6 Tzvetan Todorov, Introduction à la littérature fantastique, Paris, Seuil, 1970. p. 36. 7 J, Bellemin-Noël, op. cit., p. 339. L'ambiguïté est un des termes employés par T. Todorov lui-même (Introduction à la littérature fantastique. Paris, Seuil, 1970, p. 42—43). 8 J. Bellemin-Noël, op. cit., p. 339. 9 Tzvetan Todorov, op. cit., p. 37. 10 M.-M. Bakhtine

notre système pénal. Bibliographie : (voir le plan du cours) Examen : écrit d'1h, commentaire sur une phrase ou un petit texte (VU EN COURS). Un commentaire avec une petite introduction (2-3 phrases) puis deux ou trois parties structurées (pas forcément de plan apparent) et une petite conclusion/ouverture. INTRODUCTION L'origine du mot peine : la puena romaine, c’était une sorte de compensation pécuniaire pour indemniser la victime. Comment l'idée d'une justice est-elle apparue ? Comment

Histoire de la Justice au 18ème siècleQCM en janvier Introduction Paragraphe 1 :Justice sens polysème. Notion de droit et de justice sont très liés. Dimension philosophique autour de la notion de justice. Sentiment de ce qui est juste et injuste ; une valeur pour certain. La justice renvoie au droit naturel, à la qst de la morale. Justice sens constitutionnel càd l’étude de l’organisation judiciaire. Tribunaux, procédures et personnels de justice, etc. Paragraphe 2 : chronologie du cours Société

INTRODUCTION AU DROIT chapitre i - les principaux caractères du service public de la justice section 1- la gratuité section 2- le principe du double degré de juridiction section 3- le principe du contradictoire section 4- le principe de la collégialité section 5- le principe de la décentralisation section 6- la séparation des pouvoirs section 7- le principe de publicité section 8- la présomption d’innocence section 9- la continuité chapitre ii – l’organisation judiciare section 1- les juridictions

d’approche pertinent pour étudier les représentations de l’homme et du monde. Outre que Maupassant propose dans ce récit la peinture d’un milieu, celui de la petite bourgeoisie de province, le port du Havre y ouvre sur un univers qui échappe au huis clos de l’intrigue familiale : au-dehors se font entendre les sirènes des grands transatlantiques ou viennent s’entasser les ` émigrants... Enfin, Pierre et Jean retiendra l’attention du fait de sa préface. « Le roman », publié en 1888, demeure

Introduction On a trouvé des juges chargés de rendre la justice à toute époque et dans toutes sociétés. La fonction juridictionnelle est liée à toute société, elle est source de stabilité et de paix sociale. Justice : Le terme peut être entendu de différentes façons : ⁃ La justice peut être un sentiment d’équité que l’on porte au fond de soi-même. Cette notion subjective varie en fonction de la morale de chacun. ⁃ La justice peut être une fonction de juger : celle de dire le droit lors d’une contestation

Chapitre 1 : Introduction La société est malade. On constate une augmentation : Des maltraitances sur les enfants (23% en deux ans) Des incivilités (= les faits de transgressions mineurs) Des crimes sexuels (sont beaucoup plus facilement dénoncés qu’avant, ils étaient cachés) Des récidives ; va poser la question de la dangerosité d’une personne. De la délinquance Des escroqueries (via internet) Des « troubles des conduites » (=troubles du comportement) Des erreurs judiciaires (voire Outreau)