histoire du droit pénal
5537 mots
23 pages
Objet : étudier la façon dont la justice était rendue, comment les poursuites pouvaient avoir lieu etc... « Histoire de la justice criminelle ». Mommsen : « le droit pénal sans la procédure pénale est comme le manche d'un couteau sans lame et la procédure pénale sans le droit pénal est comme une lame de couteau sans manche ». Les périodes : Du droit romain, en passant par l'époque franque ainsi que l'époque féodale, le Moyen Age (regarder replay secret d'histoire sur la 2 Louis IX ou Saint Louis), la renaissance, l'Ancien régime (le droit pénal étant coutumier avant l'Ancien régime, la procédure pénale quant à elle sera codifiée avant la fin de l 'Ancien régime), la Révolution jusqu'à Napoléon : On dit souvent que les codes napoléonien constituent les fondements de nos institutions. Le code d'instructions criminelles de 1808 et le code pénal de 1810 n'ont pas eu à rougir de cette réputation (sauf nouveau code pénal en 1994 et l'abolition de la peine de mort en 1981). Pour l'essentiel ils servent encore de trame à notre système pénal. Bibliographie : (voir le plan du cours) Examen : écrit d'1h, commentaire sur une phrase ou un petit texte (VU EN COURS). Un commentaire avec une petite introduction (2-3 phrases) puis deux ou trois parties structurées (pas forcément de plan apparent) et une petite conclusion/ouverture.INTRODUCTION L'origine du mot peine : la puena romaine, c’était une sorte de compensation pécuniaire pour indemniser la victime. Comment l'idée d'une justice est-elle apparue ? Comment les règles de droit sont-elles apparues ? Pour subsister, une société doit mettre en place des systèmes régulateurs. L'être humain a des pulsions agressive, il a bien fallu que les sociétés premières aient un minimum d'organisation, « un contrat social », une entente minimal pour éviter leur disparition. Très vite dans un groupe, il y a des litiges, des tensions, or qui dit violence dit envie de vengeance. Ceux qui n'ont pas su canaliser cette