Introduction à La Science Administrative

 Faculté des Sciences Juridiques Devoir de Droit des affaires Professeur : Me Pierre Ezéchiel VAVAL Présenté par : Darnley Jennyfère DESPIERRE Chrisna FEVRIER Rosanite MAGLOIRE Marie-Danielle PETIT-HOMME Jean Luccès ROMELUS Frantz Gélo ST HILAIRE Etudiants en troisième année Cayes - Haïti Janvier 2013 Faculté des Sciences Juridiques Devoir de Droit des affaires Professeur : Me Pierre Ezéchiel VAVAL Sujet : Le droit des affaires est un doit transnational. Qu’en pensez-vous 

commerciaux..., qui contribuent chacun à leur niveau Encyclopædia Universalis, le portail de la connaissance Accueil - Boutique - Contact - Assistance   Haut du formulaire J'ai oublié mon mot de passe Bas du formulaire Haut du formulaire Zone de recherche Saisir un mot clef Bas du formulaire FORCE DE VENTE, gestion Page précédente Page suivante L'histoire enseigne que les phases de prospérité économique correspondent très fréquemment à des périodes d'échanges commerciaux

9:15 15 Education et science Neuchâtel, mars 2009 Evolution future du niveau de formation de la population de la Suisse Etude des déterminants, modélisation et scénarios Renseignements: Jacques Babel, OFS, Section Système de formation, tél.: +41 32 713 63 81 e-mail: Jacques.Babel@bfs.admin.ch N° de commande: 1046-0900 Espace de l’Europe CH-2010 Neuchâtel www.statistique.admin.ch actualités ofs Résumé Dans cette publication, nous procédons à une analyse critique des résultats

Comprendre le monde, introduction à l’analyse des systèmes-monde Immanuel WALLERSTEIN Paris, La découverte/Poche Première édition en 2004 par Duke University Press Cet ouvrage contient 170 pages La traduction de l’œuvre est le fruit Camille HORSAY qui travailla en collaboration avec François GEZE. Immanuel Wallerstein, est né à New York en 1930. Il poursuit un cursus universitaire à l’Université de Columbia le menant en 1959, à l’obtention d’un doctorat en philosophie. C’est un sociologue

Enseignant :1 : Introduction aux Sciences Juridiques st Sociales : Introduction au Droit Public : Mr Mohammed KOUDDANE Eléments du cours  INTRODUCTION GÉNÉRALE o Origines sociales de la règle du droit o Division du droit  1ère Partie : DROIT CONSTITUTIONNEL o Approche macro juridique du droit constitutionnel o Régime politique marocain (anatomie du régime)  2ème Partie : DROIT ADMINISTRATIF o Introduction o Organisation administrative o Principes régissant la structure administrative Numérisation

Droit Résumé Introduction Droit prend en compte individualité de l’homme à un moment déterminé (droit est une science humaine) Recherche d’une coexistence pacifique (bien commun) , évolue comme les besoins de la société (droit est une science sociale) Bottom-up, droit en retard car doit s’adapter aux réalités Droit objectif (ou règle de droit) Définition : -Ensemble des règles générales et abstraites -Indiquant comportement à adopter dans un cas donné -Impératif juridique -Edictées

Introduction à la sociologie 1 Délimitation et définitions de la sociologie. 1.1 Les enjeux de la définition. 1.2 La variabilité du contenu des définitions de la sociologie. 1.3 L'étude des déterminants en sociologie. 1.4 Les conflits de méthode. Délimitation et définitions de la sociologie Comme le suggère notre introduction, la délimitation de la sociologie n'est pas à l'heure actuelle réellement stabilisée. Ce ne l'empêche pas d'être une discipline vigoureuse qui produit de nombreux

Bibliographie EXPOSITION Manuels et ouvrages fondamentaux à destination des étudiants en Licence Une sélection d'ouvrages à découvrir... SERVICE COMMUN DE LA DOCUMENTATION Campus centre-ville Site Ste Marthe 74 rue Louis Pasteur B.P. 50371 84018 Avignon cedex 1 Tél. + 33 (0)4 90 16 27 60 Fax. + 33 (0)4 90 16 27 70 bu@univ-avignon.fr http://www.bu.univ-avignon.fr du 1er au 19 septembre 2008 SELECTION OUVRAGES – SECTION DROIT ARDANT, Philippe Institutions politiques et droit constitutionnel /

d’organisations trouvent de plus en plus de mal à cibler l’information. En effet au 21ème siècle, l’information se consomme comme tout autre produit sur médiatisé : en masse ! Démocratisée par l’avènement et l’expansion des réseaux de communication, l’information se trouve partout : à la télévision, à la radio, dans les kiosques et la source la plus riche et la plus incertaine reste certainement les sites internet. L’information est devenue petit à petit beaucoup plus fréquente et beaucoup plus

REMERCI REMERCIEMENTS INTRODUCTION I. DEFINITIONS 3 4 5 5 6 6 6 6 6 6 7 7 7 7 7 7 7 8 8 8 8 8 1. IMPOT 2. CONTRIBUABLE II. LES CLASSIFICATIONS DE L’IMPOT 1. LA CLASSIFICATION TECHNIQUE a. IMPOT DIRECT b. IMPOT INDIRECT 2. LA CLASSIFICATION ADMINISTRATIVE a. IMPOT D’ETAT b. IMPOTS LOCAUX 3. LA CLASSIFICATION ECONOMIQUE a. IMPOT SUR REVENU b. IMPOT SUR CONSOMMATION c. IMPOT SUR CAPITAL III. LES MODES DE PRELEVEMENT DE L’IMPOT 1. LES PRELEVEMENTS FISCAUX a. IMPOT b. TAXES FISCALES 2