Inventaire Immobilisation Incorporelle

des flux nets de trésorerie attendus, ou d’autres critères si ces derniers ne sont pas pertinents pour l’entité. Remarque : Un actif peut être une immobilisation. Définition : une immobilisation est un élément destiné à servir de façon durable pour l’activité de l’entité. Les actifs peuvent être : Corporels : immobilisations,… Incorporels : brevets, marques, logiciels,… Stocks (à l’actif du bilan, dans les valeurs d’exploitation) Critères de comptabilisation d’un actif : Problématique

effet, les immobilisations absorbent une grande partie du capital de l’entreprise et constituent la richesse de cette dernière vu qu’elles prennent une part importante dans l’actif du bilan et aussi sont caractérisées par leurs utilisations répétitives et durables. Au fait, le plan comptable marocain distingue trois types d’immobilisations : Immobilisations incorporelles : il s'agit d'immobilisations qui n'ont pas d'existence corporelle. Les immobilisations incorporelles comprennent

l’organisation d’accueil ……………………………………9 Partie 2 : La gestion des immobilisations ……………………………………27 Chapitre 1 : L’approche technique des immobilisations……………………………………28 Chapitre 2 : L’audit du cycle des immobilisations………………………………………….36 Partie 3 : La gestion des immobilisations : Cas de Bayer Maroc…………….49 Chapitre 1 : L’audit des immobilisations de Bayer SA…………………………………….56 Chapitre 2 : L’élaboration d’une procédure de gestion des immobilisations……………….57 Conclusion………………………………………………………………………………70 Année

des charges financières au coût de production III- Risque lié à la comptabilisation des provisions pour travaux postachèvement Chap3 : Audit des comptes IIIIIIIVVVISection ventes/clients Section achats/fournisseurs Stock Trésorerie Personnel Immobilisations corporelles VII- Fiscalité Conclusion INTRODUCTION Evolution du secteur Le marché immobilier marocain connaît des changements profonds ces dernières années sous l’effet de plusieurs facteurs. Une première composante de ces facteurs

I- Calcul de la CNSS 1- La part salariale 2- La part patronale II- Calcul de l’IGR III- La comptabilisation des charges du personnel PARTIE II : LES TRAVAUX D’INVENTAIRES OU DE FIN D’EXERCICE I. L’amortissement des immobilisations  II. Les cessions d’immobilisations III. Les provisions pour dépréciation (PPD) o Les provisions pour dépréciation de l’actif o Les provisions pour risques et charges IV. La régularisation des comtes de charges

de l’arrêté des comptes : l’inventaire physique. 10 I – L’inventaire physique des éléments d’actif. 10 II – L’inventaire physique des éléments de passif. 12 B – Les différents contrôles à effectuer par cycle. 12 I – Immobilisations. 12 II – Stocks et en cours. 16 III – Clients ventes. 17 IV – Trésorerie. 18 V – Capitaux propres. 18 VI – Dettes de financement. 19 VII – Achats fournisseurs. 20 VIII – Etat.

I- LE CHAMP D’APPLICATION DE LA REEVALUATION LEGALE A- Les personnes soumises de plein droit à la réévaluation (articles 2,3 et 5) Sont soumises de plein droit à la réévaluation légale des immobilisations corporelles et incorporelles, les personnes physiques ou morales remplissant les critères cumulatifs ci-après : - relever du régime du réel d’imposition et avoir réalisé au 31 décembre 2010 ou au cours des deux exercices précédents, un chiffre d’affaires supérieur ou égal à cent millions

Les actifs et les passifs des entités soumises au présent règlement doivent faire l’objet au moins une fois par an d’inventaires en quantité et en valeur sur la base d’examens physiques et/ou de recensements de documents justificatifs. Ces inventaires doivent être organisés par les responsables de l’entité en vue d’élaborer des états financiers qui reflètent la situation de ses actifs et passifs. Les écritures comptables sont passées selon le système dit « en partie double » : chaque écriture

| | | |44566 |TVA sur autres biens et services | |7.840 | | |44562 |TVA sur immobilisations | |3.920 | | |44551 |TVA à décaisser |

partie double : |Comptabilité à partie double | | | | | |3 journaux (A, V et F) + 1 inventaire annuel |journaux auxiliaires, GL et balances, respect|rapport de gestion nomination d’un | | |du PCMN, livre d’inventaire. |commissaire pour le contrôle des comptes. | |