Italie Au 14ème Siècle

de l’Autre est un progrès pour l’humanité. En même temps que le DIP naissait comme pratique jurisprudentielle, il se développait dès le 12ème siècle à l’Université de Pologne le DIP comme discipline juridique (ALDECUS). A partir du 12ème siècle, 2 écoles vont se succéder : les glossateurs jusqu’au 13ème les post glossateurs jusqu’au 14ème et 15ème Des universités vont être crées dans toute l’Europe par des décisions pontificales où l’on va étudier le droit romain et dégager l’existence

Assurer la protection des droits de la minorité politique contre les risques d’oppression de la majorité Ces fonctions varient selon les pays considérées. Historiquement, la justice constitutionnelle s’est développée d’abord aux USA dés le 18ème siècle puis en Europe dés les années 1920. Aujourd’hui on distingue 2 grands modèles : -    Modèle américain de justice constitutionnelle -    Modèle européen de justice constitutionnelle Chapitre 1 : Les modèles de la justice constitutionnelle Section

(4ème édition, 2010). Période historique très longue (5ème siècle – 1789). Pas de cours d’histoire contemporaine. Ancienne France (13 siècles), divisée en 3 sous-périodes. 1° : chute de l’Empire Romain due au invasions (5ème siècle, 476) – période franque ou Haut Moyen-Age (seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis) ; disparition de la dynastie au profit des Carolingiens (milieu du 8ème siècle), fondés par Pépin le Bref en 751, puis Charlemagne (décadence

il s'agit de rassembler toutes les Constitutions générales émises depuis l'empereur Constantin (donc 1 siècle) et de les répartir par matière à l'intérieur de différent titre. Il y a un souci de classification du droit, mais il y a plus il y a la volonté d'adapter le droit aux besoins de l'époque (on a supprimé les contradictions), ce Code est reçu en Orient et en Occident. Pendant 6 siècles, ce code sera la seule référence juridique issue de l'Empire romain d'Occident. Alors qu'en orient il y a

donné. D’autres qui considèrent que le droit est des principes qui vont déterminer ces règles. L’histoire du droit va consister à établir une sorte d’exposer historique de transformation qu’a connu le droit au cours d’une société donnée sur plusieurs siècles. Le droit n’est pas quelque chose de déterminé une fois pour toute mais ensemble d’éléments divers par leur nature par leur âge qui évolue par addition ou par soustraction. Celui qui observe cette transformation dans le temps les uns soit des institutions

pouvoir institutionnalisé. - Le Pouvoir institutionnalisé C’est le modèle de structuration par excellence des Etats modernes. Le vocable Etat moderne, recouvre le type d’organisation politique qui apparaît à la fin du 15ème et au début du 16ème siècle et qui permet aux hommes de stabiliser leurs rapports sociaux. Derrière ce concept il y a une réalité, c’est le processus qui a conduit à l’unification des anciennes seigneuries par la création d’un certain nombre d’institutions royales (armée, administration

pouvoir institutionnalisé. - Le Pouvoir institutionnalisé C’est le modèle de structuration par excellence des Etats modernes. Le vocable Etat moderne, recouvre le type d’organisation politique qui apparaît à la fin du 15ème et au début du 16ème siècle et qui permet aux hommes de stabiliser leurs rapports sociaux. Derrière ce concept il y a une réalité, c’est le processus qui a conduit à l’unification des anciennes seigneuries par la création d’un certain nombre d’institutions royales (armée, administration

décembre 1848 2 décembre 1851 2 décembre 1852 Proclamation Élection de Louis-Napoléon Bonaparte Coup d'État Rétablissement de l'Empire I. LA REVOLUTION DE 1848 1 La Révolution française de 1848 est la seconde révolution française du XIXe siècle ; elle se déroule à Paris les 23, 24 et 25 février 1848. Sous l'impulsion des libéraux et républicains et suite à une fusillade malheureuse, Paris se soulève à nouveau et parvient à prendre le contrôle de la capitale. Louis-Philippe, refusant de

garanti ses engagements Indivisible : les droit régaliens sont attachés à l’État B. La souveraineté C’est un mouvement favorable à l’absolutisme Commence avec Machiavel en 1513 et avec Érasme in L’éloge de la Folie en 1511 Ces livres sont étrangers (Italie et Pays-Bas) à la France. En France, c’est Guillaume Budé en 1547 in L’institution du Prince dont il le dédie à François 1er, mort cette année-là. 1. Jean Bodin 1530-1596, a écrit les 6 livres de la république en 1576 a. La souveraineté Il définit

Egypte et a Mésopotamie. Les hittites se révèlent à l’histoire du droit, le droit hébraïque. Au premier millénaire se sont les droits grecs et romains qui se développent. Développement juridique également en Chine et en Inde. Depuis le 19ème siècle, deux éléments vont permettre de mieux connaitre le droit : les recherches archéologiques et la multiplication des travaux de traductions des documents juridiques. En conséquence, apparaissent le droit égyptien et les droits cunéiformes. Chapitre