Jalal

Partie IIUniversité Mohammed V - Agdal - Faculté des sciences juridiques, Economiques et Sociales Rabat Mémoire pour l’obtention d’un Master en droit des Affaires La Régulation de la Publicité Audiovisuelle Au Maroc Présenté et soutenu par Siham Ronda Sous la direction de Farid ELBACHAProfesseur à L’Université Mohammed V -Agdal - Suffragant : - Pr. Khalid El YAZIDI juin 2009 Sommaire Introduction ………………………………………… ….. .2Première partie : L’évolution du cadre juridique

0537 27 91 46 E-mail : a.khrifi@tax.gov.ma Poste : 9145 Service des Vérifications des Grandes Entreprises Mohamed BOUKASRI Tél. : 0537 27 91 30 E-mail : m.boukasri@tax.gov.ma Poste : 9130 Service des Vérifications des Autres Personnes Morales Samir JALAL Tél. : 0537 27 91 34 E-mail : s.jalal@tax.gov.ma Poste : 9134 Service des Vérifications des Personnes Physiques Salim LAHCEN Tél. : 0537 27 91 40 E-mail : l.salim@tax.gov.ma Poste : 9140 Division de la Programmation des Recoupements et des Monographies

concerne les métiers de l’artisanat de service et de production, de l’hôtellerie, de la restauration, de l’informatique et du secteur du bâtiment, et autres. En 2013, il y avait 80 Centres de Formation Professionnelle et 6961 bénéficiaires. 26 Hind Jalal, Promotion Nationale: Forty-five years of experience of public works in Morocco, 2007 27 Ibid.36 Les Centres d’éducation et de formation (1 388 au total en 2013) proposent des formations qualifiantes, des cours d’alphabétisation et un accompagnement

l'entreprise commerciale, Bréal, Paris, 255 pages. · FONTAINE M, PERRON-ZLATIEW C et CAVALERIE F (1987), Principes et Techniques du droit, Foucher, Paris, 512 pages. · CHERKAOUI H (2001), Droit commercial, najah, al Jadida, 334 pages. · ESSAID Jalal M (2000), Introduction à l'étude du droit, Fédala, Mohammedia, 649 pages. · ROBLOT R et RIPERT G (1991), Traité de droit commercial, LGDJ, Paris, p n°5 et suivant. · DE BERCEGOL P, DUQUENNE A et LEMAITRE P (1995), le droit et l'entreprise, Vuibert

1210863797 1210852430 1311872348 1311861617 1311931614 1227821785 1210889785 1311877266 1311864899 1210801065 1210886875 2826863171 1311861636 1311875918 1311803874 1311931610 1311874391 1210852879 1129879253 1210888456 1311758806 KHERROUBI MOHAMMED-JALAL EL KALA SARRA SRHIR LAMYAE MOKHTARI ILYASS AQAMOUR RANYA BOUZIANI YOUSSEF JEBLI NAIMA NOUR-EL HOUDA LAALJ KHATAB ZAKARIA DEKHISSI IKRAM BOUALAM YAHYA BTITI MANAL DOBLI MOHAMMED BOURESSAS SABRINE MANAL HOUMMADA FATIMA EL MOUSSAOUI KHTOU BOUCHRA ANASS

Maroc, sélectionnés pour la finale, ont été classés dans le TOP-10 de la région TMENA. Il s’agit notamment de Omar Fdal - ISTA Lazaret Oujda, de Rhallami Kaoutar - ISTA route Immouzer, Fès, de Elanbri Imad - ISMOTICA Fès et de Bennani Mohammed Jalal - ISTAG Yaacoub El Mansour Rabat qui ont obtenu les meilleurs scores des compétitions des académies nationales CISCO. À rappeler que Cisco Networking Academy NetRiders est un grand rendez-vous international qui a pour vocation d’offrir aux étudiants

par acte sous seing privé enregistré soit par acte passé devant un notaire moderne pour un immeuble en cours d’immatriculation, c'est-à-dire juste après le dépôt de réquisition. Source : Paul Delcroux. « Droit foncier marocain » Rabat 1972. Mohammed Jalal Essaid « Introduction à l’étude du droit » Rabat 1992. 38. Du point de vue du droit, la différence entre les deux systèmes traditionnel et moderne tient au fait qu’en droit musulman le fondement de la propriété est la possession16 (ou l’occupation

___________________________________________ risque opérationnel dans les banques Centre FES Master 2 : Finance Thèse Professionnelle : Audit interne et Risque opérationnel dans les banques -Cas BMCE Bank- Réalisé par : Mr. BENOUAHI Jalal Encadré par : Mr.KADOUS Mohammed Année universitaire : 2008-2009 Page | 1 ___________________________________________ risque opérationnel dans les banques Je tiens à exprimer tout d’abord mes remerciements aux membres du jury, qui ont

de Meknès-Tafilalet-Zemmour a offert le jeudi 28 janvier dernier un déjeuner en l’honneur de ses collaborateurs performants. Lors d’une sympathique cérémonie, à laquelle a pris part notamment, le Directeur de la Direction du Réseau Centre, M. Laoud Jalal, des prix récompensant les efforts déployés au niveau commercial ont été décernés. La cérémonie s’est déroulée sur les bords du lac « Daït Arraoumi » dans les environs de Khemisset. *Chaque dimanche matin le Complexe Le Fellini, situé au cœur de la

dans la plaine de la Beqaa au nord du Liban contrôlé par la Syrie. Le gouvernement syrien ne soutient pas seulement le PKK, mais aussi le PDK (Parti Démocratique Kurde) fondé par Moustapha Barzani ou encore l’UPK (Union Patriotique du Kurdistan) de Jalal Talabani. Ce soutien n’est pas non plus limité au seul mouvement kurde mais concerne aussi les groupuscules d’extrême gauche comme le PPK ou le mouvement arménien ASALA de tendance marxiste. Mais la question kurde est indissociable de la question de