Journée du 20 juin 1792

solennelement, préciser dogme contesté par les protestants, -réformer l’organisation de la législation d’église. Interruption de cession très longue, preue manifeste d’un trouble. Se tenir de 1542 a 1547, 1551 a 1552, 1561 a 1563. Longues délibérations. 20 ans de discussions. 1563 publication du décret Tamesi. Lees évêques ont maintenu positions anciennes, divorce interdit, mariage pretre est prohibé. Le consensualisme est réaffirmé (aucune autorisation nécessaire pour les mariages) clandestinité est

Introduction : En 1792, la Convention nationale est élue avec la mission de rédiger une nouvelle constitution. Le procès de Louis XVI retardant les travaux du comité, en juin 1793 les Montagnards précipitent les choses, car dit-on alors, jamais une plus grande nécessité n’a tourmenté un peuple. Un comité de constitution est formé et comprend Saint Just, Hérault de Séchelles, Couthon, Mathieu et Ramel. Saint-Just a le rôle principal, il sera relayé par Hérault de Séchelles, le secrétaire de séance

massivement dans les campagnes et à Paris). Les citoyens actifs seront ceux acquittant un impôt direct égal à au moins trois journées de travail. Malgré les oppositions de Robespierre ou de Grégoire partisans du suffrage universel la distinction est adoptée le 29 septembre 1789. Les citoyens actifs éliront des délégués pris parmi ceux payant un impôt au moins égal à dix journées de travail (plus que 50000 personnes). Ce sont ces délégués qui éliront les députés. Pour pouvoir prétendre à la députation

réunion Suppression de la peine de mort Suppression de l’esclavage par Victor Schoelcher (enterré au Panthéon, une ville, un port des rues de la Martinique, son île natale portent son nom) * Domaine social et économique 5 février : Limitation de la journée de travail à 10 heures à Paris, 12 heures en province, création d’un ministère du travail (socialiste Louis Blanc), droit au travail ( Des Ateliers nationaux financés par l’Etat sont chargés d’employer les chômeurs pour des travaux d’intérêt général

politique. Les élections répétées, le 26 mars pour le Conseil de la Commune et le 16 avril pour des élections complémentaires, maintiennent une certaine tension au niveau politique. La Commune administre Paris jusqu’au 20 mai. De nombreuses mesures sont prises et appliquées pendant les 70 journées, mais la plupart seront abolies après sa destruction. Certaines ne seront reprises par la République que plusieurs dizaines d’années plus tard. Même si elle a été bornée par le temps et noyée par les impératifs

veulent donner preiminance a un organe et ceux qui veulent l'equilibre A. Preiminance En faveur du pvr législatif : Régimes d'assemblée. Prééminence au corps legislatif, au parlement. Ex 1: France : sous la convention nationale de 1792 a 1795. Ici est apparu le « gouvernement conventionnel » car on appelait l'assemblée « convention. » il y avait prééminence du corps legislatif car cette conv contrôlait et exerçait tous les pouvoirs : → constituant → Législatif → contrôle etroit

l'époque, les minorités religieuses sont discriminées c'était la règle. À partir de 1789, la France leur accorde les mêmes droits avec la déclaration. C'est un pas extraordinaire et révolutionnaire. Les rois d'Europe font la guerre à la France en 1792. Le sentiment d'être une nation élue sur le plan politique nait. Echo international de la révolution française Ce sentiment est aussi reconnu en dehors du territoire français, la révolution connait un écho international: Enthousiasme en Allemagne

théorie Le tracé et ses modifications p. 16 p. 16 p. 16 L’HISTOIRE D’UN CHANTIER L’acquisition des terrains riverains Les débuts modestes du chantier La prorogation de la concession L’exploitation de la tourbe Les ouvrages d’art p. 20 p. 20 p. 21 p. 21 p. 22 UN GOUFFRE FINANCIER Le coût considérable des travaux Les frais de contentieux La concurrence des usages p. 25 p. 25 p. 26 LA FAILLITE D’UN PROJET Les lenteurs du chantier Le spectre de la déchéance Vente et

effet, le 13 juillet 1850, une loi est adoptée pour aider les personnes vivant dans des logements insalubres; en juillet de la même année, une loi encadre les sociétés de secours mutuels; en février 1851, une autre concerne l'apprentissage et le 30 juin 1851 une loi est votée afin d'encadrer les caisses d'épargner en faveur du peuple. Ces mesures sont jugées insuffisantes à côtés des promesses de 1848 mais sont tout de même existantes et non négligeables. L'autre nuance à apporter concerne Louis Napoléon

THEME : L’ADULTE HANDICAPE les regards sur le passé : naissance de points de vues divergents sur le handicap On parle déjà du problème du handicap dès le IIIème millénaire avant J.C par exemple le code des lois d'Hammurabi (1792-1750 av J.C) développe le terme du « juste souffrant », « pour que le fort n'opprime pas le faible ». Cependant les personnes atteintes d'handicap qu'il soit physique ou psychologique ont été l'objet de regards qui ont provoqués la négation de la personne en tant