Journées du 31 mai et du 2 juin 1793

institutions mais se heurtait à ce contrepouvoir. En Juin 88, célèbre journée des Tuiles. Le 8 Aout, Louis 16 annonce la convocation des états généraux. Il les réunit pour une nouvelles fois ce qui ne s’était pas produit depuis longtemps. Une fois cette décision prise, tout le monde devait se tourner vers eux. Mais la division en 3 ordres va poser problème. A la fin de 88, le roi a accepté le doublement de la représentation, il décide que le tiers état élirait 2 fois plus de députés que les deux ordres pour

république tente de faire sans le Roi, elle coupe la tête de Louis XVI le 21 janvier 1793 et là c’est le point de non retour à la monarchie. La France doit trouver un autre système, rupture définitive avec l’Ancien régime. Le nouveau régime rompt avec le calendrier républicain et en 1799 coup d’Etat de Napoléon. Le Consulat remplace le fonctionnement républicain. Il se transforme et devient le Ier Empire (pouvoir impériale) et le 2 décembre 1804 c’est le sacre de Napoléon. C’est la, le début d’un nouveau régime

la société : pas de toit ni de travail. Tiers Etat : roturiers, vilains. Facteur d’unité entre les membres du Tiers État non négligeable = opposition aux privilèges des autres ordres et revendication de l’égalité civile devant la loi. Paragraphe 2 : Distinctions juridiques et privilèges L'inégalité se traduit par l'existence de privilèges. A chaque ordre correspond un statut juridique particulier = ensemble de lois qui s’appliquent à tous les membres d’un même ordre. Pas d’égalité civile, pas

habitude conteste à la fois l'autorité de l'Église, qui impose que seul le dimanche soit chômé, et l'autorité patronale, remettant en cause le nombre d'heures exigées aux ouvriers.Semaine anglaiseSemaine de travail se finissant le samedi à la mi-journée, tirant son nom de la loi instaurant cette fin de semaine en Angleterre en 1854. C'est une revendication dans les mouvements ouvriers français à la fin du XIXe siècle.SublimePopularisé par Denis Poulot (petit patron qui, dans les années 1870, décrit

Claude Baudez, Danièle Lavallée 1492 : les royaumes ibériques - n° 7011 (1992) / Bernard Vincent, Jean-Frédéric Schaub « Les grandes découvertes », n° 6075, février 1985. Revues : Histoire de l'Amérique latine , Dossier H&G, 371 juillet août 2000 et 374 mai 2001 2000 ans de mondialisation / Collectif, in LES COLLECTIONS DE L'HISTOIRE N° 38, Hors-Série, Janvier-Mars 2008 : - « L'Europe à la conquête du monde » (Joël Cornette) : L'expansion géographique des Européens, à la fin du XVe siècle, bouleverse l'histoire

Droit Constitutionnel Semestre 2 Séance 1 : L’histoire constitutionnelle de la révolution jusqu’à la chute du second empire. Le droit constitutionnel moderne débute en 1789, avant la révolution la France est sous monarchie absolue. Lors de la monarchie il existe des lois fondamentales coutumières du royaume qui vont permettre de régler la transmission du pouvoir en cas de décès… A partir de 1789 il y a de plus en plus de revendications, le roi réunit les états généraux (assemblée composée

Question : ONU responsable des dommages qu'elle cause ? Plaideur affirmait que l'ONU était tel un État, engage donc la même resposabilité. Mais pas possible car ONU n'a pas de territoire → L’ONU n’est pas un Etat : Convention de La Haye. Section 2 : L’étendu du territoire Le territoire peut être terrestre, maritime (Zone d’Economie Exclusive, ZEE) ou aérien. Les États riverains avec territoires marins partagés, détermnation selon codes et conventions. → différence ZEE et Haute mer. Le

Dollar en 1806. Aujourd’hui en France l'article 53de la Constitution de 1958 dispose que: «nulle sécession, nulle échange, nul adjonction de territoire n'est valable sans l’avis des populations intéressé». Interprétation du Conseil Constitutionnel 9 mai 1991, 91 -290 le conseil explique que l’article 53 de la constitution se réfère au population d’un territoire et non pas au concept de peuple. La constitution française distingue le peuple français au peuple outre-mer auquel le droit à libre détermination

sacrée (article 17). La constitution elle même, met en évidence la suprématie de la souveraineté sur le roi et va opéré une stricte séparation des pouvoir. L’assemblée va prendre le nom de corps législatif et elle est composée de 745 députées élus pour 2 ans et elle a l’exclusive de l’assemblée législative. C’est un système de démocratie représentative. Louis 16 reste au pouvoir, avec le système hérédité. Dans ce nouveau système le roi ne détient plus son pouvoir de dieux mais du peuple. Le roi détient

1 Coopératives laitières : Etude de faisabilité 2 Table des matières Présentation générale du projet ............................................................................................................................................................................................... 5 Les coopératives laitières ..............................................................................................................................................................................