Jurisprudence Transport Maritime

conteneursmaritimes SUPERSTRUCTURES LE GEANT DES MERS. transport maritime : http://www.cdmt.droit.u-3mrs.fr/memoires/2000/m00chma2.html SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1 RESUME/ABSTRACT Page 2 INTRODUCTION Page 3 PARTIE 1 : LA GEOSTRATEGIE DES ARMEMENTS Page 5 Chapitre 1 : Le concept de ligne régulière Page 6 Chapitre 2 : Le choix du port d'escale par l'armateur Page 18 PARTIE 2 : LA LOCALISATION DES HUBS MARITIMES Page 29 Chapitre 1 : Les régions maritimes desservies par les lignes régulières Page 30

est tjrs associé à un lieu géographique Une opération de commerce internationale type Vendeur Douane export Douane import Acheteur Transport Post transport Principal pré transport Risque ! Marchandises peuvent être endommagées, perdues, volées, qui va donc supporter les risques liés au marchandises Qui va organiser et payer les différentes relations de transport Ces différentes opérations présentent des couts. Qui va les payer A l’exportation c’est une question de formalités administratives et

Gréce antique 17éme siècle 1919 Limitation du sujet • Le droit maritime est un domaine très vaste par nature, nous allons nous limiter dans le droit marocain et dans la marine marchande pour mieux comprendre le rôle et les différentes responsabilités du capitaine de navire. Cadre juridique • Le code de commerce maritime (28 joumada II 1337), (B.O 26 mai 1919 et réctif. 15 août 1930). • Projet de code de commerce maritime Version 2007. • Code marocain disciplinaire et pénal de la marine marchande

les 3 mois. Nous devons leur livrer la marchandise dans leur entrepôt situé sur l’Avenue Bolivar, El Viñedo, à Valencia. II. Transport Le départ débutera à : Lille vers Port du Havre en transport routier (camion complet : les 8000 Ortis l’ours en peluche prennent toute la superficie du container) Du Havre vers le Port La Guaira en transport maritime a. Transport du port du Havre vers le port de la Guaira D’après le site port.fr, il existe des disponibilités quant à l’exportation de marchandises

un voyage particulier (affrètement au voyage). Dans le domaine maritime on fait une autre distinction : l’affrètement coque nue, dans ce cas l’affréteur loue un navire sans équipage.   Généralités L’activité de l’affréteur consiste à :  recevoir et enregistrer les demandes des expéditeurs pour le transport de leurs marchandises ;  rechercher le moyen de transport adéquat en fonction des besoins des clients, des contraintes du transport, des caractéristiques des marchandises, des délais impartis ;  établir

Opérateur de transport maritime Table des matières Introduction 2 I. Analyse stratégique de CMA CGM 3 A. Stratégie et Business Model 3 B. Produits porteurs 5 C. Innovation et environnement 6 II. Les marchés porteurs 8 A. Lignes Europe – Asie 8 B.Lignes Europe - Afrique 10 Conclusion : 13 Bibliographie : 14 Introduction  CMA CGM est une compagnie maritime française fondée en 1978 à Marseille par Jacques Saadé au nom de la Compagnie Maritime d’Affrètement

Les transports et la pollution : Problématique : Comment l’homme peut-il faire pour diminuer le taux de pollution sans se priver des transports ? I- Les transports : Les transports sont l’ensemble des moyens d’acheminement des marchandises ou des personnes. Les modes de transport sont généralement classés selon les voies de communication utilisées : transports terrestres, transports maritimes et les transports aériens. Voir le tableau du diapo !!! Le choix d’un mode de transport utilisé peut

…………….19 CH 3 :modalités de transports internationaux …………..……………………….27 CH 3.1 : : Le transport maritime…………………………………………………………………………………………………….27 1. présentation du cadre juridique…………………………………………………………………………………………….27 2. Analyse de la tarification…………………………………………………………………………………………….…………27 2 1 Les différents navires ……………………………………………………………………………………………….27 2 .2 Règles de tarification……………………………………………………………………………………………….29 3. 4. explication du contrat de transport……………………………………………………………………………………………………………32

Continuité de la garantie L'assurance maritime sur " facultés " a pour objet de garantir les risques auxquels sont exposées les marchandises au cours de leur transport maritime, fluvial, terrestre ou aérien. Sauf convention contraire, les marchandises sont couvertes depuis leur sortie des magasins de l'expéditeur jusqu'à leur entrée dans les magasins du destinataire final. La couverture des risques auxquels sont exposées les marchandises au cours de leur transport maritime est apportée par les deux Polices

  Obligations de l'exportateur Obligations de l'importateur Documents à fournir Transport Vente EXW… Mettre la marchandise emballée à la disposition de l'acheteur dans ses propres locaux. Ne devrait être utilisé que pour le commerce national. Organiser toutes les opérations et prendre en charge la marchandise dans le locaux de l'exportateur. Facture commercial Tout monde Départ FAS… Livre la marchandise, dédouanée à l'export, le long du navire, au port d'embarquement convenu. Organiser tout