Jusnaturalisme

sur le Canada (R.-U.), 1982, c. 11 [Charte canadienne]. En témoigne la disposition préliminaire du C.c.Q. Depuis environ trois décennies, une approche symbiotique au C.c.Q. et à la Charte québécoise a permis en quelque sorte de réconcilier le jusnaturalisme et le ius positivum. Montesquieu observerait que le juge québécois n’a jamais incarné l’image métaphorique de la bouche de la loi : habile jongleur, il est plutôt appelé à conjuguer des principes généraux du droit avec des raisons politiques et

positiviste, selon laquelle le droit (et la règle de droit) se justifie par sa conformité avec une réalité positive, au sens de réalité existante. On est ici dans l’ordre de ce qui est. Section 1 : le fondement idéaliste, le droit naturel ou jusnaturalisme Se distingue du droit positif (longtemps opposés) [on peut cependant les concilier car ils ne sont pas sur le même plan]. Droit positif : ensemble de règles dans un pays donné (cf droit posé) Le droit naturel désigne un droit idéal, d’essence

propres de l'homme suppose la société instituée. «  C'est cette ignorance de la nature de l'homme qui jette tant d'incertitude et d'obscurité sur la véritable définition du droit naturel  ». Étude de la nature de l'homme → droit naturel (jusnaturalisme) → peu de consensus. Anciens(loi naturelle s'applique sans distinction aux hommes comme aux animaux, Loi = ensemble des «  rapports généraux établis par la nature  » entre tous les êtres vivants pour leur survie commune) =/ Modernes et conception

civilisation) héritée du droit romain, dont il est en quelque sorte admis qu'elle aurait su instituer les individus et les rapports qu'ils entretiennent en forgeant des catégories juridiques à peu près immuables. Dans cette optique fortement teintée de jusnaturalisme, l'analyse économique du droit ne pouvait être dénoncée et combattue, car elle constituerait des instruments de décivilisation du droit français. » Cette méfiance a été encore alimentée par la perspective épistémologique de certains partisans

l'unification. L'idee metaphysique du droit 2 symbols de dt -la déesse Maat: la justice naturelle divine ( Metaphisique) dt non écrit -le Dieu Tohot: la conception humaine de cette idée , le dt positif (physique) dt écrit. jusnaturalisme ; distinction du juste et de l'injuste a travers des règles de droits 2 eme unification:Rapport entre la politique et la religion Amenophis IV , le monothéisme ( SoleilAthon) comme Amorabie qui unifie l'Irak par 1 seul Dieu. Civilisation

Section 2 : l’ambivalence de la DDHC de 1789 La DDHC est issue d’un décret du 19-26 août 1789. Ce projet est le reflet de dissensions philosophiques importantes au sein des parlementaires. § 1 : l’interprétation jusnaturaliste Le jusnaturalisme est une vieille théorie de l’histoire des idées politiques héritées de l’aristotélisme revisité par Saint Thomas d’Acquint qui l’a cristallisé. Au XVIème siècle, Grotius va la laïciser. C’est au siècle suivant que le philosophe John Locke en

limitation du pouvoir constituant dérivé est bien fragile. La logique le montre également. Problème : l'un comme l'autre (des pouvoirs) sont le même organe : le peuple (1945, 1958) ou encore le Parlement → Un même organe peut-il s'autolimiter ? Jusnaturalisme : oui car il existe des normes intangibles au-dessus du constituant appelées des normes supra-constitutionnelles : THEORIE DE LA SUPRACONSTITUTIONNALITE Positivisme : école positiviste : non car cette idée de supra-constitutionnalité renvoie à

naturaliste du droit, ça fait partie de l'homme que d'avoir une liberté une égalité ... on se fonde pas sur un Dieu, mais là on sort de la vision théologique du droit, et on dit ça fait partie de l'homme. Qu'on a dès sa naissance, on est dans le jusnaturalisme. Kelsen lui fait du positivsme, il va se séparer de cette approche théologique, de cette approche jusnaturaliste, en disant voir qu'est ce que cest du droit , sans voir ça. L'idée pour lui c'est qu'on ai du bon droit un ensemble de normes cohérentses

la conception que l’on se fait de l’homme et de la société. Il en résulte de la conception du droit varie dans des proportions importantes. On veut distinguer 2 grandes tendances : opposées ➢ Le jusnaturalisme, le courant du droit naturel. ➢ Le positivisme A) Le jusnaturalisme et le positivisme Définition générale : Ce courant repose sur l’idée que la nature est ordonné selon des principes transcendant c’est-à-dire que l’organisation de la nature n’est pas lié au hasard

(Rome). Elle se préoccupe avant tout de définir la nature et les fondements du droit. La philosophie la plus accomplie est l’idéalisme juridique : le droit tien ses sources dans le respect d’un ordre naturel et surnaturel. Le jusnaturalisme : c’est le droit qui tient ses sources dans le respect de l’ordre naturel. Ex : Napoléon était un acteur juridique de ce courant juridique. Le positivisme juridique : c’est le droit qui tient ses sources dans le respect de