Jusnaturalisme

Skinner ; de même que l’on peut interpréter sa critique des thèses philosophiques dominantes de son temps comme une critique du « libéralisme » dont les principes commencent à s’élaborer dans les domaines politique et économique, sous l’influence du jusnaturalisme moderne, des physiocrates et des Lumières écossaises. Cette façon de situer Rousseau dans l’histoire de la pensée moderne n’est pas la plus fausse – elle est en tout cas moins fausse que celle faisant de lui un précurseur des totalitarismes du

Salamanque, et ont ensuite été reprises et reformulées par les théoriciens ducontrat social (Hobbes, Locke, Rousseau). Les théoriciens et les défenseurs de la notion de droit naturel sont appelés jusnaturalistes, et la doctrine correspondante jusnaturalisme. Au sens large, le droit naturel désigne toute recherche objective de normes de droit en fonction des seules caractéristiques propres à l'être humain, indépendamment des conceptions du droit déjà en vigueur dans les sociétés humaines. Juridiquement

libertés publiques appartiennent en propre à la sphère du droit, et se bornent à dire ce qui est (professeur Lebreton). Cette conception des droits de l'homme - loin d'être majoritaire en doctrine ni jurisprudence - est très réductrice, et teintée de jusnaturalisme. Si l'effet rhétorique eût été en partie valable pour la DDHC en 1789 (la DDHC énonçait des droits sans y attacher de garantie juridictionnelle directe ; délégation au législateur), elle ne l'est aucunement pour les déclarations contemporaines

Bien que partisans à des titres divers du jusnaturalisme, Locke puis Kant penseront que l’homme est «un être capable de lois», c’est-à-dire de faire la loi et de se soumettre à la loi. Mais les libéraux considèrent que toute loi n'est pas nécessairement juste. Benjamin Constant estimait ainsi que, pour être valable, elle devait respecter certaines formes respectueuses du Droit (protéger la vie humaine, défendre la liberté et la propriété privée, etc.). La Constitution a pour rôle d'assurer cette

notion de hiérarchie des normes a d'abord été formulée par le théoricien du droit Hans Kelsen (1881-1973), auteur de la Théorie pure du droit, fondateur du positivisme juridique, qui tentait de fonder le droit sans faire appel à la morale et au jusnaturalisme, ceci afin d'élaborer une science véritable du droit (donc axiologiquement neutre, c'est-à-dire indépendante des présupposés subjectifs et des préjugés moraux de chacun). Selon Kelsen, toute norme juridique reçoit sa validité de sa conformité

conception islamique des droits et libertés (5 pts) - La suprématie formelle des normes constitutionnelles (la jurisprudence du conseil constit’ et du CE) (5pts) - La question de la désobéissance à la loi injuste chez Tocqueville (5 pts) Bonus : Le jusnaturalisme moderne ou subjectif (2 pts) Session 2 : - la distinction entre « libertés publiques » et droits fondamentaux (6 pts) - la diversité des sources internationales (les sources régionales) (7 pts) - La théorisation de la résistance à l’oppression

de l'injuste. Ce discours n'est pas subordonné à la vérité. *le jusnaturalisme : c'est une doctrine qui place les fondements de l'ordre juridique et politique dans la nature, conçue comme une totalité organisée. Socrate (470-399 av. JC), Platon (428-348 av. JC), Aristote (384-322 av. JC ) ont tous évoqué le jusnaturalisme. Les auteurs romains les plus connus sont Cicéron (103-43 av. JC) et Marc-Aurèle (121-180). Le jusnaturalisme a pour conviction première que la nature est un tout en dehors duquel

Hans Kelsen. Dans le domaine du droit, Kelsen est connue avec la ,,Thйorie pure du droit,,. Il est fondateur du normativisme et du principe du pyramide des norms. Hans Kelsen appartient au movement du positivisme juridique, qui s’oppose au droit jusnaturalisme en prйtendant decrier objectivement tout systиme juridique, sans faire appel а des valeurs morales extrincиque au droit. C’est une rйvue de droit public et de la science politique ecrit en 1928, en France et а l’йtranger. Hans Kelsen йcrit cette

du droit. Théorie moderne du droit naturel  jusnaturalisme : droit positif est toujours la retranscription du droit naturel mais ce dernier n’est pas imposé par l’état de nature aux hommes, il émane directement des hommes  Il faut rechercher la nature de l’homme, et consacrer celle ci dans les lois = le droit n’a plus un fondement extérieur, mais il a un fondement intérieur C’est à Grotius  début de l’ère moderne du grand naturalisme « Jusnaturalisme » en grande partie à l’origine des droits de

rejette analyse (côté juste ou injuste) de la règle doctrine dominante (changement rythmes sco pr tous) mais sentiment justice ê évincé (si règle aberrante --> juges l'affaiblissent car sentiment juste/injuste propre) 2) Le droit naturel (jusnaturalisme) --> règles universelles + intemporelles * droit naturel des anciens ex : Antigone s’oppose à Créon qui refuse d’enterrer son frère selon rites religieux car traitre à la Nation à règle juridique contraire à règle supérieure (loi éternelle)