Jusnaturalisme

Hans Kelsen né en 1881 et décédé en 1973 est juriste austro américain a l’origine de «La théorie pure du droit » fondateur du normativisme et de la pyramide des normes .Ce dernier appartient au mouvement du Positivisme juridique qui s’oppose au jusnaturalisme et qui s’appuie sur l’idée de conformité. Selon lui les normes doivent être hiérarchisées afin qu’un contentieux puisse aboutir a l’annulation des normes inferieures par les normes supérieures . Cette considération théorique a permis d’expliquer

» ou, en anglais, general jurisprudence. Ces différences, terminologiques reflètent en partie d’autres oppositions d’ordre théorique ou épistémologique, entre philosophie du droit des juristes et philosophie du droit des philosophes ou entre jusnaturalisme et positivisme juridique. Il faut les analyser avant d’examiner l’état actuel de la discipline. I. Philosophie du droit et théorie générale du droit L’expression « théorie générale du droit » est apparue à la fin du xixe siècle, sous l’influence

fait de la coutume par exemple. Si un pouvoir de droit apparaît, cela permet de tracer la frontière entre ce qui est juste et pas juste, entre ce qui est légal et ce qui ne l'ai pas. On a une autre opposition, celle entre positivisme/jusnaturalisme : Le problème serait de ne reconnaître le droit que par ce qui est posé par l'Homme : doctrine positiviste. Le droit n'existe pas avant nous et l'on a donc une frontière entre le juste et l'injuste. Une autre approche est celle des

notion de hiérarchie des normes a d'abord été formulée par le théoricien du droit Hans Kelsen (1881-1973), auteur de la Théorie pure du droit, fondateur du positivisme juridique, qui tentait de fonder le droit sans faire appel à la morale et au jusnaturalisme, ceci afin d'élaborer une science véritable du droit (donc axiologiquement neutre, c'est-à-dire indépendante des présupposés subjectifs et des préjugés moraux de chacun). Selon Kelsen, toute norme juridique reçoit sa validité de sa conformité

fondements permettent de répondre à cette question. Par exemple, le positivisme sociologique dit que la règle de droit doit ê un reflet de la règle des mœurs. 3ème question : La règle de droit est-elle juste, légitime ? Le droit naturel, le jusnaturalisme, permet de répondre à cette question. Avec le fondement du droit naturel on peut répondre puisque le fondement se réfère au jusnaturaslisme. Qu’est-ce qui fait qu’une norme est valable ou pas ? Ce qui fait la validité d’une norme juridique est

les Citoyens étant égaux à ses yeux sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité, et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents. Expliciter cette « longue dérive du jusnaturalisme moderne vers le positivisme législatif » : Dans la conception moderne du droit naturel : le droit naturel est une posture philosophique selon laquelle des droits fondamentaux sont attachés à la nature humaine. Certains droits, en raison de

ultérieurs et similaires. II. Fondement des lois et désobéissance : Pour les théoriciens du positivisme juridique, est juste ce qui est conforme au droit en tant qu'il est défini par la loi. Selon les partisans d'un jusnaturalisme comme Léo Strauss, il existe << un étalon du juste et de l'injuste qui est indépendant du droit positif ». La désobéissance civile, conçue comme une action de dernier recours face à une atteinte grave de l'intérêt général, est légitime lorsqu'elle

juges qu'à un droit du législateur. Dans la conception privatiste il y a une recherche de l'équité, de la justice singulière qu'on va rencontrer dans l'examen de chaque transaction et qui ne saurait se résumer à l'analyse de l'état de la loi. A) Jusnaturalisme et positivisme Distinction entre jus naturalisme des anciens et des modernes. Celui des anciens s'appuie sur la notion de cosmos, de monde ordonné, la seconde conception s'appuie sur la notion de nature humaine. Dans la première vision, la place

Schmidt] → existence d’une norme fondamentale supposée supérieure à la Constitution (la groundnorm) La supra-constitutionnalité = ensemble de règles ou principes qui serait au dessus de la constitution et qui s’imposerait au constituant → le jusnaturalisme : loi naturelle existe à la base → Le positivisme sociologique (droit posé mais valeurs qui se dégagent du corps social). Valeurs produites par la société = supra-constitutionalité • le positivisme (le droit posé) : pas de supra-constitution ;

- Variétés de scepticisme à l’égard de la nature des règles a) La critique du scepticisme conceptuel 2 b) La critique du scepticisme empirique c) L’analyse des décisions irrévocables des cours suprêmes Section 4. – La confrontation avec le jusnaturalisme. Droit et morale §1. - La reconnaissance de l’importance de la morale dans le droit a) L’influence de la morale dans l’action du législateur b) La référence à la morale et aux principes dans l’action du juge c) La reconnaissance de la « moralité