Justice Au 13eme Siecle

notion à ne pas confondre avec celle de suzeraineté, qui est le droit exercé par un suzerain sur son vassal. Après l’installation de la seigneurie à la fin du 9ème siècle, Le phénomène de vassalité se répand après la période carolingienne, pendant le moyen âge et plus précisément pendant l’ère féodale qui s’étend du 10ème au 15ème siècle, par la suite s’installera la notion de souveraineté. L’intérêt de ce sujet repose sur l’analyse des caractéristiques de chacun de ces pouvoirs, ce qui les différencie

littérature postérieure nous informa sur son contenu mais l'on sait que son principe est de reconnaître des droits aux citoyens et de leur donner ds moyens de sanctionner ce droit en justice. Elle recense une série de questions concrètes de cas concret à propos desquelles on autorise les citoyens de faire une action en justice par exemple pour le meurtre. Tout citoyen peut demander aux consuls un procès et si ce procès rentre dans le cadre de la loi des 12 tables les consuls sont alors contraint de l'accepter

Histoire des institutions depuis la Révolution Introduction : La crise prérévolutionnaire A) Le concept de l'ancien régime Il se construit depuis le 13eme siècle. Cette appelation ne se forge par Mirabeau qu'à la Révolution afin de condamné cette forme politique. Il se termine en 1789, la Révolution sucite des interrogations. En effet si l'on regarde les évènements elle dure de 1789 à 1799, mais la version des historiens elle est que la Révolution se poursuis pendant tout le 19eme jusqu'à

l’impôt Normalement quand on a la citoyenneté romaine, on la garde, c’est un statut perpétuel. On peut perdre cette qualité seulement suite à un changement de condition (Ex : perte de la liberté, suite à une condamnation pénale). On est au 3ème siècle après JC après l’Edit de Carracalla, puisque tout le monde ou presque est citoyen romain, on peut se demander si la citoyenneté a encore un sens ? OUI car la citoyenneté à Rome n’a jamais été la même qu’en Grèce, elle n’a jamais signifié en premier

sociale du Moyen-âge qui a vu se multiplier du 10ème au 15ème siècle dans le contexte de la mise en place de la seigneurie, une multitude de forteresses sur tout le territoire. On conserve l’image du château fort cependant il y en a pleins. Ce lieu de mémoire s’est forgé à la période romantique où l’on voit apparaitre le nom de ‘’château fort’’. Ces châteaux forts apparaissent seulement à la fin de notre époque, 13, 14ème siècle. Le terme même château on pense à la résidence du Roi. L’architecture

théories plus anciennes héritées de l’antiquité (RES PUBLICA). Les juristes médiévaux parviennent à lui donner une signification originale (à partir du 12ème siècle) en commençant par fixer des règles qui s’appliquent à tous même au roi : sorte de Constitution coutumière. Elle se construit en même temps que s’affirme l’Etat (à partir du 12ème siècle). Seul le legs juridique, institutionnel et politique de l’ancien régime explique pourquoi l’Etat français est unitaire et centralisé, alors que les voisins

Guillaume de Saint Denis 1245: Cette lettre d'affranchissement datant du mois de novembre 1245 est un texte objectif juridique rédigée par l'abbé Guillaume de Saint-Denis. Celui –ci traite de la libération des serfs et de leurs conditions. Le XIII siècle est marqué par une croissance sur le plan de l'économie et institutionnel, qui va engendrer un véritable essor des villes. A cette époque l'économie passe d'une période de famine autour de l'an 1000, avec un problème de ravitaillement, à l'essor

Une institution est destiné à durer. C'est une création consolidée par le droit. L'État est la principale institution, et c'est l'institution qui crée le droit. L'État crée la loi, l'État rend la justice. L'État est loin d'être le seul organe du pouvoir à avoir existé en France. Le droit est un moyen, un intermédiaire entre le pouvoir et la société. Le droit a deux faces : c'est un moyen de commander légitimement et c'est un moyen de résister. L'État est une institution qui est fondée en droit

gouvernement). L’Eglise s’était proclamée guide morale de l’occident chrétien. La papauté s’était octroyée le droit de diriger l’empire et les royaumes, et il y était d’autant mieux parvenu que depuis la fin du 12ème s. et lors d’une bonne partie du 13ème s. L’idée théocratique (théocratie = gouvernement par dieu, gouvernement pour dieu par un représentant). La théocratie est devenue une théocratie pontificale. Le pape, (ou le pontife) qui est le successeur de l’apôtre Pierre, est élu de Dieu et

toujours, les historiens ont distingué dans l’histoire 3 périodes : -La 1ère, le haut moyen âge (la période franque) entre le 5e et le 9e siècle. Au cours de cette période, deux dynasties se sont succédées : Les mérovingiens, avec comme principal représentant Clovis qui est le fondateur de cette dynastie. Peu a peu, cette dynastie s’essouffle (vers le milieu du 8e siècle) et laisse place à celle des carolingiens (principal représentant Charlemagne), qui elle-même va s’essouffler … -La 2ème commence en