Justice Carolingienne Capitulaire

le déclin et la disparition des lois personnels au profit de la loi territoriale. A côté des «lois nationales», les époques mérovingiennes et carolingiennes vont connaître une législation qui émanent du roi et qui va s’appliquer à tout le territoire soumis à son autorité. Cette législation provient d’un idéal d’unité et s’exprime sous la forme des capitulaires. L'évolution qui va conduire de la personnalité à la territorialité du droit s’étend sur plusieurs siècles et n’est pas linéaire: le déclin

le Bref décède en 768, il laisse le trône à ses deux fils, Carloman et Charles, ainsi que son titre de roi Franc Carolingien. Ils reçoivent chacun une part du royaume. Cependant, la division du royaume ne dure pas. En effet, Carloman meurt très tôt, en 771, et Charlemagne se trouve désormais seul dirigeant du royaume. Charlemagne est considéré comme le plus important roi Carolingien. Il va d’une part considérablement étendre le royaume Franc : jusqu’en Italie, Espagne et Germanie, certains qualifient

seigneurs parmi les seigneurs. Titre 1 : le monde franc, du 5e au 9e, entre tradition germanique et romaine. La période franque recouvre deux dynasties, avec des ressemblances et des différences, qui régne successivement : les mérovingiens et les carolingiens. Les mérovingiens 481-781. Ils proviennent d'une tribu barbare, les francs, peuple germanique qui va partir à la conquête de l'occident et qui s'installe dans le pays de la Meuse, et vont parvenir à dominer les autres peuples barbares qui se sont

Espagne, Gaule franque. 732 : Charles Martel arrête l’invasion arabe à Poitiers. 751 : Début de la dynastie carolingienne. 800 : Charlemagne couronné empereur d’Occident. 802 : Systématisation des inspections administratives (missi dominici). 812-814 : Reconnaissance de l’Empire carolingien par Constantinople. 842 : Serments de Strasbourg. 843 : Partage de Verdun. 877 : Capitulaire de Quierzy-sur-Oise. 885-886 : Siège de Paris par les Normands. 962 : Restauration de l’Empire en Allemagne

commence les carolingiens. Il règne longtemps (45ans). 1) Conquête d'un empire combat contre les Lombards (774) conquiert la Bavière Il tente d'entrer en Espagne mais son armée perd. Il combat les avards (à l'est de la Bavière, descendant des Huns.) En l'an 800 → couronné de Charlemagne par Léon III à Rome. Organisation de l'empire renoue avec la législation écrite → on a conservé + de 200 capitulaires → ils

disent les juristes romains. Le prince est pallié par les lois. II) En matière de droit privé A) Le succès de la technique romaine en matière de droit privé Cadre universel, intemporel car utilisé à d’autres périodes. Beaucoup de décisions de justice en Allemagne se sont fondées sur des lois romaines. Il a fallu attendre la disparition du parti nazi pour voir disparaitre le droit romain en Allemagne.à La modernité du droit romain. Régime de la propriété privée comporte beaucoup de règles romaines

besoin des provinces pour fonctionner). L’empereur est chef de l’armée, il décide du recrutement des troupes. Il peut créer des édits (des normes de droit) qui s’appliquent à tout l’empire. L’empereur est donc source de toute justice. Le tribunal de l’empereur rend la justice. Jusqu’au 3ème siècle, le Senat se recrutait par colotation : le Senat recrutait sa succession. L’empereur est à la tête de l’empire, mais avec une légitimité militaire. Le pouvoir est appuyé sur l’armée : pas de « monarchie

meilleur. Certains ont dit que ces théorie auraient permis de justifier n'importe quel droit : tout les droit deviendrait légitime. Mais c'est une erreurs : car le positivisme se pose sur le droit et non la justice, il y a des lois injuste. Le droit est là parce qu'on ne sait pas où est la justice. Ça ne veut pas dire que le droit est un droit légitime. À l'inverse, le droit naturel est un univers rassurant mais ça veut dire qu'il n'est pas responsables car le droit est là avant qu'il le pense. Le positivisme

magistrat = organe de gouvernement) qui remet au demandeur une formule écrite contenant des instructions pour le juge qui est un simple particulier. Ca va permettre au magistrat de créer des droits nouveaux et assortir ces droits d’une action en justice (Ex : ça va permettre de régler les litiges entre les étrangers et les citoyens). * Période des grands jurisconsultes : Gaius, Papinien, Paul, Ulpien et Modestin. Ces grands juristes ont eu une double activité qui correspond au double aspect à

effectivement le pouvoir. Le Pape dit que c’est le deuxième. En 751, Pépin va se déclarer roi et fait appel à un ancien rite : le sacre – onction qui vise à le désigner comme celui qui va assurer la mission qui lui est confiée. Avec l’arrivée des carolingiens et avec la caution de la papauté, le sacre va revêtir une autre dimension : va désigner à tout le peuple celui qui a été choisi par D pour diriger le peuple chrétien. Va alors naître la théocratie : pouvoir de D, par D et pour D. Ministère donné