Justice Carolingienne Capitulaire

elles sont en usage depuis très longtemps qu’elles sont ancrées et qu’elle ne peut pas être remises en cause. On peut également parler des principes généraux du droit qui sont de grandes règles et des principes qui s’imposent à ceux qui rendent la justice, exprimées à travers les jugements et arrêts rendus par les tribunaux et les cours => droit administratif. Ces sources sont très variées, dans notre étude nous allons les envisager à travers l’histoire. 753 : Naissance de Rome (légende de Romulus

l'instrument de l'ordre, là pour établir un équilibre. Voilà pourquoi le symbole du droit est la balance. Une volonté de donner a chacun ce qui lui revient. Appelé par Aristote « le droit géométrique ». Nous retrouvons ce symbole dans les palais de justice, lieux d'application du droit. Le droit est un miroir, un reflet de la société qu'il régit. Droit mauvais → Mauvaise société. Il faut se tourner vers l'histoire, en évitant l'idée de l'histoire PROGRESSISTE (Hegel, Marx, Auguste Conte). Selon

du 1er au 5e siècle, de la conquête romaine jusqu’aux invasions germaniques. • L’époque franque, durant laquelle les Francs s’installent au nord de la Gaule (Haut Moyen Âge), du 5e au 10e siècle, de l’avènement de Clovis (481) à la chute des Carolingiens (987). Chapitre 1 : LA GAULE DE L’INVASION ROMAINE AUX INVASIONS GERMANIQUES (IER-VE S.) On constate que l’invasion romaine a été favorisée par un point important ! En effet du fait que la Grèce est partagée sa culture aux celtes, les celtes

1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Cicéron (106-64 avt JC) Capitant Henri (1865-1937) Loi / Coutume Jurisprudence / Doctrine Parlement / Arrêt Déni de justice Doctrina / Docere Thémis Carbonnier (1908-2003) Jurisconsulte Quintus Mucius Scaeola (140-80 avt JC) Glossateur Ecriture cunéiforme Code d’Hammurabi Babylone Métèque L’Ecclesia Sophocle (496-406 avt JC) Antigone (442 avt JC) Thèbes / Créon Polynice Aristote (384-322 avt JC) 2 Chapitre

réussi à imposer l’unité de l’Empire romain et s’impose comme seul chef des deux parties en 324 en battant l’empereur d’Occident. Il abandonne Rome et forme une nouvelle capitale : Constantinople Création avec sa propre administration, sa propre justice, sa propre armée, sa fiscalité et son droit. ++ Constantin crée des vastes circonscriptions territoriales, les préfectures du prétoire. Cette réforme annonce les futures nationalités. 2) Quels sont les trois traits caractérisant le pouvoir byzantin 

ethnies. $2 La fusion entre les différents systèmes juridiques On constate que les diverses lois nationales ont tendance à perdre leur spécificité= 1er facteur=développement de l’activité législative des carolingiens. Lorsque ils adoptent des capitulaires, il existait des capitulaires agibus adenda, vont additionner des lois d’ethnies pour unifier le royaume. 2e=les diverses lois sont appliquées par un tribunal unique et celui-ci s’appelle le mallum, de sorte que ce tribunal tend aussi à trancher

ses limites sont assez floues et ont suscité des débats parmi les historiens. Mais il est estimé la fin de la période du haut moyen age vers le X et XIe sc, notamment avec l'aide de repères fondamentaux tel que la mort du dernier empereur carolingien 888 ou le début du règne de Hugues Capet 987. A propos des limites géographiques, il sera question de traiter la partie Occidentale de cette période. Les barbares menacent l’empire romain depuis le 1er sc, ces relations évoluent au 3e sc, les

est le résultat d’une longue construction au fil du temps et il n’est pas difficile de constater les débuts à la vassalité Carolingienne (les grands du royaumes ou fidèles venaient prêter hommage au roi et lui jurer fidélité). Au fil du temps, face aux invasions et à l’insécurité constante, cette pratique s’est multipliée d’abord naturellement puis encouragée par le Capitulaire de Mersen de 847 qui stipule « que tout homme libre prenne dans le royaume le seigneur qu’il veut, nous ou l’un de nos fidèles »

actions de la loi (action en justice) → 12 tables : Sacramentum, demande d'un arbitre en dt, réclamation (somation) → 3 prétentions, 2 voix d'exécution. → 5 actions de la loi. Les romains ont su sortir de cette étroitesse de la loi. 149 avt JC le préteur a eu le dt de compléter les actions de la loi → possibilité de sortir de l'étroitesse de la loi des 12 tables : + de prétentions et d'exécution. → Ce procès en 2 temps : fait intervenir : le Ministre de la Justice (phase 1), et le Juge (phase 2)

les autres (+ ou – stable). Les dynasties s'y succèdent jusqu'à ce qu'elles soient absorbées par l'Empire Perse au 6ème siècle av JC. Le pouvoir appartient à un roi qui est le représentant de Dieu sur Terre/chef de sa ville/il doit faire régner la justice, l'ordre, la paix, protéger les faibles, garantir au peuple la prospérité. Mais il n'est pas divinisé contrairement au rois égyptiens. Le choix du roi est inspiré par les dieux, il reçoit donc le trône, le sceptre et la couronne. A ses côtés se