Justice Carolingienne Capitulaire

entre l’attaque et la riposte - absence de prise en compte (intention) - présence de la solidarité familiale, générant une spirale de la violence et transformant des conflits individuels en guerre privée. Sous la royauté, un embryon de justice royale se crée et s’accompagne de la mise en place d’une procédure en cas de conflits. Les partis peuvent en appeler aux chefs de clans et au Roi. Cette mise en place d’une procédure se trouve formaliser par la mise en place Conclusion : L’ancien

république aristocratique » Le roi : La fonction est non héréditaire, il est proposé par le sénat après consultation des dieux et élus par l’assemblée des 30 curies (les commis curiates). Le roi est le chef viager de la religion, de l’armée, de la justice et du sénat. A partir du VIème siècle, les insignes royaux sont ceux des dieux cet a dire la toge pourpre, la couronne d’or, le sceptre, la chaise curule et les faisceaux portée par 12 licteurs. Le sénat : conseil d’anciens composés des chefs ou

loi de ses ancêtres. Cela donne un certain nombre de situations particulières : • Les enfants légitimes suivent la loi de leur père • La femme mariée est placée pdt son mariage sous le MUNDIUM du mari. Donc elle est soumise à la loi du mari. Un capitulaire qui date de 822 précise que lorsqu’elle devient veuve, elle reprend sa loi c a d celle de ses ancêtres et donc celle de son père. • L’église chrétienne se trouve ds une situation particulière car aux yeux des envahisseurs germaniques ; cette église

I. LA CIVILISATION FRANQUE (fin Vème siècle-fin IVème siècle) 1) Le pouvoir et les institutions politiques. Il y a une distinction entre deux temps : l’ère mérovingienne (448-751) et l’ère carolingienne (751- 888-987 : alternance capétien-carolingien au pouvoir) La dynastie mérovingienne La société mérovingienne est la résultante d’une compénétration de la civilisation gallo-romaine et de la civilisation franque-cyrillique. Le territoire fait partie de l’Empire Romain d’Occident jusqu’en 476

libres peuvent rendre la justice. L’objectif du roi, c’était de faire respecter son autorité. Pour cela, il fallait qu’il montre qu’il pouvait rendre une bonne justice. Il va créer le tribunal, une institution : le mallus qui a pour fonction civile et criminelle (sauf en matière de trahison et de lesmajesté). Au début, il y a 2 traditions juridiques qui s’opposent : Une tradition romaine avec un juge unique qui préside le tribunal tout seul Une tradition germanique, justice collégiale, populaire

La dynastie germanique des Carolingiens tient son nom du plus puissant de ses rois . Le 25 décembre 800, un rêve vieux de plus de trois siècles se réalise: l'empire renaît. L'empereur se nomme Charles, Karl der Grosse, Carolus Magnus, Charlemagne. Fils de Pépin le Bref, il devient seul maître du royaume franc en 771, il est roi des Francs et des Lombards, patrice des Romains. Il s'est écoulé longtemps avant que l'Occident connaisse à nouveau le régime impérial, mais à la fin du VIIIème siècle

l’état n’a pas de limite à son pouvoir sauf celles qui se donne à lui même (état régulateur). Ce qui fait sa spécificité est la souveraineté qui ‘exprime par de nombreuses proposition : la peine de mort, le droit de battre monnaie, le droit de faire justice, le droit d’avoir une force armée et le droit de guerre. Ces attribution qui s’exercent sur un territoire s’impliquent à tous les individus qui résident dans ce territoire (on ne distingue pas les étrangers de nationaux). Ce pouvoir d’état s’exerce

4 fois moins élevée que celle du ban royal) qui va lui permettre d’exiger certains services des habitants de son pagus comme l’entretien de ses routes et chemins; il permet également au comte de convoquer les habitants pour assister aux plaids de justice. Pour accomplir sa tâche, le comte ne perçoit aucun traitement de la part du roi parce que l’insuffisance du numéraire (monnaie matérielle) ne permet pas au roi de rémunérer ses agents. Le comte se rétribue donc lui-même en profitant de la jouissance

Droit. Ce sont eux qui établissent le calendrier judiciaire : avec les jours fas (jour où le Fas peut-être dit) ou les jours néfas (jours où tout procès est interdit). Les pontifes sont dépositaires des formules juridiques qui permettent d’agir en justice. Et ils sont les seuls interprètes du Droit. Il n’y a, à l’époque, aucune autonomie entre Droit et Religion. C°. Un Droit sortie de sanctions religieuses La violation des droits voulus ou dictés par les Dieux expose naturellement le

féodalité avec les traditions germaniques du clientélisme, où le chef distribue le butin de ses conquêtes à ses lieutenants (terres, bijoux...). Ainsi sous les mérovingiens commence les serments de fidélité, et le phénomène se développe sous les carolingiens. Mais le système féodal commence véritablement au neuvième siècle où l'on voit l'arrivée d'une système politique qui délègue son pouvoir aux seigneurs selon un système de devoirs et de services. On peut se poser la question comment fonctionne