Justice du Royaume de France

Section 3 : le triomphe des francs : Conquête non pas au détriment de l’empire mais des autres tribus barbares. Cette soif de conquête n’a pas été assouvie, et les barbares vont continuer a vouloir étendre leur territoire : ils reste des peuples guerriers et les barbares savent très bien que s’ils ne dominent pas les autres tribus, ils seront dominés et même supprimés par les autres barbares. | Paragraphe 1 : la tribu franque : La tribu franque est essentielle car elle va dominer en quelques

les dieux qui ont créé toutes choses. Ils ont créé les règles, les coutumes, les habitudes de vie, et aussi celui à qui ils ont confié la mission de diriger ces différents peuples qui composent la Mésopotamie. En effet, à la tête de ces différents royaumes on trouve toujours un roi sacré qui est un intercesseur entre le monde des hommes et les monde des dieux; il est lui même un demi-dieu. On découvre dans un certain nombre d’archives toute une série d’histoires qui nous comptent l’histoire de leur

monarchique ainsi que de l’organisation de la régence royale a l’aube de la 3e croisade. (1190) Philippe II Auguste est né en 1165 et fut couronné roi de France en 1179.Ce texte est une grande ordonnance (acte objectif prenant des dispositions générales)capétienne: il ébauche la définition d’un Etat.Et date de 1190. Comment PA organise son royaume en son absence tout en renforçant son pouvoir? Dans une première partie, nous verrons comment le roi, prévoyant, répartit le pouvoir pendant son absence

dissertation au choix Cour d'histoire de la pensée de l'état pendant 3 siècles la période moderne (à partir de la renaissance, 16-18). Période charnière entre l'anarchie politique féodal et les convictions politiques et l'affirmation dès 1789 pour la France de l'Etat en tant qu'entité abstraite cad totalement libéré de la personne du roi qui l'incarnait jusque la. Durant les 3 siècles de la période moderne la société se sécularise, se modifie profondément, c'est la renaissance avec une vision tout à

Introduction Historique au Droit Introduction Il s’agit de l’histoire du droit dans la période ancienne, de l’ancienne France, qui s’arrête en 1789. Il représente 13 siècle : Vème siècle jusqu’à 1789. Ces 13 siècles, les histories les décomposent en plusieurs catégories : en 3 périodes. 1. Elle va de l’effondrement de l’empire romain (476) jusqu’en 987, l’élection du roi Hugues Capet. On appelle cette période le haut moyen âge. On l’appelle encore la période franque. C’est une période

loi. * Doctrine : ensemble de commentaires sur du droit existant. * Jurisprudence : ensemble des décisions émanant des tribunaux. →Attention : il ne faut pas confondre juridique, en rapport avec le droit et judicaire, en rapport avec la justice. →Rappel chronologique. * -3000 : écriture : début de l’Antiquité. * +476 : fin de l’antiquité (Empire Romain). * 5e siècle : début du Moyen-âge. * 15e siècle : fin du Moyen-âge. * Du 15e siècle à 1789 : L’Ancien régime ou l’Histoire

textes Romains. Et les juristes vont se spécialiser là-dedans (les Romanistes) au XIIème siècle. Ils sont fascinés et éblouie car le droit est rudimentaire pour eux, qui ne règle pas les problèmes de tout le monde, incapable d’assurer à chacun sa justice. Donc ils découvrent qu’on peut avoir des solutions de droit et ça va influencer tout le droit (le droit public, le droit privé). Le droit Romain a prévu toutes les situations de faits et leur avait trouvé des solutions de Droit. => A La renaissance

révolutionnaires français, et qui dises au sujet des parlements d’Anciens Régimes que « le Parlement jugea en derniers ressorts de presque toutes les affaires du Royaumes ». Le texte qui est à commenter , se trouve êtres un extrait d’une séance du parlement de Paris du 3 mars 1766 appeler la « La séance de la flagellation », traitent d’un lit de justice , ou le roi Louis 15 (1710-1774), y dit un discours , en présence de tous les princes de sang , avec pour but de réaffirmer sont autorité face au parlement

siècle, la justice française se réforme peu à peu. Cette modernisation de l'administration commence avec l’ordonnance de Villers-Cotterêts, érigée en véritable mythe fondateur de la République. Le document étudié est une ordonnance signée par François Ier entre le 10 et 15 Août 1539, dans son château de Villers-Cotterêts. L’auteur de cet acte législatif est donc François Ier, roi de France de 1515 jusqu’à sa mort en 1547. Par définition, une ordonnance porte règlement pour l’ensemble du royaume. Ainsi

dans son article concernant « L’articulation du droit interne et du droit international » relève, je cite, qu’ « en France, […] les traités ou accords font partie en principe de l’ordre juridique national sans qu’il soit besoin d’un acte d’incorporation »,] le Royaume-Uni représente le pays le plus proche de la doctrine dualiste classique. En effet, un traité conclu par le Royaume-Uni est dépourvu de force juridique interne. Les ordres juridiques français et anglo-saxon semblent ainsi se rapprochez