Justice à Lépoque Franque

va régner sur un territoire de plus en plus étendu. Sur ce territoire cohabite des individus de nationalité différente, des gallots romains, des francs et puis d'autres nationalité, d'autres ethnies qui sont soumis à Clovis. La conception du pouvoir pour les mérovingiens (nature franque) le roi est il un simple chef de guerre ou bien se rapproche t il plus d'un chef romain. L'empire romain est tombé mais il existe toujours une romanité très présente. La culture Romanique est très présente. Le peuple

TD : Introduction historique au droit Livre a acheter : Jean Louis Thireaut introduction historique au droit Séance 1 : Le droit romain Le droit romain a eu une influence déterminante sur l'histoire du droit et plus particulièrement sur le droit privée ( rapport qui régissent les hommes entre eux ), deux raison a cela: - ils ont apportée des solutions juridique supérieure que celles des autres civilisations. - ils ont donner un caractère scientifique au droit le droit romain va faire l'objet

administratives et judiciaires de la chute de l'empire romain occident (476 à 1789) Q°: En quoi l'histoire des institution fasconne notre conception de l'état Moyen dont dispose le pouvoir. Institution : suppose une certaine durée, stabilité, qlq chose qui demeure. 4 parties autour de la royauté du Veme au XVIIIeme siecle on est en royauté, mais ce ne sont pas les mêmes au fil des années. Nous allons voir 4 parties : 1° les royautés franques (mérovingienne et carolingienne) du Veme au IX eme siecle. 2° partie

TD histoire du droit séance 3 Le pluralisme politique du moyen age et la transition de la personnalité des lois à la territorialité du droit. A la chute de l'empire roman d'occident, et l'europe va recuperer un heritage juridique du droit romain ,que va passer dun droit commun «  Jus commune » et également des droits propres locaux comme la coutume les legislations royales etc, appelé «  Jus propria ». Le 12eme siecle marquera l'apogé du droit canonique et le droit romain en Europe, et nous

le seul maitre à Rome. Le 13 janvier 27, les bases du pouvoir d'Octave on été décidés au sénat c’est-à-dire que le sénat à donné tous les pouvoir à Octave. Cela lui a permit d’officialisé son pouvoir. Le 16 janvier 27, Octave reçu du sénat le titre d’auguste c’est-à-dire qu’il renforce les pouvoirs des organes de l'état. Ces pouvoir on été précisés en 23, le sénat a donc attribué la puissance du sénat à vie, le pouvoir imperium proconsulaire sans limite de temps et d'espace. Octave a donc un pouvoir

moderne — ou les temps modernes — couvre la période historique commençant à la fin du Moyen Âge, généralement placée en 1453 ou en 1492. Selon les historiens français, cette période s'arrête avec la Révolution française, marquée généralement en 1789 ou 1792, et c'est l'époque contemporaine qui lui succède. Mais pour les historiens des autres pays occidentaux, l'époque moderne est toujours en cours et l'époque contemporaine a une autre définition. Dans cette perspective, l'époque moderne est celle

droit actuel. L'égalité est importante en droit, il ne faut pas hésiter à dire "je" (connaître l'identité du droit). Quel est le passé du droit pour mieux le comprendre et comprendre quel en sera son avenir. C'est du droit comparé à travers l'Histoire. L'apport et la force permanents du droit. Il y a toujours eu du droit dès qu'il y a eu une société. Le cours va nous montrer que les règles juridiques changent souvent. Donc, ili y a une grande relativité des règles du droit, alors il ne faut pas absolutiser

que le droit ? Comment se forme t-il ? Les raisons d’existence du droit ? Le droit : C’est une matière multiforme. Celui-ci est le produit d’une maturation qui est lente et le droit est présent a tous les stades de l’évolution d’une société. Il sera question de s’intéresser au stade d’évolution du roi lié a l’histoire politique et l’idée est de suivre le développement du droit. Thème 1 : L’orient ancien : Naissance du droit Le droit permet de régler les rapports unissant les hoes, la caractéristique

Histoire des institutions Introduction : Droit = produit de l’histoire. Ex : code civil de 1804 > héritage du droit romain et du droit coutumier Pour comprendre le droit français il faut en connaître son histoire. Histoire = science s’attachant à étudier l’ensemble des faits et événements du passé de l’humanité. L’historien tente de les analyser avec des méthodes spécifiques. On se focalisera sur les faits politiques. Nous allons retracer l’évolution des origines des institutions. Institution

du droit et des institutions publiques , Agnés Babot, Agnes Boucaud-Maitre Philippe Delaigue histoire des institutions publiques et des faits sociaux , Pierre-Clément Timbal, André Castaldo (dalloz) histoire des institutions de l'époque franque à la révolution, Jean-Louis Harouel, Jean Barbey, Eric Bournazel, Jacqueline Thibault-Payen (puf) histoire des institutions publiques depuis la révolution française Gérard Sautel et Jean-Louis Harouel (dalloz) histoire des institutions avant