Justice époque Mérovingienne

période du MA commence en 476, et finit en 1453. On peut distinguer le haut moyen-age , une période intermédiaire de 900 à 1300 ( appelé Moyen moyen-age), et le bas moyen-age pendant les 14e et 15e siècles. La première royauté sera la royauté mérovingienne, puis Charlemagne qui tente de reconstruire l'empire romain, qui n'aboutira pas, car l'empire carolingien ne pourra être une entreprise durable. Les modes de gouvernement changent, le gouvernement de la monarchie franc et carolingien, est miné

textes Romains. Et les juristes vont se spécialiser là-dedans (les Romanistes) au XIIème siècle. Ils sont fascinés et éblouie car le droit est rudimentaire pour eux, qui ne règle pas les problèmes de tout le monde, incapable d’assurer à chacun sa justice. Donc ils découvrent qu’on peut avoir des solutions de droit et ça va influencer tout le droit (le droit public, le droit privé). Le droit Romain a prévu toutes les situations de faits et leur avait trouvé des solutions de Droit. => A La renaissance

d'histoire sont décomposés en 3 période: de l'effondrement de l'empire romain(476) jusqu'à 987 à l'avènement d'Hugues Capet : Haut moyen âge, on l'appelle encore période franque, c'est une période qui a vu se succéder 2 dynastie, la période mérovingienne et la dynastie carolingienne .( période non traité) 987 début de la deuxième période et avènement d'Hugues Capet et de la dynastie capésienne, aussi début du moyen âge, jusqu'en 1453 et la fin du moyen âge. 1453 jusqu'à 1789, fin de la

savoir que les dates diffèrent selon les pays sauf ces deux là (à savoir 476 et 1463. Il y a une différence entre le Haut Moyen-Age- jusqu’au Xème siècle- et le Bas Moyen-Age- jusqu’au XVème siècle. Cette période comprend l’essor des Dynasties Mérovingienne, Carolingienne, et Capétienne. Introduction : L’héritage de l’Antiquité Le modèle du droit Romain : La question de la Naissance du Droit est une question rhétorique à laquelle il est quasiment impossible de répondre, parce que le droit est un

fonde le royaume des francs et sa famille, sa dynastie régnera de 481 à 751 (les mérovingiens qui seront la première dynastie) Puis en 751 il y aura une nouvelle famille, un changement de dynastie → famille des carolingiens (Charles IX) Chapitre I - Les institutions mérovingiennes (481-751)Quelle est la part de l’influence du modèle romain et du modèle germanique ? L’idée qui anime les institutions de l’époque mérovingiennes Double source d’inspi → Institutions de l’État qui existaient avant le royaume

ceux/celles investis de l’autorité. Critère matériel : loi = règles générales et permanente Critère formel (procédure de création) : loi = règles émanant du pouvoir législatif ¬ Jurisprudence : ensemble des décisions de justice, ensemble des règles de droit qui se dégagent des décisions de justice rendues pendant certaines périodes soit dans une matière, soit dans une branche du droit, soit dans un ensemble du droit. La jurisprudence n’est plus une source de droit, mais la loi ne peut pas tout prévoir, c’est

définition: Source du droit: (fondes souris) Variation selon les époques. De nos jours, en Europe continentale, il existe par ordre d'importance normative et croissante quatre source principales du droit. 1) la loi: (modèle démocratique) l'expression de la volonté générale écrite, votée par le Parlement. 2) jurisprudence: décision rendue par les tribunaux, les cours de justice; décisions qui sont susceptible d'être source de justice lorsqu'elle créées des solutions nouvelles ⇒force de précédent.

permanant. Un pouvoir qui n’est pas lié à la personne de l’empereur. Il y a bien une différence de nature entre le roi merovingien et l’empereur carolingien. Mais on y retrouvait les mêmes pouvoirs. Les prérogatives de l’empereur carolingien L’empereur a le bannum le pouvoir de commander, ça recouvre le pouvoir exécutif à savoir militaire et judiciaire, comme le roi Mérovingien. Le pouvoir législatif avec des éléments nouveaux pour l’époque Carolingienne qui s’explique par le retour à la tradition

peuple qui votait dans les comices), il est la source du Droit. Il crée et applique la loi : Édit : acte qui émane de la volonté de l'empereur avec une force d'application universelle Mandat : instruction administrative Décisions finales de justice rendues par le tribunal de l'empereur (cours d'appel), ce sont des décrets De plus, les romains peuvent obtenir une consultation juridique de l'empereur, qui donne sa réponse (le rescrit) qui a force de loi. B- L'administration L'administration

CHAPITRE 4 : Justice et droit. L'organisation de la justice exprime les plus anciennes traditions germaniques adaptées à la situation du royaume Franc. Le droit est un droit coutumier, non écrit connu par les anciens. La justice consiste dans un ensemble de rite qui a pour but de limiter ou d'encadrer l'exercice de la vengeance privée, c'est un droit pour ces hommes-là, entre les hommes et les familles. Sur ces bases le système judiciaire va évoluer lentement vers un type de justice rendue sous