Justice époque Mérovingienne

religion. Ces religions sont enseignées par des druides, ils vont vénérer les éléments naturels en considérant que ce sont les Dieux. Ce sont des croyances sommaires, voilà ce sur quoi repose la religion. Il n'y a pas d'organisation politique à cette époque (pas de gouvernement) parce qu'il y a 60 peuples vivant indépendamment les uns des autres. Chaque peuple a son chef. Il n'y a donc pas d'unité dans la Gaule, et il ne s'assemble pas politiquement. Ce manque d'unité accroît la fragilité des peuples

l’État. Au fil de leur réflexion ils vont préciser la notion de souveraineté notamment avec Jean Bodin, la caractéristique majeur de ce pouvoir: faire la loi et la faire appliquer aux sujets qui vivent sur le territoire mais également la rendre en justice aux sujets. La loi va être un élément de la construction de l’état. La chose à exister avant le mot « état ». Il faut attendre le 16è siècle pour que ce vocabulaire soit utilisé. Si sa naissance est assez récente elle a en réalité des racines

condamnée Concile de Nicée 325). Les évêques de la Gaule vont donc faciliter la conquête de Clovis, en 500 victoire sur les Burgondes, en 507 sur les Wisigoths il a donc soumis la quasi-totalité de la Gaule. §2 : Les dynasties franquesI) la dynastie mérovingienne (481-751) de Clovis à Dagobert (639) Fondée par Clovis mort en 511, ses fils se partagent la Gaule , se font la guerre et l’aristocratie en profite. Dagobert règne de 629 à 639 2) après Dagobert : 639 début de la période des rois fainéants

Pour les romains le droit était un art « l’art du bon et du juste », ils retiennent le but du droit qui est la réalisation d’un idéal de justice et d’équité. Ils ne s’intéressent pas à la nature du droit. Aujourd’hui, l’approche que l’on a du droit est beaucoup plus formelle et matérielle, qui a chassé l’idéalisme classique, il se réduit aux règles posées. C’est en ensemble de connaissance, c'est-à-dire une science qui se compose de différente branche. Autre approche : Le droit est un phénomène

barbarisation de l'Empire. Le calcul de Rome : faire entrer les barbares pour monter la garde contre ceux qui restent à l'extérieur et sont utilisés comme mercenaires autour des frontières. → barbarisation de l'Empire → milieu du IIIème siècle. C'est à cette époque là que les Francs apparaissent dans la documentation. Peuple de Germanie. Mais si l'empire se barbarise, les barbares eux se romanisent : processus à double sens. La crise du IIIème siècle entraîne une romanisation de certains de ces peuples. Fin

1. La loi, c'est-à-dire la règle promulguée par l’autorité souveraine (Parlement) 2. La jurisprudence. Ce sont les décisions rendues par les tribunaux, les cours de justices, susceptibles d’acquérir autorité de précédent. Une décision rendue par une cour de justice qui pose ou interprète va être reprise par une autre cour de justice. 3. La coutume : usage reconnu par l’ensemble du corps social, qui acquiert avec le temps force de droit ( Exemple : le fait que la femme mariée prenne le nom de son

Titre 1 : la monarchie judiciaire Chapitre 1 : la reconquête de l’état du 5ème au 16ème Section 1 : l’état au M-A Paragraphe 1 : l’apport du haut M-A (mérovingiens et carolingiens) * Royauté apparait au 5ème siècle => arrivée des Barbare dont un chef, Clovis => mérovingiens de 481 à 751. A) La monarchie mérovingienne * Influence germanique : pouvoir incarné dans la personne du roi => pouvoir de commandement d’un peuple mais pas d’un territoire. La notion de publique

fidélité. Cet imperium s’exerce de manière permanente et va s’étendre à toute l’administration. - Son second pouvoir est le pouvoir de proclamer des édits à valeur générale pour tout l’Empire, pouvoir législatif. - Dernier pouvoir : pouvoir de rendre justice, juridiction civile et criminelle. C’est un pouvoir de première instance et d’appel. Le Sénat reconnaît à Octave, l’auctoritas et lui décerne le titre officiel d’Augustus (celui qui est porteur d’auctoritas) et dépasse automatiquement tout magistrat

république aristocratique » Le roi : La fonction est non héréditaire, il est proposé par le sénat après consultation des dieux et élus par l’assemblée des 30 curies (les commis curiates). Le roi est le chef viager de la religion, de l’armée, de la justice et du sénat. A partir du VIème siècle, les insignes royaux sont ceux des dieux cet a dire la toge pourpre, la couronne d’or, le sceptre, la chaise curule et les faisceaux portée par 12 licteurs. Le sénat : conseil d’anciens composés des chefs ou

dynasties (mérovingienne avec Clovis et carolingienne avec Charlemagne). Pendant cette période, le droit bouge relativement peu. - La 2ème période (987) apporte l’avènement de la 3ème dynastie (capétienne avec Hugues Capet). Cette période marque le début du Moyen-âge où s’achève l’année de la fin de la guerre de 100 ans (1453). - La 3ème période (1453-1789), appelée « époque moderne » ou « ancien régime » prend fin avec la Révolution française. Le cours portera sur les époques situées