Justice époque Mérovingienne

le soutient de l’église. Clovis fonde donc la dynastie Mérovingienne. Cette dynastie débute son règne en 481 et sa dynastie s’achève en 751. Puis arrivent les Carolingiens qui règneront de 751 à 987. Ces Carolingiens auront pour ambitions de refonder l’empire romain. Le premier à régner est Pépin Le Bref (751 - 768), le second à régner est Charlemagne (814 - 840) et le dernier sera Louis Le Pieux. Comme au début de la dynastie Mérovingienne le pouvoir va interférer avec la légiférassion. En Gaulle

caractéristique première. Avant la sanction il faut élaborer la règle de droit, c'est le pouvoir de légiférer. La conception du lien entre le pouvoir et le droit nous vient de Rome, premier Etat à le faire et selon les époques le pouvoir législatif est détenu soit par l'empereur ou le peuple, ils créent le droit mais y sont aussi soumis. Le droit à aussi pour vocation de limiter l'action des gouvernants. Le pouvoir apparaît a la fois comme une force contrôlée par le droit

les personnes demande a la justice de dire le D et les choses représentent l’enjeu de l’activité juridique. Ce plan des instituts de Gaius ( 160 de notre aire ) sera repris a de très nb reprises est le plan de notre code civil actuel. Pb: face a ce foisonmt de la jurisprudence, la question qui va se poser, le pb qui va en decouler c’est de savoir qu’elle valeur juridique donné a cette doctrine C) la valeur de la doctrine: le droit de répondre publiquement. A cette epoque, quiconque connaissait le

des mérovingiens suivie par les carolingiens et enfin les capétiens. 2) Du 13eme au 16eme, C'est une phase d'équilibre entre deux systèmes qui se caractérise par la reconstruction de l'Etat monarchique et qui est également marquée par la naissance de la nation française. Le centralisme veut triompher. C'est une phase de reconstruction de l'Etat unitaire. Pour l'Etat il s'agit d'une sorte de renaissance, on est aujourd'hui encore sur un modèle centralisé de type romain mais à cette époque se créer

empereur romain. L’idée d’universalité de la mission du Roi fait que on pense à recréer la « Respubblica romana ». Charlemagne pourrait devenir le plus grand souverain de son époque et pourrait assurer la défense et l’expansion de l’empire chrétien. L’empire romain d’orient existe toujours à Byzance, l’empereur d’orient à cet époque est un enfant et sa mère vient de lui crever les yeux car elle veut garder le pouvoir : il y a donc une impératrice, Irène. Elle n’a pas les moyens de l’empêcher de devenir

de la foi chrétienne. Section 1 – les institutions politiques romaines Politiquement Rome a connu 3 sortes de régimes (preuve de stabilité) : -une royauté (753 avt JC – 509 avt JC) -une République (509 avt JC – 1er siècle aps JC) -l’Empire (époque classique – antiquité tardive = bas empire) § 1 –le régime politique romain de l’époque classique (an 27 av J-C – fin IIIe siècle Ap. J-C) Le système de la République ne parvient pas à s’adapter aux profondes modifications du monde romain, c’est

de ce qui est juste ou injuste est spécial dans chaque culture. Notre manière de concevoir l’Etat est le produit d’une aventure occidentale de 25 siècles. L’Etat est le produit d’une aventure nationale et local (Chine et Japon : pas besoin de justice pour régler les conflits). Tout ne s’explique pas par l’histoire mais peut être expliqué partiellement sur nos institutions. On va essayer de comprendre la spécificité française ou occidentale de l’Etat par l’Homme. Au 4ème et 5ème siècle de

accumulés au cours des siècles, de principes d'adages, de coutumes et de traditions. L'ouvrage est un ouvrage de jurisprudence, c'est-à-dire un recueil de règles de justice destiné à servir de référence pour la prise de décision dans des cas similaires. C'est donc une vision globale des règles de droits qui s'exerçaient au XIII éme siècle, époque où le droit était surtout oral. L'ouvrage a été publié pour la première fois en 1690 par Gaspard Thaumas de la Thaumassière et éditée avec beaucoup de soin par

la tradition monarchique. A/ L'harmonisation des coutumes par un roi qui en est traditionnellement le gardien. 1 – La distinction du droit romain et du droit français. 2 – Une opposition spécifique en matière de B/ L'amélioration de la justice par un roi qui en est traditionnellement la source. 1 – un roi respectueux sur la délégation des droits au parlement 2 – Un roi respectueux sur ses sujets sur la limitation de jurisprudence. II – Comment ? : Une ordonnance de codification entreprise

ensembles. C’est un mandat où on parle encore de justice d’église. Il est en mettre en lien avec l’édit de 318. Les empereurs décident qu’une sentence prononcée par le tribunal de l’évêque sera exécutée par l’état romain. Plus tard on appellera ça le bras séculier. Les décisions doivent être respectées comme si cela provenait d’un juge impérial et les juges impériaux sont à pour exécuter les sentences des évêques. Cela renforce encore la position de la justice d’église. En occident, au Ve siècle, un