Justinien 533

renferme le seul droit romain connu en Occident jusqu’à la fin du 11ème siècles. Les compilations de Justinien interviendront au 6e s en Orient alors que l’Empire d’Occident aura disparu et celles ci ne seront redécouvertes qu’à la fin du 11e siècles. Le code Théodosien restera donc en vigueur en Occident jusqu’à la fin de l’empire en 476 et en Orient jusqu’à l’adoption des compilations de Justiniens. Paragraphe 2 : La survivance de la coutume A côté de la législation impériale, les autres sources

chose étaient tenus chacun de payer le tout au créancier. De même, si le créancier promettait une même chose à plusieurs personnes, celui-ci pouvait réclamer la totalité à chacun. C’est donc bien cette solution qui se trouve dans le Digeste datant de 533. L’obligation solidaire comme le souligne Marc Mignot « donnait alors naissance a un faisceau de liens distincts fédérés par un objet unique ». Un second système, d’inspiration oriental s’opposa a ce schéma en concevant l’obligation solidaire comme

l’heure de la formation d’un droit européen, cette uniformisation fait appel à des principes romains comme le droit de la concurrence. A° le cadre du cours : le droit romain Rome a été fondé en 753 avant JC. Le dernier empereur romain qui est justinien meurt en 563 ap JC. Les étapes de la formation du droit privé romain ne correspondent pas au période de la vie politique. Les périodes : • En 753 av JC, avec la formation de Rome commence la royauté et elle dure jusqu’en 509 av JC, c’est la

République -27 : Création de l’Empire 476 : Chute empire Romain Occident Notion de SPQR (Senatus PopulusQue Romanus) Droit est connu et conçu par l’intermédiaire de deux grands textes  Loi des 12 tables (-450)  Compilation de l’empereur Justinien (529-533) II.    Organisation des institutions : Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens, dirigées par leurs « patres ». Reste de la population = Plèbe. Malgré conflits, patriciens parviennent tjs à garder

C à 565 ap J.C L'empire est lui même divise en 2 périodes :  le haut empire ou le PRINCIPAT de 27 av J.C à 284 ap J.C  le bas empire ou le DOMINAT de 284 à 565 ap J.C 565 → Fin de l'Empire d'Orient, correspond aussi à la mort de l'empereur Justinien. 476 → Fin de l'Empire d'Occident. La différence en Orient et Occident s'explique par les invasions barbares qui ont crée une séparation. §1 : la cité et la citoyenneté à Rome. A: l'accession à la citoyenneté. À Rome la cité c'est une société

antique. L’héritage romain L’héritage juridique romain. Empire romain d’orient : empereur justinien. A régné à partir de 527 après JC. Meurt en 565. Il est connu pour la compilation justinienne. Le Corpus Juris Civilis. Ensemble de 4 parties, travail confié à Tribonien. Chargé de rédiger la compilation. La partie occidentale s’est effondrée, la chute de l’empire romain d’occident précède Justinien (en 476), empereur déposé par le chef barbare Odoacre. Le roi des Héruls. Romulus Augustule, dernier

du règne de Justinien, un empereur byzantin car l'Empire romain s’arrête à Rome en 476 car Odoacre, un chef barbare, va déposer le dernier empereur, Romulus Augustule, qui n'avait déjà presque plus de pouvoir. Le chef barbare va prendre les insignes du pouvoir et va les renvoyer à celui qu'il considère comme l’empereur romain légitime : l'empereur de Byzance. L'empire romain d’orient qui va continuer pendant presque encore un millénaire. C'est à Byzance que empereur Justinien va codifier

 en  titre  et  chapitres.   § C’est  la  seule  source  de  loi  connue  par  les  royaumes  barbares.     o La   deuxième   compilation   est   ordonnée   par   l’empereur   Justinien   (VIe   siècle),   dernier  empereur  de  l’empire  romain  d’Orient.   § Répertorie  toutes  les  constitutions  depuis  753  av  JC.   § Composée  de  quatre  éléments  :   •

impériales promulguées depuis le règne de Constantin en 306, il reflète le droit du Bas-Empire occidental. Néanmoins, une deuxième compilation (Code de Justinien 1er qui règne de 527 à 565, publié en orient et rédigé entre 529 et 533, qui est la source de notre droit) comprend quatre éléments : Le codex : constituions d’Adrien jusqu’à Justinien. Le digeste : (comprend 50 livres, on dit que le digeste s’appelle les pandectes). Il résume le « jus » (droit humain), c’est surtout les opinions, les

s'engagent à verser un tribut, mais la Grèce est ravagée. En 478, Constantinople est menacée par les Ostrogoths de Theodoric, mais à force de négaciations, les détourne vers l'Italie, et ils deviendront des alliés des byzantins. 1) Le règne de Justinien (527 – 565) : Lorsqu'il arrive au pouvoir, il entame une politique de reconquête. Il tente de convertir la Méditerranée en lac romain. Il s'étend sur toute la côte d'Afrique du Nord, va en Italie et pousse jusqu'à reconquérir Rome et Ravenne