L 622 17 Du Code Du Commerce

HOLDING MARJANE CONTROLE DE GESTION Ecole nationale de commerce et de gestion Agadir Rapport de stage de fin de formation sur le thème : LE TABLEAU DE BORD PROSPECTIF « BALANCED SCORECARD » Cas de : MARJANE HOLDING REALISE PAR : • MOHSSINE KARIM ENCADRE PAR : - Dr. R BOUTTI - M. Z FADEL 2004/2005 2 ENCG-Agadir HOLDING MARJANE CONTROLE DE GESTION Dédicace J e dédie ce travail : - À toute ma famille, - Mes amis -Et mes collègues. 2004/2005 3 ENCG-Agadir

Plan comptable normalisé CHAMBRE DE COMMERCE & D'INDUSTRIE DU +++Z RHUMEL – C.C.I.R – CONSTANTINE Plan comptable normalisé Selon le Système Comptable Financier Loi 07 – 11 du 25 Novembre 2007 SCF 2010 CABINET D’AUDIT COMPTABLE & D’INGENIERIE FINANCIERE ème M. Abdelaziz HATTAB – Diplômé 3 cycle du CNAM-INTEC (Paris) Et certifié en normes comptables internationales CONSTANTINE – ALGERIE NOUVEAU SYSTEME COMPTABLE FINANCIER – SCF Plan comptable normalisé – SCF 2010 SOMMAIRE

: ……………………………………16 5) MON RESEAU RELATIONNEL UTIL AU PROJET :………………16 6) LES ETUDES REALISEES :…………………………………………………………….16 7) LES OBSTACLES INCONTOURNABLES :…………………………………17 8) MES ATOUTS ET MES FAIBLESSE: ……………………………………………17 2 9) DANS QUELS DOMMAINES UNE FORMATION SERAIT NECESSAIRE :……………………………………………………………………………………17 10) QUEL ORGANISME D’AIDE A LA CREATION D’ENTREPRISE AI-JE CONTACTE : ……………………………………….18 II : ETUDE DE MARCHE : ……………18 A) LA DEMANDE…………………………………………………………………………18

concentration de population dans les centres urbains de la Russie offre des possibilités considérables. La Russie est un marché haut de gamme qui présente des débouchés pour un vaste éventail de produits alimentaires et de boissons à valeur ajoutée dans les commerces de détail et les restaurants haut de gamme. Ces débouchés touchent entre autres le secteur du vin, de la bière et des spiritueux. DANS CE NUMÉRO Résumé 2 Tendances du marché 3 Vin 4 Bière 6 Spiritueux 8 Réseau de distribution 11 Lancements

Afrique (homonymie). Afrique | Carte de localisation de l'Afrique. | Superficie | 30 415 873 km2 (20,5 %) | Population | 1 034 139 682 hab. | Densité | 34 hab./km2 | Pays | 54 | Dépendances | 17 | Principales langues | arabe, tigrinya, tamazight, swahili, anglais, français, portugais, afrikaans, haoussa, bambara yoruba, dioula, fang, lingala, Bétés, Baoulés, peul, wolof, soninke, malgache,Kituba | Fuseaux horaires | UTC-1

dicte un comportement. Ainsi, à celui qui a causé par sa faute un dommage à autrui, le droit (article 1382 du Code Civil) impose de le réparer ; ou encore le droit interdit aux trop proches parents de se marier entre eux (article 161 et suivants du Code Civil) ; ou encore le droit oblige celui qui a conclu un contrat à respecter les engagements qu’il a souscrits (article 1134 du Code Civil). Mais si une telle approche n’est pas fausse, elle est toutefois insuffisante. En effet, le droit n’est

juridique de droit administratif Autorité des marchés financiers Article Assemblée plénière Banque of Credit and Commerce International Bulletin des conclusions fiscales Bürgerliches Gesetzbuch Bulletin rapide de droit des affaires Bulletin civil Bulletin criminel Bulletin fiscal Bulletin Joly Sociétés Cour d’appel Cour administrative d’appel Cahier de droit européen Code civil Code de commerce Code monétaire et financier Conseil des marchés financiers Arrêt de la chambre civile de la Cour de cassation Arrêt

Loi n° 15-95 formant code de commerce Référence Livre premier : Le commerçant Titre Premier : Dispositions générales Titre II : l' acquisition de la qualité de commerçant Titre lll : La capacité commerciale Titre IV : les obligations du commerçant Livre II: le fonds de commerce Titre premier : Les éléments du fonds de commerce Titre II : Les contrats portant sur le fonds de commerce Livre III : Les effets de commerce Titre premier : la lettre de change Titre II : le billet à ordre Titre III :

Le Tibre a été utilisé de bonne heure pour les échanges commerciaux. -600 : Fondation de Marseille : les Phocéens, venus de Grèce orientale, fondèrent la ville de Marseille (600 av JC). Ce port actif joua un rôle considérable dans l'essor du commerce entre la Méditerranée et les peuples celtes du NOrd et du centre de l'Europe. Marseille fut aussi à l'origine de la romanisation du sud de la Gaule c'est elle qui appela Rome à son secours pour la sauver de la tutelle celtique et qui facilita ainsi

Section I : Procédure de fixation du bénéfice forfaitaire Art. L1 La commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires prévue à l'article 1651 du Code général des impôts fixe le bénéfice agricole forfaitaire et le fermage moyen dans les conditions prévues par l'article 64 du même code. A cet effet, l'administration des impôts lui soumet des propositions portant sur : a) La division éventuelle du département en régions agricoles et la délimitation de ces régions ;