L Adaptation Des Normes Comptables Marocaines En Ifrs

[pic] ✓ SBM Système bancaire marocain ✓ APSF  Association Professionnelles des Sociétés de Financement ✓ BAM  Bank Al Maghreb (Banque Centrale) ✓ AWB Attijari Wafa bank ✓ BCP  Banque Centrale Populaire ✓ BMAO Banque Marocaine pour l’Afrique et l’Orient ✓ BMCE Banque Marocaine du Commerce Extérieur ✓ BMCI  Banque Marocaine du Commerce et de l’Industrie

ISCAE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE Sujet : CONCESSIONS DE SERVICE PUBLIC : PROPOSITION D’UNE NORMALISATION COMPTABLE DU TRAITEMENT DES IMMOBILISATIONS DU DOMAINE CONCEDE ------------------------------------ILLUSTRATION AU SERVICE DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE Auteur : M. Mehdi EL ATTAR Président du jury : M. Driss ALAOUI M’DAGHRI

SOMMAIRE ■ Introduction……………………………………………………………………………………………..4 ■ Partie I : Présentation du CIH et DU Tableau de bord prospectif………………………..……6 Chapitre I : Présentation du domaine bancaire marocain et du CIH  ………………7 Section I : Présentation du domaine bancaire marocain………………………..…………..….7 Section II : Présentation du CIH…………………………………………………………………...10 A. Conjoncture économique……………………………………………………………….10 B. Présentation du CIH……………………………………………………………………

AIMR AMI ANAPEC ANPME APSF AWB BAM BDDI BCM BCP BMAO BMCE BANK BMCI BNDE BMF BNR BNS BP BPP BST BTP CA CAD CAI CAM CCO CDG CDM CDVM CEMA CGI CHF CIC CIH CIMR CNCA CNIA CRM Dh DKK DZD E EUR ETIC FCP F3I FOGARIM FRA FTA GAB GBP GE GGR GPBM HBM HT IAS IFRS IR IS IVT JPY Kdh KMAD KWD LLD LYD Autoroutes Du Maroc (Société Nationale des Autoroutes du Maroc, par abréviation « ADM ») Dirham Emirats Arabes Unis Association Française de l’Assurance Qualité Association Française de Normalisation Assemblée Générale

de fin d’études du Cycle Normal de l’ISCAE Option : Finance & Comptabilité Sous le thème Le commissaire aux comptes et la gouvernance d’entreprise Réalisé par : LABO NOMA Adamou Sous la direction de : M. EL MAGUIRI Issam Expert Comptable DPLE Année Universitaire 2009-2010 Le commissaire aux comptes et la gouvernance d’entreprise Mémoire de fin d’études du Cycle Normal LABO NOMA Adamou 2010 “ L'autorité d'un seul homme compétent, qui donne de bonnes raisons et des

Institut Supérieur de Commerce et D’Administration des Entreprises TITRISATION DES CREANCES HYPOTHECAIRES : CADRE LEGAL ET COMPTABLE ET PROPOSITION D’UNE METHODOLOGIE D’AUDIT D’UN FPCT Titrisation des créances hypothécaires : Cadre légal et comptable et proposition d’une méthodologie d’audit d’un FPCT SOMMAIRE Introduction générale ………………………………………….. PREMIERE PARTIE : CADRE LEGAL DE LA TITRISATION DES CREANCES HYPOTHECAIRES 12 Introduction de la première partie …………………………….. CHAPITRE

Solvabilité I, veille à ce que les assureurs évaluent au mieux leurs engagements et met l’accent sur la constitution de provisions techniques prudentes. Mais, la Commission Européenne veut améliorer les normes actuelles en engageant la réforme Solvabilité II. Le but de celle-ci est double : l’harmonisation des normes de Solvabilité et une meilleure prise en compte des risques tant du point de vue quantitatif que qualitatif. Cette réforme préconise une approche prospective et stochastique pour le calcul des

Avant propos…………………………………………………………………………………. Introduction………………………………………………………………………………….. 2 3 4 5 Chapitre préliminaire : l’environnement financier Marocain............. 8 I- Le dispositif actuel de supervision et de contrôle du système financier Marocain………………………………………………………………………………… 9 II- Mutations et Réformes du secteur financier marocain……………………… 22 III- Présentation de la C.D.G et CDG CAPITAL……………………………………….. 53 60 61 80 100 103 104 118 Chapitre I : Le nouveau dispositif BÂLE II………………………………………

bancaire des PME……………………………………………………………………….41 Chapitre 1 : La mise en application de l’accord Bâle II dans les banques marocaines…………………………………………………………………………………...44 Section 1 : Le passage de Bâle I à Bâle II…………………………………………………….44 Section 2 : Le cadre théorique et technique du ratio Bâle II………………………………….51 Section 3 : L’impact de l’accord Bâle II sur le système bancaire marocain……………….…68 Chapitre 2 : L’impact du nouveau ratio de solvabilité sur le financement bancaire des PME…………………………………………………………………………………………

typologie:……………………………………………………...……..20 C. QUALITÉS PERSONNELLES POUR LA PRATIQUE DE L’AUDIT………………………………………………………………………..…….22 D. LES NORMES D’AUDIT ......................................................................................23 1. NORMES INTERNATIONALES POUR LA PRATIQUE PROFESSIONNELLE DE L’AUDIT INTERNE…… ………………………………………………………..23 2. LES NORMES DE L’AUDIT EXTERNE :……………...………………….…….24 II. GENERALITE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS PUBLIS (EEP)......................