L Adaptation Du Notaire Face A L évolution Du Marché

déontologie Cours de M. Pasleau Quelles garanties spécifiques le psychomotricien doit-il assurer dans sa pratique professionnelle ? Travail présenté par Luc HAVARD 2010 "Science sans conscience n'est que ruine de l'âme" (Rabelais) "Le patient a le droit au soulagement le plus rapide, le plus complet et le plus durable possible de sa souffrance et ce de la façon la moins envahissante qui soit. Je ne lui demanderais rien d'illégal, rien d'immoral, rien d'impossible. En contrepartie il fera

1840 Naissance le 2 avril à Paris d’Emile Zola. Il est le fils de François Zola, italien, ingénieur des travaux publics et d'Emilie Aubert dont les parents étaient des artisans beaucerons. 1843 La famille Zola s’installe à Aix en Provence 1847 Mort du père d'Emile Zola qui met sa famille dans une situation financière difficile. 1852 Etudes secondaires à Aix jusqu'en 1857. Emile Zola se lie d'amitié avec Paul Cézanne. 1858 La famille de Zola revient s'installer à Paris. 1859 Emile Zola,

DE L’INDUSTRIE BANCAIRE ______________ Rapport réalisé sous l’égide du Comité consultatif du secteur financier par un Comité de pilotage présidé par Olivier PASTRÉ Professeur Université Paris VIII MAI 2006 144 06-04 Ont participé à la rédaction de ce rapport : Rapporteurs : Mme Christine Bardinet, Secrétaire générale adjointe du CCSF, M. Xavier Payet, ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie, direction générale du Trésor et de la Politique économique (DGTPE) Mise

1840 Naissance le 2 avril à Paris d’Emile Zola. Il est le fils de François Zola, italien, ingénieur des travaux publics et d'Emilie Aubert dont les parents étaient des artisans beaucerons. 1843 La famille Zola s’installe à Aix en Provence 1847 Mort du père d'Emile Zola qui met sa famille dans une situation financière difficile. 1852 Etudes secondaires à Aix jusqu'en 1857. Emile Zola se lie d'amitié avec Paul Cézanne. 1858 La famille de Zola revient s'installer à Paris. 1859 Emile Zola,

M1_ECO_16_HER Préparé et soutenu par Julia Hernandez le 24 juin 2016 à la Faculté de Droit, des Sciences Économiques et de Gestion AB INVESTIGATIONS LA GESTION DE LA RELATION CLIENT AU SEIN DES TPE Présenté pour l’obtention du M1 Management des PME-PMI Mémoire préparé sous la direction de M. HUET Benoît, gérant de la SAS AB INVESTIGATIONS et M. BIDET Eric, Enseignant référent Année Universitaire 2015-2016 Julia HERNANDEZ - Mémoire M1 Management des PME-PMI 2 Julia HERNANDEZ - Mémoire

Introduction au droit Droit : ensemble des règles qui aident à la vie en société Il peut s’agir d’un corps de règles qui ont pour objet d’organiser la vie en société, de définir la vie des personnes et de réglementer leur relations collectives = droit objectif Les règles qui composent le droit objectif sont des règles générales et impersonnelles qui visent la société dans l’ensemble et non pas un individu déterminé Le droit peut ensuite être dans une dimension

Situation actuelle Description des dispositifs juridiques en vigueur Problèmes à résoudre Objectifs poursuivis p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. 14 18 18 18 21 23 24 25 30 31 31 31 32 32 34 35 35 36 36 36 37 Les options possibles Dispositif juridique envisagé Impacts de la disposition envisagée 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 Combler les asymétries d'information et les défaillances du marché Préserver le lien social Coûts et bénéfices financiers Incidences sociales Incidences

réalisé par : * El fakihi Kamal Projet réalisé par : * El fakihi Kamal Remerciement Je profite de ce rapport tout d'abord à remercier la direction générale du centre BTS Chefchaouen pour me donner cette opportunité d’évaluer mon bagage en ce rapport de projet de fin d’études, et toute personne qui a collaboré du près ou de loin à l’établissement de ce rapport. Par la même occasion je remercie toutes les personnes qui ont su me consacré un peu de leur temps pour m’aider

Introduction I- Preuve de l’acte de commerce A- La preuve : Facilités offertes aux commerçants 1- principe de liberté en droit commercial 2- Portée du principe B- Spécificité de la preuve électronique selon la loi 53-05 1- L’écrit de l’acte sous seing privé électronique 2- La signature de l’acte sous seing privé électronique 3- Le défaut de reconnaissance de l’acte authentique électronique par la loi 53-05 II- l’exécution des actes de commerce A- La solidarité dans l’exécution des actes de commerce

mondiale a maintenu en 2007 son élan des années précédentes (croissance de 5% comparable à 2006) porté par les pays émergents, Chine en tête, et ce, malgré l’accroissement important du prix des matières premières et des turbulences sur les marchés financiers. – La croissance des pays avancés s’est cependant effritée en raison des marchés du logement (E.U.). – La zone Euro a maintenu un rythme de progression relativement soutenu, porté par la demande intérieure. – Le marasme du marché américain