L Administration De La Justice Romaine

FICHE INTRODUCTION HISTORIQUE AU VOCABULAIRE JURIDIQUE Droit : héritage gréco-romain Le droit se divise en deux grandes parties : · vocabulaire du droit public et le vocabulaire du pouvoir : notion de cité, de collectivité, puis transformation en État (et organisation du pouvoir) et enfin, relation Dieu-Cité. · Vocabulaire du droit privé : source de droit avec notion du droit et de justice et de droit des personnes. La Grèce et la notion de cité Péninsule, plusieurs îles, communication difficile

La république romaine   Les grands événements de la république romaine   I) Débuts de la république 1.1) Origines Au début de la république, les patriciens s'emparent du pouvoir et dominent la vie romaine pendant plusieurs décennies. Ils s'attribuent toutes les prérogatives religieuses, politiques et judiciaires attachées aux rois. Ils sont organisés en "gentes", grandes familles de l'aristocratie terrienne, appuyées par des "clients". Le Sénat comme les magistrats sont patriciens. L'autre

1. La loi, c'est-à-dire la règle promulguée par l’autorité souveraine (Parlement) 2. La jurisprudence. Ce sont les décisions rendues par les tribunaux, les cours de justices, susceptibles d’acquérir autorité de précédent. Une décision rendue par une cour de justice qui pose ou interprète va être reprise par une autre cour de justice. 3. La coutume : usage reconnu par l’ensemble du corps social, qui acquiert avec le temps force de droit ( Exemple : le fait que la femme mariée prenne le nom de son

du pouvoir 1. Disparition de l’idée d’Etat 2. Monarchie patronale 3. Monarchie patrimoniale II. La transmission du pouvoir III. Les attributs du pouvoir A. Pouvoirs d’origine germanique 1. Le mundium 2. Le ban B. Pouvoirs d’origine romaine §2 – Charlemagne ou l’idée d’Empire retrouvée I. La nouvelle conception du pouvoir A. La théocratie royale 1. Le sacre royal 2. la doctrine théocratique B. La rénovation de l’idée impériale II. La transmission du pouvoir 1. L’élection

considérable, il sera regardé comme le fondateur de la monarchie française pourtant il appartient à la dynastie mérovingienne. Pourquoi fait ont référence à Mérovée pour désigner ces rois de la 1ere dynastie ? Mérovée a été le compagnon de ce général romain qui a combattu au champ catalaunique et au terme de cette bataille les Huns (sous le commandement d’Attila) ont été défaits. Dans cette défaite d’Attila, les champs catalauniques marque cette implanta° des francs dans les gaules. Ces deux personnages

croissant entre les besoins des gens er la réalité juridique entraine un mécontentement à la fin du XV. Les justiciables mécontents, qui ont été déboutés ont pour unique ressource que de s’adresser au roi fontaine de justice afin qu’il empêche un mauvais fonctionnement de la justice dans son royaume. Ils faisaient une demande où ils invitaient le roi à intervenir au nom de sa conscience chrétienne et au nom de l’équité pour qu’il empêche une injustice d’être commise. Le stricte respect de la procédure

de l'esclavage I) D'où viennent-ils ? Les esclaves sont en général des prisonniers de guerre, capturés lors des nombreuses campagnes de Rome. Ils viennent donc de toutes les parties de l'empire Romain, par exemple de Gaule, de Germanie, d'Égypte... Ils peuvent aussi être d'anciens criminels romains, achetés sur les marchés d'Orient ou de Grèce, être des enfants abandonnés très jeunes(nommés "verna "), être des citoyens endettés (ils subissaient la « capitis deminutio maxima » = la déchéance complète

droit actuel est inspiré du droit romain. -753: Rome est crée -509: Commence la république romaine +27: Empire romain +476: Chute de l'empire romain d'occident 2ème moitié du XVème siècle: Chute de l'empire romain d'orient Entre -509 et +476: Dvpt du droit romain Il existe deux sources principales encore aujourd'hui du droit romain: -la loi des 12 tables (-450) -les compilations de l'empereur Justinien qui ont été réunis entre 529 et 533 L’héritage romain est conséquent sur notre droit

pays ont des similitudes dans la mesure ou tous sont issus du droit romain. Les juristes ont été formé a l’étude du droit romain, ils ont amélioré le droit romain. Ces pays peuvent avoir en commun certaines règles de droit mais aussi certaines institutions mais c’est aussi des manières de raisonnement, de concevoir le droit qui vont être similaires. Droit romain//droit anglais. Le système anglais s’est séparé du droit droit romain et du droit canon. Droit qui s’est formé tout seul, sans tenir compte

...............5 II. L'évolution structurelle des royaumes à partir du IXe siècle...................................6 A. L’Empire de Charlemagne..............................................................................................6 B. La justice et le droit : comme fondements des autorités.................................................6 C. L'essor de la puissance aristocratique.............................................................................7 III. Le lendemain de l'An mil :