L Administration De La Justice Romaine

n’existe pas une monarchie mais des types de monarchie. • Etude : - nature de l’étendue du mode de transmission du pouvoir monarchique. - Administration française : les cadres administratifs composés de l’administration centrale, de l’administration locale et des organes de contrôle ; les services publiques : police, l’armée, la justice, les finances, les cultes. 9ème siècle : on commence à parler d’institutions françaises. A cette époque, les institutions français se dessinent : Traité

difficultés à connaître. Durant cette période apparaissent trois caractéristiques importantes, qui vont la conditionner : on va voir se mettre en place un amalgame entre la société gallo-romaine et la société barbare (ces deux sociétés vont au fil du temps se mélanger) ; et l’Eglise, qui est le conservatoire de la culture romaine, va en même temps s’ouvrir aux barbares (notion d’universalisme dans l’Eglise chrétienne), ce qui la rend relativement perméable aux nouvelles influences. Donc elle joue un rôle

qui façonnent la manière de dire le droit. PARTIE 1 : LES GRANDS PRINCIPES DE LA JUSTICE Montrer comment la justice est conçue et organisée en France. Trois grands principes : le monopole de l’E l’indépendance de la justice la justice est un service public. CHAPITRE 1 : LE MONOPOLE ÉTATIQUE DE LA JUSTICE C’est le refus de la justice privée (vengeance : se rendre justice à soi-même), c’est l’E qui rend justice pour nous au nom du peuple français (la loi du talion : « œil pour œil, dent pour

Introduction : Droit : Ensemble de règles régissant le comportement des individus, à un moment donné, dans une société. Qu’est ce que le Droit ? → D’après Ulpien, « c’est l’art du bon et de l’équitable ». Le droit à toujours été lié à l’idée de justice. Aujourd’hui on dit plutôt que le droit est une science. C’est une règle obligatoire, normalement assortie de sanctions, émanant de l’autorité légitime. Le Droit se distingue de la morale et de la religion, mêmes s’ils ont la même finalité.

loi, de la justice et de l’équité). Il y a l’idée de la vigueur du droit (une loi est en vigueur, elle a de la force) mais le droit c’est aussi l’idée de la balance. Il y a donc aussi l’idée de la Justice. Allégoriquement le droit c’est Thémis et on lui donne 3 attributs : une épée (un glaive) pour la force et la puissance, la volonté. Elle a une balance pour la justice, la rétribution et finalement elle a le bandeau sur les yeux. Il symbolise l’idée d’impartialité. « Sans la justice la force n’est

économique Jules César débarque à la Gaule en ± 50 av. JC, mais les Gaulois résistent ! Vercingétorix s’est opposé ! Mais Rome occupe quand-même la Gaule et implique sa : ▪ administration ▪ droits ▪ religion ▪ mœurs [mərs] ▪ culture ▪ sa langue (le latin) ( devient au bout d’un temps la civilisation gallo-romaine avec comme capitale : Lyon (c’est à ce moment-là qu’on crée les grandes villes de France (Orléans, Grenoble, Aix [عx], …) et qu’on trace les routes (l’autoroute du Soleil existait

par science. Il faut savoir que le droit romain est à l'origine de la plupart des droits européens. Ulpien écrivait ~ « les préceptes du droit sont les suivants : vivre honnêtement, ne pas léser autrui et attribuer à chacun son dû ». Ainsi le droit a un caractère social, c'est un élément essentiel à la vie en société. Le droit introduit l'ordre entre ses membres. Ubi societas, ibi ius (là où il y a une société, il y a un droit) Le droit est aux romains, ce que la politique est au peuple grec

B. droit privé et droit public Distinction extrêmement importante en droit, également très ancienne, aux temps des Romains on trouve déjà une distinction. Toutes les questions qui n'intéressent que des personnes privés c'est du droit privé. Tous ce qui relève des relations entre une administration et des personnes privés ou entre des administrations entre elles relève du droit public. 1)Présentation de la distinction. Le droit privé se divise en plusieurs branches: la plus importante

avec l'esplanade pour réunir la troupe, la basilique transversale et la chapelle pour les enseignes des unités. A coté du forum, Trajan fait construire un vaste marché : ainsi il illustre concrètement le fait que la conquête assure l'abondance aux Romains. Le monument étudié date du IIème siècle apr. J.-C. Nous sommes alors sous la dynastie des Antonins. C'est essentiellement son second représentant Marcus Ulpius Traianus qui domine le début du siècle (98-117). Contrairement à ses prédécesseurs

consistance de l’héritage romain juridique est considérable. Lorsque les peuples barbares sont arrivés en gaule (3e,4e,5e siècle), ils n’ont pas pu supprimer le droit romain établi pour plusieurs raisons : Les hommes étaient peu nombreux et peu oppressifs. Leurs droits et institutions n’étaient pas attractifs, mais plutôt rudimentaires alors que l’édifice juridique et institutionnel romain était remarquable Du coup, les barbares ne pouvaient pas imposer aux populations de l’empire romain de renoncer à leurs