L Administration De La Justice Romaine

des serf vers des terre plus difficiles a cultiver). §2 la hierarchie des terres Periode feodale se caracterise par la disparition de la notion de propriete telle qu’ele avait ete definie par le droit roamin. Le concept de propriete du droit romain est repris dans notre droit positif et se concepte de propriete se decompose en trois element : L’ussus consistant en le droit d’utilise, de jouir d’un bien Le fructus = le droit de percevoir les fruits L’abusus = le droit de dispose d’un

L’ENVIRONNEMENT JURIDIQUE DES ACTEURS ECONOMIQUES INTRODUCTION AU DROIT SEANCE 1 INTRODUCTION 1- La notion d’acteurs (ou d’agents) de la vie économique  L’entreprise, les ménages, les administrations, les banques, les assurances, le reste du monde (agent fictif) 2- Les contextes de la vie économique • Contexte institutionnel français et européen • Contexte administratif • Contexte judiciaire • Contexte social • Contexte contractuel

caractéristiques ? A) L’empire Byzantin : un monde sur le déclin. a) L’héritier de l’empire romain. Historique : - IVe s ap. JC l’empire romain est menacé par les peuples barbares au Nord et à l’Est. - 330 : nouvelle capitale fondé à Constantinople : l’objectif étant d’améliorer la protection de l’empire en Orient. - 395 : l’empire romain est divisé en 2 : l’occident et l’orient. - 476 : fin de l’empire romain d’occident. Carte 2 pages 83 VI-VIIe siècle, c’est l’expansion grâce à l’empereur

entre eux constituent un circuit de la vie éco. A) Les agents : On distingue dans la vie éco 5 agents principaux dont 4 résidants sur le territoire national et un qui représente l’éxtérieur : -ménages, -entreprises -institutions financières -administrations - et le 5ème : l’extérieur Les définitions des agents éco sont souvent largement différentes des définitions du langage courant et des définitions juridiques. En effet ce qui caractérise un agent éco c’est sa fonctions éco principale quel que

L’homme le plus cultivé du moyen age n’est pas capable de conceptualiser l’état. La renaissance c’est la réactivation par la société de la culture antique et au premier lieu la redécouverte du droit romain. « res publica » notion qui renaît à la renaissance. « État » mots inventé par Machiavel. Les romains nous ont légué une conception du droit, cette transition ne sait pas faite de manière binaire. Elle s’est faite durant le moyen age. Moyen age : « nuit culturelle » C’est l’époque pendant laquelle

et progressivement, et qui intégreront les peuples barbares à l Etat romain. Ces peuples barbares, à partir du 5ème siècle vont réussir à imposer des royaumes qui vont se superposer à l empire ; cela signifie qu’à coté de la population gallo romaine qui est soumise au droit romain, vivent des peuples d origine germanique avec des droits, des coutumes et des institutions distinctes. En 476, c’est la chute de l’empire romain, d’une part à cause de l’assaut du peuple barbare avec à sa tête Odoacre

rupture avec l'ordre féodal" (Richet). L'apogée de cette mutation: le Grand Siècle 1589-1715, d'Henri IV à la mort de Louis XIV. - un cadre spatial En Europe, les principes de l'absolutisme sont nés de la Renaissance, avec la redécouverte du droit romain et l'idée du prince absolu. Des théoriciens comme l'italien Nicolas Machiavel (1469-1527), le français Jean Bodin (1530-1596), l'anglais Thomas Hobbes (1586-1619) sont animés par un souci commun: que l'ordre soit mieux assuré. L'absolutisme s'affirme

peines). Les sanctions juridiques sont organisées c’est-à-dire qu’elles émanent d’un organe définit, et qui est extérieur a la personne à laquelle s’applique la règle. Cet organe peut être un tribunal, mais pas seulement, il peut être aussi une administration, un ordre professionnel, une fédération sportive qui va appliquer une certaine sanction si les règles concernant les sportifs ne sont pas respectées. La sanction est toujours réfléchit, elle n’est pas arbitraire. La sanction est coercitive,

la fin du 11ème siècle Déliquescence de l’autorité publique car on peut dire qu’on assiste à une quasi disparition de la référence, en ce qui concerne l’Etat, du modèle politique et administratif romain, qui s’était imposé en Gaule comme dans le reste de l’empire romain. Ce système de l’Etat romain est considéré tout au long du moyen âge (prend fin au 15ème siècle) comme le modèle suprême à atteindre (modèle de la RES PUBLICA) par les juristes médiévaux. Il a été construit aussi tardivement car

Introduction historique au droit 1ere partie : La matrice romaine. On va étudier de manière chronologique les évolutions du droit, de la justice, durant les 3 grandes périodes qu’a connu la Rome antique, à savoir la République (Res Publica) et la période impériale (le Haut Empire et le Bas Empire). La fondation de Rome, en tant que cité, est fixée par la tradition dans les années 754-753 avant J.-C. Par fondation, on entend que les premiers historiens latins rapportent le mythe de Romulus