L Administration De La Justice Romaine

la méditerranée. Pirenne va expliquer en écrivant l’ascension de Charlemagne et le livre s’intitule (Mohammed explique Charlemagne) et à partir de ce moment de l’an 800, on a un empire qui est un concept moral qui se superpose au Regnum, de type Romain. Le prestige de Charles va conduire à deux choses : * Il va confirmer le rapport personnel à la population, en 803 Charles exige que tous les hommes de l’empire lui prêtant un serment personnel, ce n’est donc qu’une obéissance contractuelle

2nde6 CITOYENNETÉ ROMAINE SOUS L’EMPIRE. L’ANTIQUITÉ PRÉSENTE DES SITUATIONS POLITIQUES TRÈS CONTRASTÉS ET IL CONVIENT AUSSI D’ÉTUDIER LA VISION ROMAINE DE LA CITOYENNETÉ. ROME EST LA SUPERPUISSANCE DE L’ANTIQUITÉ AVEC UN EMPIRE QUI COUVRE 3 MILLIONS DE KM CARRÉS. SA CIVILISATION A L’AMBITION MAIS AUSSI L’OBLIGATION D’INTÉGRER TOUJOURS D’AVANTAGE DE PEUPLES. Comment est pensée la citoyenneté à Rome et comment la citoyenneté participe-t’elle pleinement de l’impérialisme Romain ? I. Le cadre impérial

1204, intégration au royaume de France de la Normandie. 1415, défaite d’Azincourt] C’est aussi un peuplement original en sachant qu’il est composite dès l’origine car formé au départ par les celtes, puis par les gaulois, puis par les romains, puis par les gallo-romains, les arabes (=Sarrazins), les hongrois… La culture française serait la « culture politique de la généralité ». Pierre Rosenvallon. Les anglais sont plutôt matérialistes tandis que les français sont plus pensifs, plus dans l’abstrait

Le Sénat romain Le Sénat Romain a été une assemblée de hauts magistrats qui joua un rôle politique considèrable que se soit pendant la période de la royauté que sous la République romaine et sous l'Empire. Bien que le pouvoir qu' il excerça se trouvât modifié tout au long de l'histoire, le Sénat resta une constante dans le système politique romain. Le Sénat dans les divers états de l' Antiquité était une Assemblée politique généralement d' hommes mûrs ( le mot latin senatus a la même racine que

Puisqu'ils ne veulent pas "s'intégrer" aux Romains, ils veulent absolument sauvegarder leurs coutumes. Ils mettent donc par écrit (en latin mais termes germaniques subsistent)leur coutumes dans des Pactus (ou leges barbrorum). Ceux-ci garderont une très profonde marque germanique (casuistique très poussée comme ici, trace de paganisme, violence) contrairement aux codifications des barbares de la première vague qui seront largement pénétrées par le droit romain. L'autre foction de ces codifications de

Les branches du droit privé : Droit privé = Ensemble des règles qui régissent les rapports entre les personnes (rapports physiques ou moraux).  Droit civil : A pour vocation de régir tout le droit privé (date de l’empire romain). Le code civil actuel reprend le plan romain qui découpe le droit civil en 3 livres : Protection de la personne Protection des liens Obligations Le code civil date de 1804, droit civil = droit qui s’applique a défauts d’autres droits.  Droit commercial : Organise

principe de la condamnation pécuniaire. Le juge va pouvoir condamner à la restitution de la chose par exemple. Ce juge est une sorte de juge fonctionnaire, c’est un employé de la nouvelle administration de l’Empire et parfois ce juge va pouvoir être remplacé par l’Empereur lui-même faisant fonction de juge. La justice devient progressivement un service public et place les moyens de la contrainte à la disposition des particuliers. Le procès se déroule en une seule phase ce qui fait en théorie que le

chronologique, compte-tenu de l’ampleur de la période à étudier. Etude centrée sur le pluralisme juridique médiéval (Vè-Xvème siècles). Sur le plan du droit, cette période est caractérisée par une profonde discontinuité, liée à la redécouverte du droit romain, au XIè s. D’où une présentation qui choisit d’isoler les 7 premiers siècles du M.A par rapport aux trois suivants, largement annonciateurs des intuitions de la modernité. Concentrons-nous donc sur ces 7 siècles et sur leur histoire juridique.

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT L1 SEMESTRE 1 DROIT ARCHAÏQUE ROMAIN 753 : fondation de Rome Pouvoir royal de type patriarcal : roi = père de la cité. Son pouvoir est représenté par des mythes qui organisent normativement la société. Ex : Remus et Romulus nourris par une louve. Romulus interroge les dieux par créer la cité et établir ses limes (= frontières). Fonctions du roi : - prêtre (oracle divin) guerrier (défend la cité à l'intérieur des limes)

entre eux constituent un circuit de la vie éco. A) Les agents : On distingue dans la vie éco 5 agents principaux dont 4 résidants sur le territoire national et un qui représente l’éxtérieur : -ménages, -entreprises -institutions financières -administrations - et le 5ème : l’extérieur Les définitions des agents éco sont souvent largement différentes des définitions du langage courant et des définitions juridiques. En effet ce qui caractérise un agent éco c’est sa fonctions éco principale quel que