L Administration De La Justice Romaine

table Des matières avant-propos .......................................................................... 7 introduction .......................................................................... 11 chapitre préLiminaire – L’empire romain, matrice et modèLe des institutions du royaume ........................... 15 section i une monarcHie absolue ....................... 15 § 2 – les principauX traits Du Dominat ................................ 17 § 1 – De l’oligarcHie républicaine à la

et croissante quatre source principales du droit. 1) la loi: (modèle démocratique) l'expression de la volonté générale écrite, votée par le Parlement. 2) jurisprudence: décision rendue par les tribunaux, les cours de justice; décisions qui sont susceptible d'être source de justice lorsqu'elle créées des solutions nouvelles ⇒force de précédent. 3) la coutume: l'usage qui lorsqu'il est reconnu par l'ensemble du corps social comme règle obligatoire ou suivi d'effet de droit constitue une source de

pas de correspondance). Rapport Droit/ Histoire « Il faut éclairé l'histoire par les lois et les lois par l'histoire » Montesquieu. Ce sont souvent des rapports ambiguë, complexe. L'un envahissant l'autre Ex l'histoire légendaire des romains, régimes totalitaire qui impose une lecture de l'histoire. La démocratie peut elle aussi avant ce genre de tentations avec les lois mémorielles. Cela peut être aussi la fait du gouvernement Ex secret défense (accès au sources interdite) ou décisions

dynastie mérovingienne vient du fait que son pouvoir est considéré comme issu de Dieu », explique l’auteur et historien du droit Jehan de Malafosse. L’invasion des barbares à la fin du IVème et au début du Vème siècle a entrainé la chute de l’empire romain d’occident en 476. L’Eglise catholique est alors la seule structure hiérarchisée à y avoir survécu. C’est la stabilité de l’Eglise qui va conduire les royaumes, dont celui des francs, à se rapprocher d’elle. En 471 Clovis devient roi des francs. C’est

2 périodes ont marqué la France d’avant le 9ème siècle : l’antiquité romaine et le royaume des francs. a) Antiquité romaine. La Gaule était devenue romaine, elle a été intégrée dans l’Empire romain. La civilisation latine, les institutions romaines et donc le droit romain sont apparut. Rome a légué un droit public et un droit privé d’une grande technicité. Le droit romain tirait sa source des institutions romaines. Les constitutions à l’époque, étaient les lois de l’empereur. Les juristes

distinguer le haut moyen-age , une période intermédiaire de 900 à 1300 ( appelé Moyen moyen-age), et le bas moyen-age pendant les 14e et 15e siècles. La première royauté sera la royauté mérovingienne, puis Charlemagne qui tente de reconstruire l'empire romain, qui n'aboutira pas, car l'empire carolingien ne pourra être une entreprise durable. Les modes de gouvernement changent, le gouvernement de la monarchie franc et carolingien, est miné par des dislocations que l'on retrouve partout dans l'Europe. Ces

T-D Histoire : Correction : La justice ecclésiastique : Les 10,11 et une partie du 12eme S, on a un pouvoir épiscopal (l'église qui a un pouvoir fort) parce que depuis la chute de l'empire Romain, l'église est la seule institution stable qui perdure, alors que les romaingien, les carolingien ont eu plus de mal. A côté de ça on a un pouvoir Royal faible, à cause notamment du pouvoir féodal (instauré au 9eme S après la période de Charlemagne.) A partir de la fin du 12 eme S on rentre dans une

place de nouveau un régime des féodalités. * Fin de l’Empire (6e et 5e siècle avant J.C.) : Dernière période d’indépendance de l’Egypte. A partir du 4e siècle, l’Egypte est occupée de nouveau : par les Perses, puis par les Grecs, et enfin par les Romains. 3. L’organisation politique  Pharaon Le Pharaon est considéré comme fils du Dieu et, donc, comme Dieu lui-même. Il doit garder son sang pur et ne doit donc pas se mélanger avec les Hommes du commun. Il ne peut pas se marier avec une femme

des spécialistes. La loi est la source essentielle : c'est elle qui compte le plus , mais il en a pas toujours était ainsi. La loi est aussi importante que depuis 1789, la loi existait mais sa source était mineure. Il faut remonter jusqu'au droit romain : l'an 753 av. notre ère. Notre conception du droit commence à apparaître. Avant le droit était apparu. Avant Rome : 2 naissances du droit : –                    Droit divin en Mésopotamie : Civilisation très ancienne : 3000 ans avant notre ère.

Partie 2 : Le Haut Moyen-Age en Occident Semestre 2 Laroyauté franque On assiste à une expansion du royaume des francs entre le VIe et le VIIIe siècle qui aboutit au couronnement en 800 de Charlemagne qui reconstitue en quelques sortes l'Empire romain disparut en 476. Le peuple franc (étymologiquement les braves ou les hommes libres) est d'origine germanique (entre le Rhin et la Weser). Il se dote d'une royauté sous l'égide de Clovis qui fonde la dynastie des Mérovingiens jusqu'en 741. A cette