L Affaire Des Batards Légitimés De Louis Xvi

cours 1 de moderne semestre 2. Les Français au XVIII ème siècle. la mort de louis XIV = monarchie par excellence, et la révolution française, au 18eme il y a deux rois qui gouvernent théoriquement, ils ont multiplié les erreurs, LouisXV et Louis XVI, ont donc transformé leur image au prés des français. Il y a une opinion publique qui apparait peu à peu. I. Le regent. a. la succession de Louis XIV. Il meut le 1er septembre 1715, son successeur à 5ans, c’est son arrière petit fils.

des prérogatives de puissance publique), pourtant à la Révolution on veut : l’égalité = c’est une urgence, une priorité = distinguer le droit privé et public. Le droit privé ne relève pas de l’intime, c’est une affaire d’État, qui concerne le législateur et le juge tout de même. Les relations du droit privé qualifient ces relations, le droit donne ou non la capacité d’agir en tant qu’acteur Les sources du droit privé I. L’héritage romain

Histoire du droit et des institutions Partie Première : Les institutions de l’époque moderne Titre Premier : Le pouvoir Le XVI siècle est une période charnière pour le pouvoir avec 2 mouvements contraires. L’Etat royal s’élève difficilement car il s’agrège sur les décombres de l’Empire de Charlemagne. Le XVI siècle, on va commencer véritablement à ce moment là à voir s’affermir la royauté française. Néanmoins elle sera remise en cause (cette royauté) par les guerres de religions, elles font

legitimisation est tout d'abord de type religieux. Ceci est ancré dans la tradition française mais est un heritage de l'empire romain, la part religieuse du droit romain. 1° La figure sacrée du roi Si ce n'est pas la morale chretienne qui legitime le droit, qu'est-ce que c'est? Qu'est-ce qui le regie? « sacré » est un terme latin qui a deux significations differentes. Soit le sens de maudit, damné aux enfers soit le sens consacré a Dieu. Le roi, parcequ'il est sacré, est apposé a tout ce

1715 à 1718 par Philippe d’Orléans durant la période de Régence (1715-1723). En effet, Le 1er septembre 1715, le Roi Soleil, Louis XIV, décède suite à une gangrène. Son arrière-petit-fils lui succède alors, Louis XV, mais il est seulement âgé de cinq ans et neuf mois, entraînant ainsi une nouvelle période de régence. La Régence se termine officiellement à la majorité de Louis XV (13 ans et 1 jour) en février 1723, mais une « régence politique » se poursuit. Les régences ont toujours suscité des

territoires anglais. Henri 4 récupère la rive droite. Louis 13 récupère le sud (Roussillon, catalan) c’est aussi l’occupation de l’Alsace et la Lorraine. Aboutissement du traité de Westphalie (relation entre église et Etat). En 1910 on a un régime particulier auquel on n’a jamais touché. Par la suite on a une offensive de Louis XIV. La première administration organisée est celle de la guerre, c’est dans la guerre qu’on trouve sa légitimité. Louis XIV conquit le Rhénanie, Westphalie en une trentaine

L'esprit de la Régence Après la mort de Louis XIV, en 1715, c'est le sentiment qu'une époque nouvelle va commencer. Les rigueurs imposées par le roi vieillissant et Mme de Maintenon, proche du courant de janséniste, ont sclérosé la cour, qui ne demande qu'à s'étourdir. Aussi la Régence, exercée par Philippe d'Orléans (1715-1723) va-t-elle libérer les esprits. Ce dernier est le fils de Philippe d'Orléans, le frère de Louis XIV. Il épouse Melle de Blois, la fille de feu le roi et de Madame de Montespan

Une œuvre de la régence La régence : après la mort de Louis XIV l’héritier ( Louis XV) est trop jeune pour régner, on entre alors dans une première période de Régence c’est le gouvernement qui gouverne de 1715 à 1723. L’histoire dans l’œuvre se déroule de 1711 à 1720, elle est découpée entre 4 parties : Le voyage d’Ispahan à Paris (Lettres 21 à 23), déroule en 13 mois jusqu’en avril 1711 Le séjour à Paris jusqu’à la fin du règne de Louis XIV (lettres 24 à 92), de juin 1712 à septembre 1715 Sous

des juridictions spécialisées (on parle de privilège de commitimus). Dans les affaires les plus graves, le roi peut mettre en place un tribunal d’exception (comme à l’occasion du jugement de FOUQUET). De plus, le roi, défenseur de la paix publique, se réserve les cas royaux (crime de lèse-majesté, port d’armes, fait de forger de la fausse monnaie…). Mais il peut tout aussi bien juger seul n’importe quelle affaire. En fait, les droits du roi, inaliénables et imprescriptibles, sont quasi illimités

brève : cette période va du XVI° au XVIII° siècle. Elle débute avec la fin du Moyen-Âge et le renforcement du pouvoir monarchique, car la compréhension de l’Ancien Régime passe par l’étude du pouvoir monarchique, qui occupe une place centrale. Le pouvoir monarchique est tellement puissant qu’on le qualifie d’absolu, d’où l’expression d’absolutisme monarchique. Cet Ancien Régime organisé autour de cet absolutisme monarchique a connu un âge d’or : c’est le règne de Louis XIV (Roi Soleil) [1643-1715]