L Affretement

- 46 - ANNEXE E AFFRETEMENT ET LOCATION DES AERONEFS Objet : L’objet de la présente annexe est de préciser les conditions d’affrètement et de location des aéronefs par les exploitants de services aériens titulaires d’un Certificat Technique d’Exploitation. I.- AFFRETEMENT I.1.- Définition : L’affrètement d’un aéronef est l’opération par laquelle un fréteur met à la disposition d’un affréteur un aéronef avec équipage. Il convient de distinguer les affrètements ponctuels (vol isolé ou

régulières B/ Ventes de Fret en Tramping C/Processus de la fonction Logistique Siham SAMHANE 2 Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable ISCAE Section 3 : Pôle support A/ Gestion des achats : Soutes, vivres et pièces de rechange B/ Affrètement, entretien et maintenance des navires C/Gestion du Parc des conteneurs CHAPITRE 3 :Des processus compliqués : Recours à la cartographie des risques Section 1 : Pourquoi le recours à la cartographie des risques Section 2 : Rôle de la cartographie

régulières B/ Ventes de Fret en Tramping C/Processus de la fonction Logistique Siham SAMHANE 2 Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable ISCAE Section 3 : Pôle support A/ Gestion des achats : Soutes, vivres et pièces de rechange B/ Affrètement, entretien et maintenance des navires C/Gestion du Parc des conteneurs CHAPITRE 3 :Des processus compliqués : Recours à la cartographie des risques Section 1 : Pourquoi le recours à la cartographie des risques Section 2 : Rôle de la cartographie

en lignes régulières B/ Ventes de Fret en Tramping C/Processus de la fonction Logistique Siham SAMHANE 2 Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable ISCAE Section 3 : Pôle support A/ Gestion des achats : Soutes, vivres et pièces de rechange B/ Affrètement, entretien et maintenance des navires C/Gestion du Parc des conteneurs CHAPITRE 3 :Des processus compliqués : Recours à la cartographie des risques Section 1 : Pourquoi le recours à la cartographie des risques Section 2 : Rôle de la cartographie

navires containers, de rouliers, et autres navires conventionnels à doubles ponts. On utilise généralement trois principales méthodes de calcul du taux de fret. Chaque méthode étant spécifique à un marché d’affrètement particulier : Pour les affrètements au voyage, on se base sur des données statistiques. On l’utilise pour le transport des vracs solides sur des routes maritimes spécifiques. Le taux de fret 26 est exprimé en $/tonne. Le cabinet de Clackson affiche les taux moyens pratiqués

le cas des achats FOB, la société X a un correspondant transporteur dans le pays où l’expédition a lieu (le plus souvent, France et Italie). Le transporteur y tient un conteneur en attente d’être rempli au fur et à mesure des livraisons pour un affrètement en groupage sur Lomé. Dans le cas des achats CFR et CIF (et CIP), le fournisseur choisit lui-même son transporteur et communique les coordonnées d’expédition à X lorsque celle-ci est imminente ou déjà effectuée. Les conditions

professionnel Approfondissement de la seconde langue professionnelle Communication professionnelle Logistique et commerce international Organisation logistique Systèmes d’information appliqués au système logistique Transport routier de marchandises et affrètement Transports maritime, fluvial, opérations portuaires et intermodalité TD M3101 M3102 M3103 M3104 M3105 M3106 M3107 M3108 Total UE 31 Module CM Référence Module Coefficient SEMESTRE 3 - - 15 50 114 50 30 120 224 100 (70) 214 444 Page 15/90

la marchandise. • Il peut même être "au porteur" (blank endorsed) sans mention de destinataire et la marchandise sera remise à l'arrivée à qui présentera le titre. 5. Le fret maritime Le transport maritime se fait : • soit par affrètement[2] d'un navire tout entier au voyage ou pour un temps : contrat d'affrètement appelé "charte partie[3]" • soit par une ligne régulière[4] de "conférence maritime[5]" ou d'un "outsider[6]" (autres compagnies). Le mot "fret" signifie

notamment la desserve de chaque région d'Europe de manière fiable et ponctuelle, et ce, en 24 ou 48 heures. Couverture de tous les segments d'activités routières: • • • • • groupage national et international lots partiels et complets affrètement express, just-in-time réseau européen, en direct ou via des correspondant Tout cela est possible grâce à une forte présence en Europe mais également à un service de messagerie et de groupage « Door-to-Door ». 2. Fret Aérien Le fret aérien

d'utilisation (LCL/LCL), les risques d'avaries sont beaucoup plus importants, compte tenu des différentes manipulations auxquelles elle sera soumise.    Les surestaries sont des indemnités que l'affréteur doit payer à l'armateur du bateau, dans un affrètement au voyage, quand le temps de chargement et/ou déchargement dépasse(nt) le temps de planche prévu dans le contrat de voyage. 4)les outsiders : Certaines compagnies ont passé des accords entre elles appelés "Conférence" visant à réglementer les